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Common use of Produit Clause in Contracts

Produit. La fourniture du Produit interviendra au plus tard dans un délai de quarante-cinq (45) jours francs à compter de la date de réception de votre Commande par Xxxxxxx : • Par téléchargement : si Vous disposez d’une connexion à Internet haut-débit. Tous les coûts liés au téléchargement de l’Offre ou des éventuelles mises à jour demeurent à votre charge. Votre temps de connexion et éventuel quota de trafic disponible doivent être suffisants pour permettre le téléchargement. • Par accès à l’interface de l’Offre ou par mise en œuvre de l’Offre selon les indications fournies lors ou à la suite de votre Souscription.

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Samples: Conditions Générales Applicables Aux Produits Et Services De Nordnet, Conditions Contractuelles Applicables À L’offre Internet Fibre Laser, Conditions Contractuelles

Produit. La fourniture du Produit interviendra au plus tard dans un délai de quarante-cinq (45) jours francs à compter de la date de réception de votre Commande par Xxxxxxx : • Par par téléchargement : si Vous disposez d’une connexion à Internet haut-débit. Tous les coûts liés au téléchargement de l’Offre ou des éventuelles mises à jour demeurent à votre charge. Votre temps de connexion et éventuel quota de trafic disponible doivent être suffisants pour permettre le téléchargement. • Par par accès à l’interface de l’Offre ou par mise en œuvre de l’Offre selon les indications fournies lors ou à la suite de votre Souscription.

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Samples: Conditions Générales d'Enregistrement Et De Gestion De Noms De Domaine