Common use of Poids et Dimensions Clause in Contracts

Poids et Dimensions. Les colis confiés doivent correspondre à la NORME à savoir : • Pour les transports routiers nationaux Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 2 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. • Pour les transports européens et internationaux par route ou par air Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1,75 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. Pour la facturation des colis acheminés par avion, DPD retiendra le poids le plus élevé entre le poids volumétrique (longueur en cm X hauteur en cm X largeur en cm / 5000, soit 200 kg/m3) et le poids réel. • Dispositions particulières aux colis DPD Relais et DPD Retour Périmètre de base + hauteur = 2,5 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1 mètre. Le poids unitaire maximal autorisé est de vingt (20) kilogrammes. Sans préjudice des stipulations de l'Article 3.9 ci-après, tout colis remis à DPD et dont le poids est supérieur à 20 kilogrammes supporte une pénalité forfaitaire fixée dans les conditions tarifaires. Le poids de chaque colis pourra être contrôlé par DPD qui utilise un matériel de pesage électronique homologué. DPD se réserve le droit de retenir pour la facturation le poids détecté par son système de lecture et de pesage. Toute erreur dans les indications de poids données par le Client lors de la remise des envois pourra faire l'objet d'une régularisation par DPD. La lecture aux 100 grammes près est automatiquement arrondie à l'unité de kilogramme supérieure qui sert de base de facturation. Ces régularisations font foi et sont prises en compte pour la facturation de la prestation. Les données de pesage sont enregistrées et conservées à la disposition du Client durant une période de trois (3) mois. Toute contestation sur le poids au-delà de cette période ne sera plus prise en compte en cas de réclamations.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Poids et Dimensions. Les colis confiés doivent correspondre à la NORME à savoir : • Pour les transports routiers nationaux Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 2 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. • Pour les transports européens et internationaux par route ou par air Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1,75 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. Pour la facturation des colis acheminés par avion, DPD retiendra le poids le plus élevé entre le poids volumétrique (longueur en cm X hauteur en cm X largeur en cm / 5000, soit 200 kg/m3) et le poids réel. • Dispositions particulières aux colis DPD Relais et DPD Retour Périmètre de base + hauteur = 2,5 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1 mètre. Le poids unitaire maximal autorisé est de vingt (20) kilogrammes. Sans préjudice des stipulations de l'Article 3.9 ci-après, tout colis remis à DPD et dont le poids est supérieur supérieur, selon la NORME applicable, à 20 kilogrammes ou à 30 kilogrammes supporte une pénalité forfaitaire fixée dans les conditions tarifaires. Le poids de chaque colis pourra être contrôlé par DPD qui utilise un matériel de pesage électronique homologué. DPD se réserve le droit de retenir pour la facturation le poids détecté par son système de lecture et de pesage. Toute erreur dans les indications de poids données par le Client lors de la remise des envois pourra faire l'objet d'une régularisation par DPD. La lecture aux 100 grammes près est automatiquement arrondie à l'unité de kilogramme supérieure qui sert de base de facturation. Ces régularisations font foi et sont prises en compte pour la facturation de la prestation. Les données de pesage sont enregistrées et conservées à la disposition du Client durant une période de trois (3) mois. Toute contestation sur le poids au-delà de cette période ne sera plus prise en compte en cas de réclamations.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Poids et Dimensions. Les colis confiés doivent correspondre à la NORME à savoir : • Pour les transports routiers nationaux Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 2 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. • Pour les transports européens et internationaux par route ou par air Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1,75 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. Pour la facturation des colis acheminés par avion, DPD retiendra le poids le plus élevé entre le poids volumétrique (longueur en cm X hauteur en cm X largeur en cm / 5000, soit 200 kg/m3) et le poids réel. • Dispositions particulières aux colis DPD Relais et DPD Retour Périmètre de base + hauteur = 2,5 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1 mètre. Le poids unitaire maximal autorisé est de vingt (20) kilogrammes. Sans préjudice des stipulations de l'Article 3.9 ci-après, tout colis remis à DPD et dont le poids est supérieur supérieur, selon la NORME applicable, à 20 kilogrammes ou à 30 kilogrammes supporte une pénalité forfaitaire fixée dans les conditions tarifaires. Le poids, ou le poids volumétrique, de chaque colis pourra être contrôlé par DPD qui utilise un matériel de pesage électronique homologué. DPD se réserve le droit de retenir pour la facturation le poids détecté par son système de lecture et de pesage. Toute erreur dans les indications de poids données par le Client lors de la remise des envois pourra faire l'objet d'une régularisation par DPD. La lecture aux 100 grammes près est automatiquement arrondie à l'unité de kilogramme supérieure qui sert de base de facturation. Ces régularisations font foi et sont prises en compte pour la facturation de la prestationPrestation. Les données de pesage ou de calcul du poids volumétrique sont enregistrées et conservées à la disposition du Client durant une période de trois (3) mois. Toute contestation sur le poids retenu au-delà de cette période ne sera plus prise en compte en cas de réclamations.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Poids et Dimensions. Les colis confiés doivent correspondre à la NORME à savoir : Pour les transports routiers nationaux Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 2 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. Pour les transports européens et internationaux par route ou par air Périmètre de base + hauteur = 3 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1,75 mètres. Le poids unitaire maximal autorisé est de trente (30) kilogrammes. Pour la facturation des colis acheminés par avion, DPD retiendra le poids le plus élevé entre le poids volumétrique (longueur en cm X hauteur en cm X largeur en cm / 5000, soit 200 kg/m3) et le poids réel. Dispositions particulières aux colis DPD Relais et DPD Retour Périmètre de base + hauteur = 2,5 mètres maximum, en précisant que la dimension la plus longue ne doit pas excéder 1 mètre. Le poids unitaire maximal autorisé est de vingt (20) kilogrammes. Sans préjudice des stipulations de l'Article 3.9 ci-après, tout colis remis à DPD et dont le poids est supérieur à 20 kilogrammes supporte une pénalité forfaitaire fixée dans les conditions tarifaires. Le poids de chaque colis pourra être contrôlé par DPD qui utilise un matériel de pesage électronique homologué. DPD se réserve le droit de retenir pour la facturation le poids détecté par son système de lecture et de pesage. Toute erreur dans les indications de poids données par le Client lors de la remise des envois pourra faire l'objet d'une régularisation par DPD. La lecture aux 100 grammes près est automatiquement arrondie à l'unité de kilogramme supérieure qui sert de base de facturation. Ces régularisations font foi et sont prises en compte pour la facturation de la prestation. Les données de pesage sont enregistrées et conservées à la disposition du Client durant une période de trois (3) mois. Toute contestation sur le poids au-delà de cette période ne sera plus prise en compte en cas de réclamations.

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