Common use of Responsabilité de Nordnet Clause in Contracts

Responsabilité de Nordnet. Nordnet ne peut être tenue responsable : - de l’interruption de tout ou partie des Offres Mobile, des restrictions d'accès au réseau, des perturbations des réseaux GSM, 3G et 4G qui résulteraient soit du fait d’une action ou d’une omission d’un tiers au Contrat, ou qui serait due à des cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, tels que visés à l’article 22 « Force majeure » des Conditions Générales, - des aléas de propagation des ondes électromagnétiques, de la cessation des autorisations d’exploitation des Offres Mobile ou réseau de l’Opérateur technique sur décision de l’autorité publique ou d’un cas fortuit, - de la qualité et des caractéristiques (à moins qu’ils ne soient fournis par Nordnet), de l’installation, du paramétrage, et du fonctionnement du téléphone mobile, ou encore d’applications ou logiciels, utilisés par le Client ou l’utilisateur le cas échéant, - des éventuels dommages indirects subis par le Client lors de l’utilisation du(des) Service(s) inclus dans les Offres Mobile, c’est-à- dire des dommages qui ne résulteraient pas exclusivement et directement de la défaillance des Services inclus dans les Offres Mobile de Nordnet ou de son Opérateur technique, - des éventuels dommages pouvant survenir en raison notamment des risques sur la santé, liés aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais et votre téléphone portable ou Wi-Fi, même s’ils ne sont pas connus ou quantifiés. A titre préventif, il est conseillé d’utiliser le kit mains-libres (ou kit piéton) pendant vos appels téléphoniques afin de réduire votre exposition aux ondes radio, et de ne pas exposer les jeunes enfants. D’une façon générale, Nordnet Vous rappelle qu’il est nécessaire de respecter notamment : - les conseils d’utilisation et consignes de sécurité spécifiques qui sont insérés dans la notice du constructeur de votre téléphone mobile ; - les conseils officiels de santé publique ; - les consignes de sécurité et restrictions d’usage propres à certains lieux ou certaines situations (avions, hôpitaux, stations-service, garages professionnels…). Vous reconnaissez que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels (virus, intrusion de tiers, ...), et que Nordnet ne peut être tenue pour responsable des services, applications, contenus (…) accessibles sur Internet via les Offres et le réseau Mobile. Vous reconnaissez également que les données émises et reçues via les Offres et le réseau mobile ne peuvent être protégées. Ainsi la communication de toute information émise par ce moyen est effectuée à vos risques et périls. Vous pouvez protéger votre téléphone mobile à l’aide d’un produit de sécurité. A ce titre, Nordnet peut Vous proposer la souscription de ses produits « Securitoo Intégral » et « Securitoo Mobile », dont les conditions et tarifs sont disponibles sur demande auprès de Xxxxxxx et sur le Site Nordnet. Enfin, pour rappel, votre localisation, le réseau, le roaming ainsi que les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter les Services de communications incluent dans l’Offre Mobile.

Responsabilité de Nordnet. Nordnet ne peut être tenue responsable : - de l’interruption de tout ou partie des Offres Mobile, des restrictions d'accès au réseau, des perturbations des réseaux GSM, 3G et 4G qui résulteraient soit du fait d’une action ou d’une omission d’un tiers au Contrat, ou qui serait due à des cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, tels que visés à l’article 22 « Force majeure » des Conditions Générales, - des aléas de propagation des ondes électromagnétiques, de la cessation des autorisations d’exploitation des Offres Mobile ou réseau de l’Opérateur technique sur décision de l’autorité publique ou d’un cas fortuit, - de la qualité et des caractéristiques (à moins qu’ils ne soient fournis par Nordnet), de l’installation, du paramétrage, et du fonctionnement du téléphone mobile, ou encore d’applications ou logiciels, utilisés par le Client ou l’utilisateur le cas échéant, - des éventuels dommages indirects subis par le Client lors de l’utilisation du(des) Service(s) inclus dans les Offres Mobile, c’est-à- à-dire des dommages qui ne résulteraient pas exclusivement et directement de la défaillance des Services inclus dans les Offres Mobile de Nordnet ou de son Opérateur technique, - des éventuels dommages pouvant survenir en raison notamment des risques sur la santé, liés aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais et votre téléphone portable ou Wi-Fi, même s’ils ne sont pas connus ou quantifiés. A titre préventif, il est conseillé d’utiliser le kit mains-libres (ou kit piéton) pendant vos appels téléphoniques afin de réduire votre exposition aux ondes radio, et de ne pas exposer les jeunes enfants. D’une façon générale, Nordnet Vous rappelle qu’il est nécessaire de respecter notamment : - les conseils d’utilisation et consignes de sécurité spécifiques qui sont insérés dans la notice du constructeur de votre téléphone mobile ; - les conseils officiels de santé publique ; - les consignes de sécurité et restrictions d’usage propres à certains lieux ou certaines situations (avions, hôpitaux, stations-service, garages professionnels…). Vous reconnaissez que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels (virus, intrusion de tiers, ...), et que Nordnet ne peut être tenue pour responsable des services, applications, contenus (…) accessibles sur Internet via les Offres et le réseau Mobile. Vous reconnaissez également que les données émises et reçues via les Offres et le réseau mobile ne peuvent être protégées. Ainsi la communication de toute information émise par ce moyen est effectuée à vos risques et périls. Vous pouvez protéger votre téléphone mobile à l’aide d’un produit de sécurité. A ce titre, Nordnet peut Vous proposer la souscription de ses produits « Securitoo Intégral » et « Securitoo Mobile », dont les conditions et tarifs sont disponibles sur demande auprès de Xxxxxxx et sur le Site Nordnet. Enfin, pour rappel, votre localisation, le réseau, le roaming ainsi que les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter les Services de communications incluent dans l’Offre Mobile.

Responsabilité de Nordnet. En complément des Conditions Générales et des dispositions spécifiques visées aux Conditions Particulières, il est précisé que Nordnet ne peut être tenue n’est pas responsable : - des interruptions du(des) Service(s) pour la réalisation notamment d’opérations de l’interruption de tout ou partie des Offres Mobilemaintenance par les opérateurs, des restrictions d'accès au réseau ou à des serveurs spécifiques connectés au réseau, des perturbations des réseaux GSM, 3G et 4G variations de qualité du Service qui résulteraient soit du fait d’une action action, négligence ou d’une omission d’un tiers au Contrat, d’une utilisation ou qui serait due à des cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, tels que visés à l’article 22 « Force majeure » des Conditions Générales, - des aléas de propagation des ondes électromagnétiques, de la cessation des autorisations d’exploitation des Offres Mobile ou réseau de l’Opérateur technique sur décision de l’autorité publique ou d’un cas fortuit, - de la qualité et des caractéristiques (à moins qu’ils ne soient fournis par Nordnet), de l’installation, du paramétrage, et du fonctionnement du téléphone mobile, ou encore d’applications ou logiciels, utilisés par le Client ou l’utilisateur le cas échéant, - des éventuels dommages indirects subis par le Client lors de l’utilisation installation anormale du(des) Service(s) inclus dans les Offres Mobile), c’est-à- dire des dommages et qui ne résulteraient pas exclusivement et directement serait totalement indépendante de la défaillance volonté de Xxxxxxx. En outre, le réseau Internet n’étant pas sécurisé, les données circulant sur Internet ne sont ainsi pas protégées. La protection de vos installations contre tous types d’intrusions est à votre charge. Vous pouvez néanmoins souscrire à l’Option « Antivirus Securitoo Intégral » (conditions et limites de responsabilité disponibles notamment au sein des Services inclus dans Conditions Particulières « Produits de sécurité »). Par ailleurs, Xxxxxxx ne pourra être tenue responsable, ni à votre égard, ni à l'égard d'un tiers pour tous les Offres Mobile de Nordnet ou de son Opérateur techniquepréjudices, - des éventuels pertes et dommages pouvant survenir en raison notamment des éventuels risques sur la santésanté liés à la mise en place du Wi-Fi et des ondes liées à l’utilisation de mobiles et d’antennes mobiles (notez qu’en l’état actuel des connaissances, les risques ne sont pas connus) et du fait d'inconvénients liés aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais et votre téléphone portable ou notamment à la technologie Wi-Fi, même s’ils ne sont pas connus ou quantifiés. A titre préventif, il est conseillé d’utiliser le kit mains-libres (ou kit piéton) pendant vos appels téléphoniques afin et plus particulièrement d'une baisse de réduire votre exposition aux ondes radio, et de ne pas exposer les jeunes enfants. D’une façon générale, Nordnet Vous rappelle qu’il est nécessaire de respecter notamment : - les conseils d’utilisation et consignes de sécurité spécifiques qui sont insérés dans la notice du constructeur de votre téléphone mobile ; - les conseils officiels de santé publique ; - les consignes de sécurité et restrictions d’usage propres à certains lieux ou certaines situations (avions, hôpitaux, stations-service, garages professionnels…). Vous reconnaissez que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels (virus, intrusion de tiers, ...), et que Nordnet ne peut être tenue pour responsable des services, applications, contenus (…) accessibles sur Internet via les Offres et le réseau Mobile. Vous reconnaissez également que les données émises et reçues via les Offres et le réseau mobile ne peuvent être protégées. Ainsi la communication de toute information émise par ce moyen est effectuée à vos risques et périls. Vous pouvez protéger votre téléphone mobile à l’aide d’un produit de sécurité. A ce titre, Nordnet peut Vous proposer la souscription de ses produits « Securitoo Intégral » et « Securitoo Mobile », dont les conditions et tarifs sont disponibles sur demande auprès de Xxxxxxx et sur le Site Nordnetdébit liée auxdits inconvénients. Enfin, pour rappella responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être retenue dans les cas suivants : - installation des Matériels vendus, votre localisationloués ou mis à disposition non conforme aux exigences environnementales et techniques, et également en cas de non-respect des consignes et guide d’installation (notamment installation dans des combles ou des pièces humides, et insuffisamment aérées, manque d’aération, surcharge du réseau électrique, …), - non-respect par le réseauClient des Conditions contractuelles (pouvant entrainer la suspension ou résiliation du Contrat), - altération, dommage causé aux équipements matériels du Client (sauf défaut intrinsèque de l’Offre), - modification de la Zone géographique, - défaut de paramétrage par le roaming ainsi que les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter les Client des Services et Matériels, ... La responsabilité de communications incluent dans l’Offre MobileXxxxxxx ne pourra entrainer le versement d’une indemnité supérieure au montant correspondant à un (1) mois de redevance mensuelle au titre de l’Offre.

Responsabilité de Nordnet. Nordnet ne peut être tenue responsable : - de l’interruption de tout ou partie des Offres Mobile, des restrictions d'accès au réseau, des perturbations des réseaux GSM, 3G et 4G qui résulteraient soit du fait d’une action ou d’une omission d’un tiers au Contrat, ou qui serait due à des cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, tels que visés à l’article 22 « Force majeure » des Conditions Générales, - des aléas de propagation des ondes électromagnétiques, de la cessation des autorisations d’exploitation des Offres Mobile ou réseau de l’Opérateur technique sur décision de l’autorité publique ou d’un cas fortuit, - de la qualité et des caractéristiques (à moins qu’ils ne soient fournis par Nordnet), de l’installation, du paramétrage, et du fonctionnement du téléphone mobile, ou encore d’applications ou logiciels, utilisés par le Client ou l’utilisateur le cas échéant, - des éventuels dommages indirects subis par le Client lors de l’utilisation du(des) Service(s) inclus dans les Offres Mobile, c’est-à- dire des dommages qui ne résulteraient pas exclusivement et directement de la défaillance des Services inclus dans les Offres Mobile de Nordnet ou de son Opérateur technique, - des éventuels dommages pouvant survenir en raison notamment des risques sur la santé, liés aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais et votre téléphone portable ou Wi-Fi, même s’ils ne sont pas connus ou quantifiés. A titre préventif, il est conseillé d’utiliser le kit mains-libres (ou kit piéton) pendant vos appels téléphoniques afin de réduire votre exposition aux ondes radio, et de ne pas exposer les jeunes enfants. D’une façon générale, Nordnet Vous rappelle qu’il est nécessaire de respecter notamment : - les conseils d’utilisation et consignes de sécurité spécifiques qui sont insérés dans la notice du constructeur de votre téléphone mobile ; - les conseils officiels de santé publique ; - les consignes de sécurité et restrictions d’usage propres à certains lieux ou certaines situations (avions, hôpitaux, stations-service, garages professionnels…). Vous reconnaissez que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels (virus, intrusion de tiers, ...), et que Nordnet ne peut être tenue pour responsable des services, applications, contenus (…) accessibles sur Internet via les Offres et le réseau Mobile. Vous reconnaissez également que les données émises et reçues via les Offres et le réseau mobile ne peuvent être protégées. Ainsi la communication de toute information émise par ce moyen est effectuée à vos risques et périls. Vous pouvez protéger votre téléphone mobile à l’aide d’un produit de sécurité. A ce titre, Nordnet peut Vous proposer la souscription de ses produits « Securitoo Intégral » et « Securitoo Mobile », dont les conditions et tarifs sont disponibles sur demande auprès de Xxxxxxx et Noxxxxx xt sur le Site Nordnet. Enfin, pour rappel, votre localisation, le réseau, le roaming ainsi que les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter les Services de communications incluent dans l’Offre Mobile.