Définition de Tarifs

Tarifs. Nos prix s'entendent comprenant la location d'un emplacement ou de l'hébergement et ne comprennent pas la TAXE DE SEJOUR, les suppléments tels que les animaux, locations diverses, la caution pour les locations (310 € restitués lors du départ selon conditions).

Tarifs désigne les prix des Services, ainsi que leurs modalités d’application qui sont exprimés en euros hors taxes.

Tarifs. Acompte : …………………………………… Total : ……………. Arrhes : ……………………………………… espèce / chèque Nom : ……………………………

Examples of Tarifs in a sentence

• Si la fonctionnalité est soumise à tarification, cette dernière est précisée dans les Conditions et Tarifs de la Banque applicables au Titulaire de la Carte.

• L’estimation de ces montants est définie par le GRD au moins au début de chaque année calendrier et au début de chaque nouveau contrat d’accès avec le Détenteur d’accès sur base des points contractuels d’accès pour lesquels le Détenteur d’accès intervient, des profils d’injection et de prélèvement y afférents et des Tarifs en vigueur au moment du calcul du montant, comprenant les éléments mentionnés à l’Article 10 des présentes Conditions générales et augmenté de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

• Il s’agit des Données de comptage non validées et validées pour les courbes de charge mesurées et calculées, et des Données agrégées d’allocation et de réconciliation relatives aux Points d’accès à approvisionner par le Détenteur d’accès Les Tarifs pour l’activité « mesure et comptage » dans le Tarif d’accès au réseau sont pris comme base pour l’indemnisation forfaitaire.

• Toutefois, les indemnités, calculées sur base des Tarifs Régulés, qui sont applicables à la date à laquelle la résiliation a été notifiée au GRT sont dues par l’Utilisateur du Réseau durant une période de douze (12) mois à compter de la date de publication des Tarifs Régulés.

• En cas de modifications des Tarifs Régulés, l’Indemnité Mensuelle Totale et l’Indemnité Mensuelle Totale Self-billing, telle que précisée à cet article 5.1, sera adaptée à partir du jour calendrier auquel ces modifications prennent effet.

More Definitions of Tarifs

Tarifs. Tarifs spécifiques définis dans le cadre de Conditions Particulières sur la base des Tarifs Marchés, excluant les taxes, redevances et tous frais applicables, y compris Frais Annexes et qui peuvent être accordés sous réserve du respect par la Société des Objectifs. Dans le cadre des Accords d’Allotement (CA) et Accords Tarifaire (PA), ils peuvent être Unit, Discount ou Flat. Les Tarifs Négociés s’appliquent aux expéditions dont le poids est compris dans l’intervalle indiqué dans les Conditions Particulières, à condition de dépasser le montant minimum de collecte (MIN) dans le cadre des Accords Tarifaires (PA) et Accords d’Allotement (CA) ou l’engagement minimum de tonnage dans le cadre des Accords Capacitaires (BSA).

Tarifs désigne le prix, les frais et les conditions tarifaires.

Tarifs désigne les tarifs auxquels le Sous-Traitant accepte de réaliser les Prestations. Les Tarifs de collecte sont modifiables à tout moment par le Sous-Traitant depuis son compte sur la Plateforme Wastebox, les Tarifs de traitement peuvent être renégociés une fois par an.

Tarifs onglet « Matériels ». Chaque fois que le Client doit retourner le Matériel à Nordnet, en tout ou partie, il doit être adressé à Nordnet (coordonnées disponibles à l’article 24 « Contacts et Notifications »), dans un état au complet, en bon état de fonctionnement (sous réserve de l’usure normale ou d’un vice propre ou défaut du Matériel), dans Le Contrat est considéré comme résilié à la réception, par Xxxxxxx, de la lettre du Client le notifiant de sa décision. Si néanmoins Xxxxxxx pouvait effectuer la livraison entre l’envoi du courrier du Client et sa réception, il appartiendra au Client de refuser la livraison ou à défaut de notifier, dans les plus brefs délais, à Nordnet l’annulation de sa décision de mettre fin au Contrat. Xxxxxxx tiendra compte de cette notification, à moins que les formalités de rupture du Contrat ne soient déjà entamées auprès de ses partenaires. Le Client sera remboursé, par tout moyen de paiement, par Nordnet de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de résiliation effective. Le Client reste néanmoins tenu au paiement des consommations sur les composantes du Service ou Produit jusqu’au jour de la cessation du Contrat.

Tarifs. 9.70€ au 1er janvier 2018 la fiche de paye (DSN comprises+ DADS si besoin). Fiche Participation aux frais en double exemplaire à retourner signée.

Tarifs. (TVA à 20%) : Tarif général : 2500 € HT  Tarif adhérent : 2000 € HT  Reproduction et envoi des supports : 15 € HT/support :  BON POUR ACCORD Fait le : Signature et tampon du cabinet : Conditions générales : Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration de l’animateur par le cabinet. Toutes nos formations sont payables au moment de la confirmation de la commande. Toute annulation effectuée plus de 15 jours ouvrés avant la date de formation implique le paiement de 30 % des frais. En cas d’annulation moins de 15 jours ouvrés, la formation est intégralement facturée. ECF FORMATIONS se réserve le droit d’annuler ou de reporter la formation en cas de force majeure.

Tarifs. 3% du montant du séjour