Respect Clauses Exemplaires

Respect. Sur demande écrite du Fournisseur de licence, le Titulaire de licence devra envoyer au Fournisseur de licence une déclaration de conformité attestant du respect par le Titulaire de licence des obligations contractées par ce Contrat.
Respect. Courtoisie Entraide Empathie Engagement Esprit communautaire Honnêteté Loyauté Diligence Prudence Impartialité
Respect. Le silence absolu devra être observé de 22 h à 7 h Taxe de séjour : La taxe de séjour instituée par la communauté de communes Calvi-Balagne et Collectivité territoriale de Corse n’est pas incluse dans nos tarifs. Elle est due par personne de plus de 18 ans et par jour, du 1er avril au 31 octobre. Le tarif est de 0.50 €/jour/adulte pour les clients emplacements nus/ Mobil-home et 1 €/jour/adulte dans la résidence de tourisme deux étoiles.
Respect. Le silence doit être respecté. Pour le repos, le silence est assuré après 23h30. A l’intérieur du camping la vitesse est limitée à 10km/h. Le stationnement doit se faire sur l’emplacement octroyé et ne doit pas entraver la circulation ni empêcher l’installation de nouveaux arrivants. Le respect des voisins, des employés et des gérants est de rigueur.
Respect. Respecter la propriété, les droits, le terrain et l’intimité des autres. Éviter de passer à bicyclette ou à pied sur le terrain des autres. Respecter la verdure, circuler dans les chemins et non sur le gazon. Le respect et la sauvegarde de l’environnement est une priorité. Aucune mutilation aux arbres ne sera tolérée et aucune méchanceté aux animaux (écureuils, oiseaux, porcs-épics) ne sera acceptée. *Aucun manque de civisme ou de savoir-vivre entre individu, que ce soit moral ou physique, ne sera accepté.
Respect. Le PRESTATAIRE reconnaît que FLUXYS s’est fondée, pour conclure la Convention, sur les déclarations faites et les garanties données dans cet article 21.10. Par conséquent, si FLUXYS a des raisons de croire que le PRESTATAIRE a enfreint ou enfreindra la Législation Anticorruption ou les déclarations faites et les garanties données plus haut, elle pourra choisir i) de suspendre les paiements au titre de la Convention jusqu’à ce que le PRESTATAIRE ait démontré à suffisance qu’il n’a commis ni ne commettra aucune infraction, ou ii) de résilier la Convention conformément à l’article 8.2, sans préjudice du droit de FLUXYS de répercuter sur le PRESTATAIRE l’intégralité du préjudice subi.