Common use of Restrictions d’utilisation Clause in Contracts

Restrictions d’utilisation. Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

Restrictions d’utilisation. Ce Le service n'est disponible ne fonctionne que lorsque si le véhicule est à l'arrêt l’arrêt et que le contact son moteur et les ses feux de détresse sont éteints. D'autres D’autres restrictions peuvent s'appliquer s’appliquer en fonction des réglementations spécifiques dispositions propres à chaque pays.

Restrictions d’utilisation. Ce Le service n'est ne sera disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact système d’allumage et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques règlements propre à chaque pays.

Restrictions d’utilisation. Ce Le service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations dispositions spécifiques à chaque pays.

Restrictions d’utilisation. Ce service n'est disponible que lorsque si le véhicule est à l'arrêt et que le contact dispositif d’allumage et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations règlementations spécifiques à chaque pays.

Restrictions d’utilisation. Ce service n'est n’est disponible que lorsque si le véhicule est à l'arrêt l’arrêt et que le contact dispositif d’allumage et les feux de détresse sont éteints. D'autres D’autres restrictions peuvent s'appliquer s’appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.