Définition de Tarifs

Tarifs désigne les prix des Services, ainsi que leurs modalités d’application qui sont exprimés en euros hors taxes.

Tarifs. Nos prix s'entendent comprenant la location d'un emplacement ou de l'hébergement et ne comprennent pas la TAXE DE SEJOUR, les suppléments tels que les animaux, locations diverses, la caution pour les locations (310 € restitués lors du départ selon conditions).

Tarifs. Acompte : …………………………………… Total : ……………. Arrhes : ……………………………………… espèce / chèque Nom : ……………………………

Examples of Tarifs in a sentence

• La fabrication et l’expédition de la nouvelle Carte peuvent être facturées conformément aux Conditions et Tarifs de l’Emetteur applicables au Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

• Si la fonctionnalité est soumise à tarification, cette dernière est précisée dans les Conditions et Tarifs de l’Emetteur applicables au Titulaire de la Carte et/ou du Titulaire de compte auquel la carte est rattachée.

• En cas de modifications des Tarifs Régulés, l’Indemnité Mensuelle Totale et l’Indemnité Mensuelle Totale Self-billing, telle que précisée à cet article 5.1, sera adaptée à partir du jour calendrier auquel ces modifications prennent effet.

• La tarification applicable est mentionnée dans les Conditions & Tarifs des opérations et services bancaires de la Banque, applicables : - à l’Utilisateur, lorsque le Service est souscrit par le Souscripteur qui le représente ; - au Souscripteur, lorsqu’il est aussi Utilisateur du Service ; - au Souscripteur, lorsqu’il souscrit au Service au profit d’un Utilisateur tiers titulaire d’une Carte rattachée à son Compte.

• En particulier, cette adresse email sera utilisée pour les communications indispensables comme notamment les modifications des Conditions Générales, les modifications des Conditions Spécifiques, les évolutions du Catalogue de Services et des Tarifs Publics, les plans d’arrêt de Service, les notifications de résiliation de Comptes Techniques pour non-usage.

More Definitions of Tarifs

Tarifs. Tarifs spécifiques définis dans le cadre de Conditions Particulières sur la base des Tarifs Marchés, excluant les taxes, redevances et tous frais applicables, y compris Frais Annexes et qui peuvent être accordés sous réserve du respect par la Société des Objectifs. Dans le cadre des Accords d’Allotement (CA) et Accords Tarifaire (PA), ils peuvent être Unit, Discount ou Flat. Les Tarifs Négociés s’appliquent aux expéditions dont le poids est compris dans l’intervalle indiqué dans les Conditions Particulières, à condition de dépasser le montant minimum de collecte (MIN) dans le cadre des Accords Tarifaires (PA) et Accords d’Allotement (CA) ou l’engagement minimum de tonnage dans le cadre des Accords Capacitaires (BSA).

Tarifs désigne le prix, les frais et les conditions tarifaires.

Tarifs désigne les tarifs auxquels le Sous-Traitant accepte de réaliser les Prestations. Les Tarifs de collecte sont modifiables à tout moment par le Sous-Traitant depuis son compte sur la Plateforme Wastebox, les Tarifs de traitement peuvent être renégociés une fois par an.

Tarifs onglet « Matériels ». Chaque fois que le Client doit retourner le Matériel à Nordnet, en tout ou partie, il doit être adressé à Nordnet (coordonnées disponibles à l’article 24 « Contacts et Notifications »), dans un état au complet, en bon état de fonctionnement (sous réserve de l’usure normale ou d’un vice propre ou défaut du Matériel), dans Le Contrat est considéré comme résilié à la réception, par Xxxxxxx, de la lettre du Client le notifiant de sa décision. Si néanmoins Xxxxxxx pouvait effectuer la livraison entre l’envoi du courrier du Client et sa réception, il appartiendra au Client de refuser la livraison ou à défaut de notifier, dans les plus brefs délais, à Nordnet l’annulation de sa décision de mettre fin au Contrat. Xxxxxxx tiendra compte de cette notification, à moins que les formalités de rupture du Contrat ne soient déjà entamées auprès de ses partenaires. Le Client sera remboursé, par tout moyen de paiement, par Nordnet de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de résiliation effective. Le Client reste néanmoins tenu au paiement des consommations sur les composantes du Service ou Produit jusqu’au jour de la cessation du Contrat.

Tarifs. 9.95€ au 1er janvier 2019 la fiche de paye (DSN comprises+ DADS si besoin). Fiche Participation aux frais en double exemplaire à retourner signée.

Tarifs. (TVA à 20%) : Tarif général : 2500 € HT  Tarif adhérent : 2000 € HT  Reproduction et envoi des supports : 15 € HT/support :  BON POUR ACCORD Fait le : Signature et tampon du cabinet : Conditions générales : Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration de l’animateur par le cabinet. Toutes nos formations sont payables au moment de la confirmation de la commande. Toute annulation effectuée plus de 15 jours ouvrés avant la date de formation implique le paiement de 30 % des frais. En cas d’annulation moins de 15 jours ouvrés, la formation est intégralement facturée. ECF FORMATIONS se réserve le droit d’annuler ou de reporter la formation en cas de force majeure.

Tarifs. 40.- Frs ? Ou 35.- Frs ? ou 0.- Frs ? Le règlement financier doit s’effectuer à chaque fin de mois, sans délai.