Common use of Résiliation de l’abonnement Clause in Contracts

Résiliation de l’abonnement. a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. b. Si vous avez conclu un contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. c. Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self- Service ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit). d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l'accès aux Clubs et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat). Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit. e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant. f. Si vous permettez l'accès de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au règlement intérieur, qu'elle soit Membre ou non, par exemple en la faisant entrer avec vous par la porte d'accès ou en lui donnant votre Carte Membre sans que cette personne ne soit munie de sa propre Carte Membre, Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », et bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le Contrat, étant précisé que l’article 5 ci-dessus sera applicable. g. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s'engage à résilier immédiatement le contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis, dans la mesure où ceux-ci ne dépassent pas le montant correspondant au solde des cotisations dues à la fin du contrat. h. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux articles 9b, 9c, 10a, 10b, tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d'affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5 ci-dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.

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Samples: Conditions Générales

Résiliation de l’abonnement. a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. b. Si vous avez conclu un contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. c. Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self- Service ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit). d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l'accès aux Clubs et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat). Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit. e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant. f. Si vous permettez l'accès de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au règlement intérieur, qu'elle soit Membre ou non, par exemple en la faisant entrer avec vous par la porte d'accès ou en lui donnant votre Carte Membre sans que cette personne ne soit munie de sa propre Carte Membre, Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », et bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le Contrat, étant précisé que l’article 5 ci-dessus sera applicable.porte g. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s'engage à résilier immédiatement le contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis, dans la mesure où ceux-ci ne dépassent pas le montant correspondant au solde des cotisations dues à la fin du contrat. h. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux articles 9b, 9c, 10a, 10b, tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d'affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5 ci-dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.

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Samples: Conditions Générales

Résiliation de l’abonnement. a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. b. Si vous avez conclu un contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. c. Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self- Self-Service ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit), par courriel ou par courrier postal. En cas de résiliation par courriel et courrier postal, nous vous prions d'indiquer les informations suivantes : votre nom et prénom, votre numéro de Carte Membre et l'adresse du Club de Référence. d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l'accès aux Clubs et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat). Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit.nouveau e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant. f. Si vous permettez l'accès au Club de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au du règlement intérieur, qu'elle que la personne soit Membre ou non, non (par exemple en la faisant entrer avec vous, en même temps que vous par la porte d'accès ou en lui donnant votre Carte Membre sans que cette personne ne soit munie de sa propre d’un QR-Code ou d’une Carte Membre), Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », ainsi qu’une somme de cinq euros au titre des frais de traitement, et vous bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales et/ou du au règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le votre Contrat, étant précisé que l’article 5 ci-dessus sera applicable. g. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s'engage à résilier immédiatement le contrat Contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis. Si nous manquons à notre obligation de vous restituer toute somme due, dans la mesure où ceux-ci ne dépassent pas vous aurez alors droit de demander le montant correspondant paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires, tel que décrit au solde des cotisations dues à la fin du contratsein de l’article 5h. h. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux articles 9b, 9c, 10a, 10b, tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d'affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5 5h ci-dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.

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Samples: Conditions Générales

Résiliation de l’abonnement. a. Si vous avez conclu un Contrat contrat pour la durée minimale d’engagement d'un d’un (1) an et paiement toutes les 4 semainesferme, vous pouvez le résilier au plus tard 4 quatre (4) semaines avant l'expiration l’expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un d’un préavis d'au d’au moins une Période de 4 Semainessemaines, qui commencera à courir à compter du premier jour suivant le prochain paiement pour quatre (4) semaines. b. Si vous avez conclu un contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un d’un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semainesquatre (4) semaines commençant à courir à compter du premier jour suivant le prochain paiement pour quatre (4) semaines. c. Vous pouvez résilier votre Contrat contrat selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self- Service ou au kiosque du club, sur le site Web, via Mon My Basic-Fit, par e-mail et par courrier postal. En cas de résiliation par e-mail et courrier postal, nous vous prions d’indiquer les informations suivantes : votre nom, votre numéro de carte Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit)et l’adresse du club de référence. d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs clubs un environnement où chacun respecte l'autre l’autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contratcontrat, ou du règlement intérieur intérieur, ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l'accès l’accès aux Clubs clubs et résilier unilatéralement le Contrat contrat pour faute (avec effet immédiat). Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit. e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs clubs ou d'exploiter d'autres d’exploiter d’autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant. f. Si vous permettez l'accès de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au règlement intérieur, qu'elle soit Membre ou non, par exemple en la faisant entrer avec vous par la porte d'accès ou en lui donnant votre Carte Membre sans que cette personne ne soit munie de sa propre Carte Membre, Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », et bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le Contrat, étant précisé que l’article 5 ci-dessus sera applicable. g. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s'engage à résilier immédiatement le contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis, dans la mesure où ceux-ci ne dépassent pas le montant correspondant au solde des cotisations dues à la fin du contrat. h. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux articles 9b, 9c, 10a, 10b, tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d'affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5 ci-dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.

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