Common use of Service Clause in Contracts

Service. Le service de Free Mobile (« Service ») permet un accès à un service mobile et à des services accessoires ou optionnels dans les zones couvertes par son réseau et celui de ses opérateurs partenaires, avec un mobile compatible et à l’aide d’une SIM Free Mobile. Le réseau de Free Mobile comme celui de ses partenaires est mutualisé entre tous les abonnés. Le débit varie notamment en fonction du nombre d’utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d’utilisation du Service, du téléphone mobile, des obstacles existants entre le réseau mobile et le téléphone mobile, de l’usage cumulé de plusieurs services simultanément sur le téléphone mobile. Conformément aux lignes directrices de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes de mai 2016 sur le partage des réseaux mobiles, les débits maximum théoriques en itinérance seront progressivement diminués jusqu’à extinction de l’itinérance. Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire. La SIM mise à disposition de l’abonné est activable sur son espace abonné. L’activation de la SIM interviendra automatiquement à l’expiration d’un délai de 14 jours suivant sa date d’envoi. La SIM est strictement personnelle. Elle demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de Free Mobile. A chaque SIM est associé un code personnel et confidentiel (code PIN). En cas de perte, de vol, de détournement ou d’une utilisation non autorisée de la SIM, l’abonné doit en informer immédiatement Free Mobile par téléphone ou sur le Site afin que le Service soit suspendu. Free Mobile adressera une nouvelle SIM facturée au tarif indiqué dans la Brochure Tarifaire. Le Contrat reste en vigueur et le prix du Service reste dû.

Service. Le service de Free Mobile (« Service ») permet un accès à un service mobile et à des services accessoires ou optionnels dans les zones couvertes par son réseau et celui de ses opérateurs partenaires, avec un mobile compatible et à l’aide d’une SIM Free Mobile. Le réseau de Free Mobile comme celui de ses partenaires est mutualisé entre tous les abonnés. Le débit varie notamment en fonction du nombre d’utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d’utilisation du Service, du téléphone mobile, des obstacles existants entre le réseau mobile et le téléphone mobile, de l’usage cumulé de plusieurs services simultanément sur le téléphone mobile. Conformément aux lignes directrices de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes de mai 2016 sur le partage des réseaux mobiles, les débits maximum théoriques en itinérance seront progressivement diminués jusqu’à extinction de l’itinérance. Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire. La SIM mise à disposition de l’abonné est activable sur depuis son espace abonné. L’activation de la SIM interviendra automatiquement à l’expiration d’un délai de 14 jours suivant sa date d’envoi. La SIM est strictement personnelle. Elle demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de Free Mobile. A chaque SIM est associé un code personnel et confidentiel (code PIN). En cas de perte, de vol, de détournement ou d’une utilisation non autorisée de la SIM, l’abonné doit en informer immédiatement Free Mobile par téléphone ou sur le Site afin que le Service soit suspendu. Free Mobile adressera une nouvelle SIM facturée au tarif indiqué dans la Brochure Tarifaire. Le Contrat reste en vigueur et le prix du Service reste dû.

Service. Le service de Free Mobile (« Service ») permet un accès à un service mobile et à des services accessoires ou optionnels dans les zones couvertes par son réseau et celui de ses opérateurs partenaires, avec un mobile compatible et à l’aide d’une SIM Free Mobile. Le réseau de Free Mobile comme celui de ses partenaires est mutualisé entre tous les abonnés. Le débit varie notamment abonnés et, par conséquent, le Service dépend en fonction particulier du nombre d’utilisateurs simultanés connectés au volume du trafic sur le réseau, de l’endroit où l’abonné accède au réseau et du lieu d’utilisation du Service, du téléphone mobile, des obstacles existants entre le réseau mobile et le téléphone mobile, moment de l’usage cumulé de plusieurs services simultanément sur le téléphone mobilesa communication/ navigation. Conformément aux lignes directrices de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes de mai 2016 sur le partage des réseaux mobiles, les débits maximum théoriques en itinérance seront progressivement diminués jusqu’à extinction de l’itinérance. Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire. La SIM est mise à disposition de l’abonné est activable sur son espace abonné. L’activation qui doit l’activer auprès de la SIM interviendra automatiquement à l’expiration d’un délai de 14 Free Mobile dans les 30 jours suivant sa la date d’envoide son envoi. La SIM est strictement personnelle, exclusivement réservée à l’utilisation du Service, dans un mobile agréé et dédié aux communications interpersonnelles. Elle demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de Free Mobile. A chaque SIM est associé un code personnel et confidentiel (code PIN). En cas de perte, de vol, de détournement ou d’une utilisation non autorisée de la SIM, l’abonné doit en informer immédiatement Free Mobile par téléphone ou sur le Site afin que le Service soit suspendu. Free Mobile adressera une nouvelle SIM facturée au tarif indiqué dans la Brochure Tarifaire. Le Contrat reste en vigueur et le prix du Service reste dû.

Service. Le service de Free Mobile (« Service ») permet un accès à un service mobile et à des services accessoires ou optionnels dans les zones couvertes par son réseau et celui de ses opérateurs partenaires, avec un mobile compatible et à l’aide d’une SIM ou eSIM Free Mobile. Le réseau de Free Mobile comme celui de ses partenaires est mutualisé entre tous les abonnés. Le débit varie notamment en fonction du nombre d’utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d’utilisation du Service, du téléphone mobile, des obstacles existants entre le réseau mobile et le téléphone mobile, de l’usage cumulé de plusieurs services simultanément sur le téléphone mobile. Conformément aux lignes directrices de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes de mai 2016 sur le partage des réseaux mobiles, les débits maximum théoriques en itinérance seront progressivement diminués jusqu’à extinction de l’itinérance. Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire. La SIM mise à disposition de l’abonné est activable sur depuis son espace abonné. L’activation de la SIM interviendra automatiquement à l’expiration d’un délai de 14 jours suivant sa date d’envoi. La SIM est strictement personnelle. Elle demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de Free Mobile. L’eSIM est directement intégrée dans un mobile compatible et permet de télécharger un profil Free Mobile. L’eSIM est strictement personnelle. A chaque SIM SIM/eSIM est associé un code personnel et confidentiel (code PIN). En cas de perte, de vol, de détournement ou d’une utilisation non autorisée de la SIM/eSIM, l’abonné doit en informer immédiatement Free Mobile par téléphone ou sur le Site afin que le Service soit suspendu. Free Mobile adressera une nouvelle SIM facturée SIM/nouveau profil eSIM facturé(e) au tarif indiqué dans la Brochure Tarifaire. Le Contrat reste en vigueur et le prix du Service reste dû.

Service. Le service de Free Mobile (« Service ») permet un accès à un service mobile et à des services accessoires ou optionnels dans les zones couvertes par son réseau et celui de ses opérateurs partenaires, avec un mobile compatible et à l’aide d’une SIM Free Mobile. Le réseau de Free Mobile comme celui de ses partenaires est mutualisé entre tous les abonnés. Le débit varie notamment en fonction du nombre d’utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d’utilisation du Service, du téléphone mobile, des obstacles existants entre le réseau mobile et le téléphone mobile, de l’usage cumulé de plusieurs services simultanément sur le téléphone mobile. Conformément aux lignes directrices de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes de mai 2016 sur le partage des réseaux mobiles, les débits maximum théoriques en itinérance seront progressivement diminués jusqu’à extinction de l’itinérance. Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire. La SIM mise à disposition de l’abonné est activable sur son espace abonné. L’activation de la SIM interviendra automatiquement à l’expiration d’un délai de 14 30 jours suivant sa date d’envoi. La SIM est strictement personnelle. Elle demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de Free Mobile. A chaque SIM est associé un code personnel et confidentiel (code PIN). En cas de perte, de vol, de détournement ou d’une utilisation non autorisée de la SIM, l’abonné doit en informer immédiatement Free Mobile par téléphone ou sur le Site afin que le Service soit suspendu. Free Mobile adressera une nouvelle SIM facturée au tarif indiqué dans la Brochure Tarifaire. Le Contrat reste en vigueur et le prix du Service reste dû.