Interdictions. Le Client ne peut pas procéder à une ingénierie inverse, décompilation, traduction, désassemblage ou autre tentative de découvrir le code source du Logiciel. L'interdiction envers les modifications et l'ingénierie inverse du Logiciel ne s'applique pas dans la mesure où le Client est autorisé à procéder par la législation applicable, incluant notamment la Directive de l'Union Européenne relative à l'interopérabilité des logiciels ou à ses législations de mise en œuvre dans les États membres. Si le Client a acquis une licence valide d’utilisation du produit Knowledge Fusion de SISW ou d'une Interface de programmation d'application de SISW (collectivement dénommé par la suite « API »), il est autorisé à utiliser l’API pour développer un logiciel uniquement pour l’usage interne du Client en conjonction avec le Logiciel et il est interdit au Client de revendre tout logiciel développé grâce à l’utilisation de l’API sauf si le Client est autorisé à le faire en tant que membre d’un programme partenaire de SISW. Le Client ne peut pas modifier, altérer, adapter ou fusionner le Logiciel.
Interdictions. Il est formellement interdit, conformément à la loi : • De fumer à l’intérieur des locaux. • D’introduire ou de consommer à l’intérieur des locaux des produits prohibés ou répréhensibles. • De pratiquer des activités répréhensibles et non autorisées par la loi. • D’introduire des animaux vivants dans les locaux. • De décorer les locaux par clouage, vissage, perçage, peinture ou collage. • De sortir le matériel mis à disposition à l’extérieur de la salle.
Interdictions. Le Propriétaire s’engage à ne pas :
Interdictions. Le véhicule ne peut pas être conduit par une autre personne que le client. ‐ Le véhicule ne doit pas sortir du territoire métropolitain français. ‐ Le véhicule ne peut pas être utilisé sur circuit ou hors des voies propres à la circulation. ‐ Le véhicule ne peut pas être utilisé pour le transport de personnes sans accord express et écrit du loueur.
Interdictions. 8.1 – Chacune des Parties s’interdit expressément d’accorder à un tiers un droit de gage ou de nantissement, ou une délégation et, plus généralement, elles s’interdisent d’accorder un privilège sur les éléments corporels du Programme.
Interdictions. D’une manière générale, tout abus de jouissance pourra entraîner la résiliation des présentes, alors même que cet abus n’aurait été que provisoire et de courte durée, un mois après une sommation restée infructueuse. Le Sous locataire devra s’abstenir de tout ce qui pourrait nuire à l’activité des autres occupants ou constitutif d’un trouble du voisinage, veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit troublée en aucune manière, de son fait, ou de celui de ses préposés et, en assurer le bon ordre, la propreté, l’hygiène, la sécurité ou le service, notamment ne faire aucun travail ni quoi que ce soit qui puisse gêner les autres occupants, voisins ou tiers et notamment une gêne auditive, olfactive ou visuelle. Il devra tout faire pour empêcher l'introduction de tous animaux ou insectes nuisibles. Il est expressément convenu que le Sous locataire s’interdit de faire dans les lieux loués toute vente publique de meubles ou objets dans quelque cas que ce soit, même après un décès, un redressement ou une liquidation judiciaire. Le Sous locataire ne devra utiliser aucun haut-parleur ou autre moyen de diffusion susceptible d’être entendu hors des lieux loués, aucun appareil électrique ou autre, perturbateur des auditions radiotéléphoniques ou de la télévision, sans avoir muni lesdits appareils des dispositifs permettant d’éviter tous troubles pour le voisinage. Le Sous locataire ne pourra faire passer les fournisseurs, livreurs et ouvriers, que par les accès ou ascenseurs éventuellement affectés à cet égard et aux horaires d’usage compte tenu de la situation de l’immeuble et de sa destination. Le Sous locataire ne pourra installer dans les lieux loués aucun moteur ou machine, autres que de bureau ou de mécanographie, qu’à charge de faire cesser sans délai la cause de trouble si leur fonctionnement motivait des réclamations justifiées des autres locataires. Le Sous locataire ne devra utiliser aucune partie commune, galerie, trottoirs, couloirs, voie de passage, issue de secours etc… pour faire aucun déballage ou emballage, pour entreposer ou stocker même temporairement, pour placer des comptoirs, machines distributrices, Kiosques ou autres installations. Ces parties devront, en toute circonstance, pouvoir être utilisées pour leur usage normal. Le Sous-locataire s’interdit d’introduire dans les Locaux loués des matières inflammables, explosives ou dangereuses pour la sécurité de l’immeuble, d’utiliser le gaz sous quelque forme que ce soit.
Interdictions. Le véhicule ne peut pas être conduit par une autre personne que le client. Le véhicule ne peut pas être utilisé sur circuit ou hors des voies propres à la circulation. Le véhicule ne peut pas être utilisé pour le transport rémunéré de personnes ou de marchandises sans accord écrit du loueur.
Interdictions. Il est strictement interdit :
Interdictions. -Le véhicule ne peut pas être conduit par une autre personne que le client, ne doit pas sortir du territoire métropolitain Français (sauf accord express du loueur), ne peut pas être utilisé sur circuit ou hors des voies propres à la circulation et enfin ne peut pas être utilisé pour le transport de personnes sans accord express et écrit du loueur. -Les véhicules sans permis ne doivent pas sortir de la petite couronne de Paris.
Interdictions. Il est strictement interdit : • de fumer dans les locaux pendant toute la durée des travaux, • de consommer de l’alcool et dans les locaux pendant toute la durée des travaux, • de faire des feux sur le chantier y compris en fûts ou en braseros, • de faire usage de chauffage direct à l’intérieur du bâtiment, y compris en ce qui concerne la préparation de repas, • d’utiliser des cornes pour appel téléphonique, • d’utiliser des téléphones portables dans les zones définies par le Service de sécurité du CHUV, • d’utiliser une radio ou tout autre moyen de diffusion de musique.