Collecte Clauses Exemplaires

Collecte. Conformément aux Règles, les dispositions de cet article 8.1 s’appliquent uniquement si l’EDC objet du Contrat est soumise au régime générique de certification.
Collecte. Le Responsable de traitement, est le seul à décider de la nature, du but et de l’utilisation des informations personnelles saisies que ce soit des informations générales (nom, prénom, date de naissance), de contact (adresse, téléphone), ou bien plus spécifiques (champs personnalisés de clients). • Conservation : le stockage des données saisies est réalisé par le sous- traitant sur des serveurs sécurisés localisés en Canada (cf chapitre V). La ou les finalités du traitement sont : • Gestion de devis, gestion de factures, gestion de bons de commande, relance d’impayés, envoi des messages client, suivi des échanges client (actions à faire, suivi des RDV). • Gestion de commandes d’achat fournisseurs • Suivi de Livraisons • Service client Les données à caractère personnel traitées sont : • Sexe • Nom • Pré nom • Date de naissance • Téléphone(s) • Adresse(s) • Code postale • Pays • e-mail • Coordonnées Bancaires Les catégories de personnes concernées sont : Clients, prospects, fournisseurs. Le Responsable de traitement peut, à tout moment, accéder à son compte pour pour gérer ses données : consulter, modifier, extraire, supprimer toute l’information. Egalement, le Responsable du traitement peut, à tout moment, fermer son compte. Il peut adresser la clôture de son compte y compris la suppression des données, en envoyant un mail à @xxx@xxxxxx.xxx.
Collecte. Le service de collecte des envois du Client dans le cadre de l’Offre Entreprise Colissimo ne peut être fait par La Poste que dans le cadre des dispositions de prestations de collecte et/ou remise proposées par La Poste. La collecte ne modifie en rien le calcul des délais tel que défini par l’article 2.2.2 Le service de collecte à la demande fait l’objet d’une « Fiche Collecte Colissimo On Demand » comportant les Conditions Spécifiques de Vente de d’Utilisation de celle-ci et figurant en Annexe.
Collecte. Les autres membres du Groupe HSBC et nous pouvons recueillir, utiliser, traiter, transférer et divulguer les renseignements sur
Collecte. Le Client reconnaît et accepte qu'IBM peut, dans le cadre du fonctionnement et du support normaux de l'Offre IBM SaaS, collecter des informations personnelles auprès du Client (employés et sous-traitants du Client) liées à l'utilisation de l'Offre IBM SaaS, par le biais de processus de suivi et d'autres technologies. Cela permet à IBM de rassembler des statistiques et informations d'utilisation relatives à l'efficacité de l'Offre IBM SaaS pour améliorer l'acquis utilisateur et/ou personnaliser les interactions avec le Client. Le Client confirme qu'il obtiendra ou a obtenu l'accord permettant à IBM de traiter les informations personnelles collectées pour le but susmentionné chez IBM, d'autres sociétés d'IBM et leurs sous- traitants, quel que soit l'endroit où IBM et ses sous-traitants exercent leurs activités, conformément à la loi applicable. IBM se conformera aux demandes des employés et sous-traitants du Client pour l'accès, la mise à jour, la correction ou la suppression de leurs informations personnelles collectées.
Collecte. Le Client reconnaît et accepte qu'IBM pourra, dans le cadre du fonctionnement et du support normaux du Service Cloud, collecter des informations personnelles auprès du Client (employés et sous-traitants du Client) liées à l'utilisation du Service Cloud, par le biais de processus de suivi et d'autres technologies. Cela permet à IBM de rassembler des statistiques et informations d'utilisation relatives à l'efficacité du Service Cloud pour améliorer l'acquis utilisateur et/ou personnaliser les interactions avec le Client. Le Client confirme qu'il obtiendra ou a obtenu l'accord permettant à IBM de traiter les informations personnelles collectées pour le but susmentionné chez IBM, d'autres sociétés d'IBM et leurs sous- traitants, quel que soit l'endroit où IBM et ses sous-traitants exercent leurs activités, conformément à la loi applicable. IBM se conformera aux demandes des employés et sous-traitants du Client pour l'accès, la mise à jour, la correction ou la suppression de leurs informations personnelles collectées.
Collecte. Avant la collecte du Système Dell APEX, le Client doit :
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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.