Spécification Clauses Exemplaires

Spécification. Les manufacturiers de pneumatiques sont contractuellement engagés avec le Promoteur à fournir un nombre limité de spécifications de pneus pour temps sec et pluie. Toutes les spécifications de la saison devront être déclarées au Délégué Technique Comité WEC avant le début de la saison. Le nombre maximum de spécifications utilisables par tous les Concurrents sur la saison et sur l’ensemble des Compétitions est défini comme suit :
Spécification désigne la spécification technique et/ou l'approbation/l'enregistrement (y compris, sans toutefois s'y limiter : la certification, la déclaration de conformité, etc.) des PRODUITS/SERVICES.

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  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.