Common use of REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX Clause in Contracts

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionnel. • Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est la France, cette Cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant : • Dans tous les cas, hors de France et hors du Pays de Résidence. • Pendant les 90 premiers jours du déplacement professionnel de tout déplacement professionnel. • Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est situé hors de Francel’Assuré, cette prestation n’est jamais accessibleà l’Etranger. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionneldéplacement. • Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionnelprivé. • Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger hors de France pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionnel. • – Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance d'assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est la France, cette Cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger : • dans tous les cas hors de France et hors du Pays de Résidence, • pendant les 90 premiers jours du déplacement professionnel de tout déplacement professionnel. • Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessibleà l’Etranger. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement privé ou professionnel. • Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX. Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger hors de France pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionneldéplacement. • Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX.  Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionneldéplacement. •  Pour l’Assuré les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.

REMBOURSEMENT À TITRE COMPLÉMENTAIRE DES FRAIS MÉDICAUX.  Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger hors de France pendant les 90 premiers jours de tout déplacement professionnel. •  Pour l’Assuré dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. Pour bénéficier de ces remboursements, l’Assuré doit obligatoirement relever d’un régime primaire d’assurance maladie ou de tout organisme de prévoyance et effectuer toutes les démarches nécessaires au remboursement de ces frais auprès de son organisme social de base de sa mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.