Définition de Tarifs

Tarifs. Nos prix s'entendent comprenant la location d'un emplacement ou de l'hébergement et ne comprennent pas la TAXE DE SEJOUR, les suppléments tels que les animaux, locations diverses, la caution pour les locations (310 € restitués lors du départ selon conditions).

Tarifs désigne les prix des Services, ainsi que leurs modalités d’application qui sont exprimés en euros hors taxes.

Tarifs. Acompte : …………………………………… Total : ……………. Arrhes : ……………………………………… espèce / chèque Nom : ……………………………

Examples of Tarifs in a sentence

• La fabrication et l’expédition de la nouvelle Carte peuvent être facturées conformément aux Conditions et Tarifs de l’Emetteur applicables au Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

• Si la fonctionnalité est soumise à tarification, cette dernière est précisée dans les Conditions et Tarifs de l’Emetteur applicables au Titulaire de la Carte et/ou du Titulaire de compte auquel la carte est rattachée.

• Si la CREG refuse la proposition tarifaire avec budget ou la proposition tarifaire adaptée avec budget d’Xxxx, les Tarifs applicables sont ceux qui résultent de l’application de l’article 12 § 8 de la Loi Electricité.

• Dans le cas où les Tarifs sont partiellement ou totalement annulés suite à une ou plusieurs décisions judiciaires, sont provisoirement d’application, en tout ou partie selon l’ampleur de l’annulation, les derniers Tarifs en date approuvés par la CREG avant les Tarifs annulés ou, le cas échéant, les Tarifs imposés par la CREG, jusqu’à ce que de nouveaux Tarifs soient approuvés par celle-ci.

• Dans ce cas, ces nouveaux Tarifs entrent en vigueur selon les modalités qui y seront prévues.

More Definitions of Tarifs

Tarifs. Tarifs spécifiques définis dans le cadre de Conditions Particulières sur la base des Tarifs Marchés, excluant les taxes, redevances et tous frais applicables, y compris Frais Annexes et qui peuvent être accordés sous réserve du respect par la Société des Objectifs. Dans le cadre des Accords d’Allotement (CA) et Accords Tarifaire (PA), ils peuvent être Unit, Discount ou Flat. Les Tarifs Négociés s’appliquent aux expéditions dont le poids est compris dans l’intervalle indiqué dans les Conditions Particulières, à condition de dépasser le montant minimum de collecte (MIN) dans le cadre des Accords Tarifaires (PA) et Accords d’Allotement (CA) ou l’engagement minimum de tonnage dans le cadre des Accords Capacitaires (BSA).

Tarifs onglet « Matériels ». Chaque fois que le Client doit retourner le Matériel à Nordnet, en tout ou partie, il doit être adressé à Nordnet (coordonnées disponibles à l’article 24 « Contacts et Notifications »), dans un état au complet, en bon état de fonctionnement (sous réserve de l’usure normale ou d’un vice propre ou défaut du Matériel), dans Le Contrat est considéré comme résilié à la réception, par Xxxxxxx, de la lettre du Client le notifiant de sa décision. Si néanmoins Xxxxxxx pouvait effectuer la livraison entre l’envoi du courrier du Client et sa réception, il appartiendra au Client de refuser la livraison ou à défaut de notifier, dans les plus brefs délais, à Nordnet l’annulation de sa décision de mettre fin au Contrat. Xxxxxxx tiendra compte de cette notification, à moins que les formalités de rupture du Contrat ne soient déjà entamées auprès de ses partenaires. Le Client sera remboursé, par tout moyen de paiement, par Nordnet de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de résiliation effective. Le Client reste néanmoins tenu au paiement des consommations sur les composantes du Service ou Produit jusqu’au jour de la cessation du Contrat.

Tarifs désigne les tarifs auxquels le Sous-Traitant accepte de réaliser les Prestations. Les Tarifs de collecte sont modifiables à tout moment par le Sous-Traitant depuis son compte sur la Plateforme Wastebox, les Tarifs de traitement peuvent être renégociés une fois par an.

Tarifs désigne le prix, les frais et les conditions tarifaires.

Tarifs. € au 1er janvier 2019 la fiche de paye (DSN comprises+ DADS si besoin). Fiche Participation aux frais en double exemplaire à retourner signée.

Tarifs. Tarifs de vente de gaz propane applicables aux Sites des Clients; ils sont validés et contrôlés par l’autorité concédante, le Syndicat d’Energie de l’Isère (SE 38).

Tarifs. Ils comprennent : - la location de l'emplacement ou de l'hébergement (pour le nombre de personnes indiqué, un bébé comptant pour une personne). - La fourniture en gaz & électricité pour les hébergements - L’accès à la piscine (réservé exclusivement à la clientèle du camping), aux aires de jeux, aux sanitaires communs, certaines activités... Ils ne comprennent pas : - Les frais de réservation - L’assurance annulation & interruption - La taxe de séjour (cette taxe municipale est obligatoire et est perçue avec le solde, au tarif en vigueur et pendant la période de perception) - Les suppléments tels que: les animaux, certaines activités, la location de linge, le nettoyage de la location en fin de séjour, les locations diverses (kit bébé, vélos, wifi,...) INSCRIPTION : Avant toute installation, les formalités complètes d’inscription seront obligatoirement effectuées par le responsable contractant. La tente, la caravane ou le camping-car et le matériel s’y afférant doivent être installés à l’emplacement indiqué par le gestionnaire. L’ordre et la propreté doivent être maintenus aux alentours.