Rendez-vous Clauses Exemplaires

Rendez-vous. Par rendez-vous, on entend la fixation, d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur, d'un jour et d'une heure précis et fermes pour la mise à disposition du véhicule au lieu de chargement ou au lieu de déchargement.
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Rendez-vous. Les familles qui désirent rencontrer Mme Petit pour l’école, ▇▇▇ ▇▇▇▇ pour le collège ou un autre responsable prennent rendez-vous à l'accueil quelques jours à l'avance par téléphone.
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Rendez-vous. (a) Rendez-vous: LGE exécutera les services de garantie pour le client pendant la durée du présent contrat. LGE peut désigner d'autres prestataires de services pour exécuter les services de garantie, au nom de LGE, à sa seule discrétion. (b) Plan: le client a choisi le plan de trois (3) ans, qui doit être enregistré auprès de LGE dans les trente (30) jours suivant l'achat ou dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date de fabrication. Les produits datant de plus de quatre-vingt-dix (90) jours de la date de fabrication doivent être enregistrés dans les trente (30) jours suivant la date d'achat. Le fait de ne pas s'enregistrer dans ces paramètres rendra le produit inéligible pour l'assistance supplémentaire fournie dans le cadre d'un accord.
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Rendez-vous. En cas d’absence du propriétaire ou de son représentant (dans une plage horaire de trente minutes) ne permettant pas de ce fait la réalisation de expertises prévues, des pénalités facturées forfaitairement 75 € TTC seront appliquées de plein droit.
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Rendez-vous. Lors de la réservation, le locataire choisit librement une date et une heure de rendez-vous. L'heure et le lieu de rendez-vous lui sont systématiquement communiqués quel que soit la prestation. Pour le bon déroulement des activités et par respect envers les autres participants et le professionnel qui vous accueille, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des feuilles de route et autres indications préalablement transmises par nos soins. Veillez à anticiper vos trajets de manière à être ponctuel. Nous ne tolérons aucun retard. Au-delà de l’heure dite, KAWAK Canoës débute l’activité et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.
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Rendez-vous. Les parties au présent accord seront tenues de se réunir sur convocation écrite (lettre ou mail) du chef d’entreprise ou de son représentant, chaque année, dans le mois qui suit le jour anniversaire de l’entrée en vigueur du présent accord, afin de discuter de l’opportunité de réviser ce dernier.
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Rendez-vous. Lorsqu’un rendez-vous a e- te- fixe- , une e- ventuelle modification ou annulation est possible. La socie- te- J’AUDIT-IMMO doit e@ tre pre- venus 48 h avant le rendez-vous. En cas d'absence du locataire ou du proprie- taire, la socie- te- J’AUDIT-IMMO facture forfaitairement au donneur d’ordre un montant de 60 € TTC. Toute annulation d’un rendez-vous moins de 48 h avant le rendez-vous fera l’objet d’une facturation forfaitaire de 50 % du montant du devis (sauf cas de force majeur justifie- ).
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  • Tarifs Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.

  • Responsabilité L’Editeur exécute les obligations contractuelles à sa charge avec tout le soin possible en usage dans sa profession. Au titre des présentes, L’Editeur est tenu à une obligation de moyens et ne sera pas tenu pour responsable de tout retard intervenu dans l'exécution des Services précités. En outre, la responsabilité de L’Editeur ne peut être engagée en cas d’application inconsidérée ou d’absence d’application des conseils d’utilisation fournis dans le cadre de l’assistance ou de conseils n’émanant pas de L’Editeur lui-même. En aucun cas L’Editeur n'est responsable ni du fait de tiers, ni des préjudices indirects tels que, notamment, pertes d’exploitation, préjudices commerciaux, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, atteinte à l'image de marque. Hormis les cas d’action en contrefaçon, toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un préjudice indirect et par conséquent n'ouvre pas droit à réparation. Si la responsabilité de L’Editeur venait à être reconnue, au titre des présentes, par une décision définitive d’une juridiction compétente, l’indemnisation qui pourrait lui être réclamée serait expressément limitée au montant de la redevance perçu par L’Editeur, au titre des Services, pour la période de douze (12) mois en cours lors de la survenance du dommage. Il est expressément convenu entre les Parties, et accepté par le Client, que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive. Les présentes dispositions établissent une répartition des risques entre L’Editeur et le Client. Le prix reflète cette répartition ainsi que la limitation de responsabilité décrite.