Définition de Tarifs
Tarifs. Nos prix s'entendent comprenant la location d'un emplacement ou de l'hébergement et ne comprennent pas la TAXE DE SEJOUR, les suppléments tels que les animaux, locations diverses, la caution pour les locations (310 € restitués lors du départ selon conditions).
Tarifs désigne les prix des Services, ainsi que leurs modalités d’application qui sont exprimés en euros hors taxes.
Tarifs. Acompte : …………………………………… Total : ……………. Arrhes : ……………………………………… espèce / chèque Nom : ……………………………
Examples of Tarifs in a sentence
Si une modification tarifaire intervient en cours de mois, les nouveaux Tarifs seront appliqués sur l’échéance mensuelle suivante.
Le périmètre et les modalités de ces réductions figurent exclusivement dans les Tarifs, à l’exclusion de tout autre document.
REGICOM se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV, les conditions d’utilisation et les Tarifs des Prestations et le notifiera préalablement au Client.
Les Tarifs sont consultables sur demande du Client ; - Des frais additionnels aux frais d’installation seront facturés si le Client confie le transfert de son nom de domaine à REGICOM ; - Les frais d’installation de l’Offre et les éventuels frais de transfert du nom de domaine sont non remboursables.
Certains Tarifs peuvent être soumis à des conditions qui limitent ou excluent le droit de modifier ou d’annuler les réservations.
More Definitions of Tarifs
Tarifs onglet « Matériels ». Chaque fois que le Client doit retourner le Matériel à Nordnet, en tout ou partie, il doit être adressé à Nordnet (coordonnées disponibles à l’article 24 « Contacts et Notifications »), dans un état au complet, en bon état de fonctionnement (sous réserve de l’usure normale ou d’un vice propre ou défaut du Matériel), dans Le Contrat est considéré comme résilié à la réception, par Xxxxxxx, de la lettre du Client le notifiant de sa décision. Si néanmoins Xxxxxxx pouvait effectuer la livraison entre l’envoi du courrier du Client et sa réception, il appartiendra au Client de refuser la livraison ou à défaut de notifier, dans les plus brefs délais, à Nordnet l’annulation de sa décision de mettre fin au Contrat. Xxxxxxx tiendra compte de cette notification, à moins que les formalités de rupture du Contrat ne soient déjà entamées auprès de ses partenaires. Le Client sera remboursé, par tout moyen de paiement, par Nordnet de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de résiliation effective. Le Client reste néanmoins tenu au paiement des consommations sur les composantes du Service ou Produit jusqu’au jour de la cessation du Contrat.
Tarifs. Tarifs spécifiques définis dans le cadre de Conditions Particulières sur la base des Tarifs Marchés, excluant les taxes, redevances et tous frais applicables, y compris Frais Annexes et qui peuvent être accordés sous réserve du respect par la Société des Objectifs. Dans le cadre des Accords d’Allotement (CA) et Accords Tarifaire (PA), ils peuvent être Unit, Discount ou Flat. Les Tarifs Négociés s’appliquent aux expéditions dont le poids est compris dans l’intervalle indiqué dans les Conditions Particulières, à condition de dépasser le montant minimum de collecte (MIN) dans le cadre des Accords Tarifaires (PA) et Accords d’Allotement (CA) ou l’engagement minimum de tonnage dans le cadre des Accords Capacitaires (BSA).
Tarifs désigne les tarifs auxquels le Sous-Traitant accepte de réaliser les Prestations. Les Tarifs de collecte sont modifiables à tout moment par le Sous-Traitant depuis son compte sur la Plateforme Wastebox, les Tarifs de traitement peuvent être renégociés une fois par an.
Tarifs. € au 1er janvier 2018 la fiche de paye (DSN comprises+ DADS si besoin). Fiche Participation aux frais en double exemplaire à retourner signée.
Tarifs pour la période du samedi 2015 au samedi 2015 Nombre de personnes mentionné par le preneur : adultes, enfants Prix de la location 00 € pour la période précitée Montant des arrhes versées : 00 € Montant du solde de la location dû : 00 € par chèque ou chèques vacances.
Tarifs signifie les tarifs d’électricité d’Hydro-Québec dans ses activités de distribution d’électricité fixés par la Régie de l'énergie, en vigueur, lesquels s'appliquent à la présente Entente, auxquels s’ajoutent les Tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs ;