Common use of Restrictions d’utilisation Clause in Contracts

Restrictions d’utilisation. Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé et que la clé ne se trouve pas dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

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Samples: Conditions d'Utilisation, Conditions d'Utilisation, Conditions D’utilisation Du Service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement »

Restrictions d’utilisation. Ce service n'est n’est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que l’arrêt et la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé coupé, et que la clé ne se trouve pas clef sortie de la serrure. Des restrictions supplémentaires peuvent s’appliquer dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque payscertaines zones géographiques.

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Samples: Conditions d'Utilisation, Conditions D’utilisation Du Service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement », Conditions D’utilisation

Restrictions d’utilisation. Ce Le service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé et que la clé ne se trouve pas dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations dispositions spécifiques à chaque pays.

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Samples: Conditions d'Utilisation, Conditions D’utilisation Du Service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement »

Restrictions d’utilisation. Ce Le service n'est disponible ne fonctionne que lorsque si le véhicule est à l'arrêtl’arrêt, que la portière du porte conducteur est fermée, que le contact est coupé moteur éteint et que la clé ne se trouve pas dans le contactde contact non insérée. D'autres D’autres restrictions peuvent s'appliquer s’appliquer en fonction des réglementations spécifiques dispositions propres à chaque pays.

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Samples: Conditions D’utilisation, Conditions D’utilisation