Sauvegarde. Les Appareils Autorisés, qui ne sont pas des appareils partagés, créeront de façon régulière des sauvegardes automatiques qui seront transmises au Service lorsque l’utilisateur est connecté avec son Identifiant Apple Géré, que l’écran de l’appareil est verrouillé et que l’appareil est connecté à une source d’alimentation et à Internet via un réseau Wi-Fi. Vous pouvez désactiver la sauvegarde dans les Réglages d’inscription MDM. La sauvegarde est limitée aux réglages et caractéristiques de l’appareil, aux photos, vidéos, documents, messages (iMessage, SMS et MMS, s’ils sont activés), sonneries, données des apps (y compris les données de l’app Santé, le cas échéant), réglages de localisation (tels que les rappels basés sur la localisation que vous avez définis), écran d’accueil et organisation des apps. Le Contenu que vous achetez, téléchargez ou mettez à disposition de vos Utilisateurs depuis l’App Store ou l’Apple Books Store et le Contenu acheté à des tiers ou fourni par des tiers ne seront pas sauvegardés. Ces Contenus peuvent donner droit à un nouveau téléchargement à partir de ces services, sous réserve de leur disponibilité, des exigences liées au compte et des conditions applicables. Le Contenu synchronisé à partir des ordinateurs de vos Utilisateurs ne sera pas sauvegardé. Si vous activez la photothèque iCloud, les photothèques de vos Utilisateurs seront sauvegardées séparément de leur sauvegarde iCloud automatique. Le Contenu stocké dans les contacts, calendriers, signets et documents d’un Utilisateur est accessible via iCloud sur le Web ou sur tout autre appareil Apple sur lequel un Utilisateur se connecte à l’aide de son Identifiant Apple Géré. Il vous incombe d’effectuer toute autre sauvegarde appropriée de vos données et informations et de celles de vos Utilisateurs.
Sauvegarde. La nullité éventuelle de l'une des dispositions des présentes Conditions Générales ou d'une partie d'une disposition n'affecte pas l'applicabilité des autres dispositions et/ou du reste de la disposition. En cas d'invalidité d'une disposition, le Prestataire et le Client devront, dans la mesure du possible et au mieux de leurs connaissances et de leurs convictions, négocier de bonne foi pour remplacer la disposition non valide par une disposition équivalente correspondant à l'esprit général de ces Conditions Générales.
Sauvegarde. Il peut arriver que des données soient altérées ou endommagées lors de l'installation de Mises à Jour ou de la mise en œuvre de services. Le Licencié prendra les mesures qui s'imposent pour isoler et sauvegarder les systèmes concernés.
Sauvegarde. Le PRESTATAIRE réalise des prestations de sauvegarde, dès lors qu’elles sont souscrites par le CLIENT. Ces prestations de sauvegarde sont réalisées conformément aux modalités de restauration, et fréquence des sauvegardes souscrites par le CLIENT. Les procédures d'exploitation concernent les sauvegardes des données, des fichiers et des traitements du CLIENT. Le CLIENT s’engage à respecter les dispositions légales concernant les durées de conservation des données, ainsi que celles concernant les durées de conservation de leurs sauvegardes. A ce titre, le CLIENT s’engage à souscrire auprès du PRESTATAIRE les prestations de sauvegarde correspondant effectivement à ses besoins et permettant le respect des dispositions légales et règlementaires qui lui sont applicables. En cas de destruction totale ou partielle des fichiers, programmes, informations, données et bases de données par le PRESTATAIRE, dans ou à l’occasion de l’exécution des Prestations, le PRESTATAIRE s’engage à reconstituer les documents et fichiers selon les règles édictées à partir de la dernière version de sauvegarde, sans préjudice des dommages et intérêts pouvant être demandés par le CLIENT dans les conditions contractuelles.
Sauvegarde. 11.6.1. Le PRESTATAIRE garantit que ni la livraison ni l’utilisation par FLUXYS ou par un Tiers Autorisé ne lèsera les Droits de Propriété Intellectuelle existants d’un tiers. Le PRESTATAIRE déclare et, si nécessaire, se porte fort que tout le Matériel Intellectuel créé par lui est légal et licite, ne lèse aucun droit intellectuel ni tout autre droit d’un tiers, et qu’il dispose des autorisations nécessaires au transfert des droits ou à l’octroi de droits d’utilisation.
11.6.2. Le PRESTATAIRE sauvegarde FLUXYS et tous les Tiers Autorisés contre toute prétention, action judiciaire ou réclamation visant, et toute perte ou tout dommage direct(e) ou indirect(e) subi(e) et les frais et dépenses encourus par FLUXYS ou un Tiers Autorisé en raison de la violation alléguée des Droits de Propriété Intellectuelle de tiers à la suite de l’utilisation ou de la modification du Matériel Intellectuel par FLUXYS ou un Tiers Autorisé.
Sauvegarde. 1. Le client garantit Tehava de tout recours éventuel de tiers, qui subissent des dommages dans le cadre de l’exécution du contrat et dont la cause est imputable à des personnes autres que Tehava.
2. Au cas où des tiers invoqueraient la responsabilité de Tehava à ce titre, le client serait tenu d’assister Tehava tant dans les matières judiciaires qu’extrajudiciaires et de faire immédiatement ce que l’on est en droit d’attendre de lui dans un tel cas. Si le client reste en défaut dans la prise de mesures adéquates, Tehava est habilitée, sans mise en demeure, à prendre elle-même lesdites mesures. Tous les frais et dommages engagés et subis par Tehava et des tiers pour cette raison sont intégralement à la charge et aux risques du client.
Sauvegarde. 123MONSITE ne conserve pas de sauvegarde au-delà de 2 mois pour les sites internet et autres travaux réalisés pour ses clients. En cas de perte de données, 123MONSITE n’est aucunement tenu de restaurer les données qui pourraient être perdues.
Sauvegarde. 30.1. En cas de décision administrative ou judiciaire d’une autorité française ou étrangère, d’évolution du contexte légal et/ou règlementaire et/ou juridique affectant la bonne exécution du présent Contrat, les Parties se réuniront à l’initiative de la plus diligente d’entre elles, afin que la Partie lésée justifie de la situation répondant aux critères susvisés, fournisse tout document écrit à cet effet et que soit recherchée une solution amiable.
30.2. Dans l’hypothèse où les événements précités justifieraient des évolutions au présent Contrat, les Parties s’engagent à se rapprocher dans les délais les plus brefs pour négocier les évolutions nécessaires.
30.3. Dans l’hypothèse où les événements précités entraineraient une impossibilité d’exécuter le présent Contrat ou une remise en cause de l’équilibre économique des présentes, le présent Contrat pourra être résilié à l’initiative de la Partie empêchée, sans que cela n’ouvre de droit à indemnité pour l’une ou l’autre des Parties et ce sans préjudice du règlement par le Client au Prestataire des Prestations réalisées au titre des présentes.
Sauvegarde. Dans l’hypothèse où, par suite de circonstances indépendantes de la volonté des Parties, notamment de circonstances d’ordre économique, monétaire, politique ou réglementaire, et sans que cette liste soit limitative, modification de la réglementation, modification des exigences de qualité et de service relatives aux matériels (« vetting »), etc…, qui viendraient bouleverser l’équilibre contractuel initial de telle sorte que l’exécution des prestations imposerait une charge manifestement excessive pour l’une ou l’autre des Parties, et à défaut d’accord entre les Parties pour la poursuite de la réalisation des prestations à des conditions mutuellement acceptables en vue de rétablir l’équilibre contractuel, la Partie se trouvant dans la situation ainsi décrite pourra mettre fin à la réalisation des prestations de plein droit et sans indemnité moyennant un préavis raisonnable par lettre recommandée avec avis de réception et comportant les motifs et raisons la conduisant à faire jouer la présente clause.
Sauvegarde. Des sauvegardes sont réalisées chaque jour pour les Instances de production et chaque semaine pour les Instances non destinées à la production. IBM conservera une copie de sauvegarde des données du Client pendant une période maximale de 90 jours pour les Instances de production et jusqu'à sept jours pour les Instances non destinées à la production. Le Client est tenu de configurer la sécurité du Service Cloud pour interdire aux utilisateurs individuels de supprimer des données et, une fois les données supprimées, le Client reconnaît et accepte qu'IBM ne sera pas tenue de récupérer les données supprimées et, le cas échéant, pourra facturer ladite activité.