Common use of Prix des Produits Clause in Contracts

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL EIB MONCEAU n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’EIB MONCEAU jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL ICS PARIS n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’ICS PARIS jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL EIB DE LA JONCHERE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’EIB DE LA JONCHERE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL EIB GRENELLE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’EIB GRENELLE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. MOUGINS SCHOOL EIB LAMARTINE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MOUGINS SCHOOL d’EIB LAMARTINE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.