Common use of Prix des Produits Clause in Contracts

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS MOUGINS SCHOOL n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS de MOUGINS SCHOOL jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS EIB LAMARTINE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’EIB LAMARTINE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS EIB DE LA JONCHERE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’EIB DE LA JONCHERE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS EIB MONCEAU n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’EIB MONCEAU jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS EIB GRENELLE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’EIB GRENELLE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Prix des Produits. Les prix des Produits produits vendus sur le site Internet sont indiqués en Euros, Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits et au sein des fiches produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprisescomprises (TTC) comprenant la TVA et toute autre taxe éventuelle, hors participation forfaitaire aux frais sur la page de traitement et d’expédition commande des produits et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, ou droits d’importation etc.) ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigiblesexigibles dans certains cas. Ces droits sont à la charge exclusive et sommes ne relèvent pas du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentesressort du vendeur. ICS PARIS n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont Ils seront à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix relèveront également de sa responsabilité (déclaration, paiement aux autorités compétentes, etc…). Le Vendeur invite, à ce titre, l’Acheteur à se documenter et se renseigner sur ces aspects auprès des produits quel que soit autorités locales correspondantes. En tout état de cause, le montant de la commande, en fonction TVA sera précisé lors de la taille sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaîtront dans le montant total du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et panier. Le domaine de la destination choisis par Navarre se réserve le client. Ces frais seront droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS jusqu’au tarifs proposés tiennent compte des rabais et ristournes que le domaine serait amené à octroyer. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produitanticipé.

Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. ICS PARIS INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’ICS PARIS d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.