Allocations Clauses Exemplaires

Allocations. Le nombre maximum de pneus pour temps sec utilisables pendant une Compétition est défini comme suit : - Pour les essais libres, depuis le début des essais. - Pour les essais qualificatifs et la course, depuis le départ des essais qualificatifs. - Pour l’Hyperpole depuis le début de la séance. - Pour se rendre des stands à la grille de départ avant la course, les pneus utilisés peuvent être soit des pneus pour temps sec, soit des pneus pluie et ne seront pas comptabilisés dans l’allocation. The tyre manufacturers will decide of the specifications that must be used on each Competition and will have to declare them to the WEC Committee no later than 30 days before the Competition. The specifications must be identical for all the car models. The tire manufacturer must establish identical technical requirements (pressures and camber) for all Competitors. Non-compliance with this requirement by the Competitor may be penalised by the Panel of the Stewards. For the Hypercar category: - The tyre manufacturer must establish identical technical requirements (pressure and camber) for all the Competitors. The non-respect of these requirements by the Competitors may be penalised by the Panel of the Stewards. - For 29/34 tyres: a random draw will be made per Competition and tyres will be reattributed randomly to each Competitor by the Technical Delegates. These tyres must be used in the “Qualifying + Race” allocation. The details will be defined by the WEC Committee. - For 31/31 tyres: a mechanism of collection and reintroduction of the tyres will be defined by the WEC Committee. - The WEC Committee will be able to modify the random attribution mechanism and the tyre collection and reintroduction mechanism at any moment during the season. For the LMP2 category: - The tyre manufacturer must establish identical technical requirements (pressure and camber) for all the Competitors. The non-respect of these requirements by the Competitors could be penalised by the Panel of the Stewards. For the LMGTE Am category: - Only specifications declared for the 2022 season will be admitted in 2023.
Allocations. The maximum number of dry-weather tyres that can be used during a Competition is defined as follows: - For free practice sessions, from the beginning of the practice sessions. - For the qualifying session and the race, from the start of the qualifying session. - For the Hyperpole from the start of the session. - To go from the pit lane to the starting grid before the start of the race, the tyres used can be either dry-weather tyres or wet- weather tyres and will not be counted in the allocation.
Allocations. En sus de leur salaire annuel, les Capitaines actifs se partageront le montant suivant: pour chaque opération (transport et manoeuvres) au Port de Nonobstant le paragraphe a) de cet article, et excluant le port de Grande-Anse, y aura location des remorqueurs en période opérationnelle normale à Port-Xxxxxx, les capitaines se partageront, en sus de leur Salaire annuel, un montant de De plus, le ou les capitaines qui effectueront les opérations (transport et manoeuvres) recevront l'allocation suivante: par jour pour les opérations. Pour la location des remorqueurs avec des capitaines régis par la présente convention collective à bord pendant toute la période se situant après la date de remisage prévue des remorqueurs pour la saison hivernale et la période opérationnelle normale Port-Xxxxxx, chaque capitaine, en sus de son salaire annuel, recevra l'allocation suivante: par jour pour les opérations (transport et manoeuvres).
Allocations. 1 Les allocations familiales doivent être versées en sus du salaire convenu. * 2 Elles ne doivent ni être prises en considération lors de la fixation du salaire, ni être déduites de celui-ci.
Allocations. The Game is composed of the following endowment:
Allocations article 00xxx article 27ter

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  • DISPOSITIONS DIVERSES 14.1. Le FOURNISSEUR DE CAPACITE reste lié et tenu par les informations et données qu’il a communiquées dans le cadre du CRM.

  • ATTRIBUTION DE JURIDICTION Tout différend relatif aux CGV, y compris leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation, est soumis à la compétence du Tribunal de Commerce de Rennes, nonobstant pluralités de défendeurs et appel en garantie y compris pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires, en référé ou sur requête. A l’exception de ce qui précède, le Fournisseur se réserve le droit de soumettre le litige au tribunal du siège social de l’Acheteur.

  • Exclusions Toutes les annulations pour des motifs autres que pour les événements listés à l’article 1 "nature et étendue de la garantie" sont exclues de la présente garantie. De même, outre les exclusions prévues aux Dispositions Générales ci-après, ne sont pas garanties les annulations consécutives : - Aux maladies ou accidents ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de réservation du voyage et la date de souscription du présent contrat ; - A une pathologie non stabilisée ayant fait l’objet d’une constatation ou d’un traitement dans les 30 jours précédant la réservation du séjour ; - A tout événement survenu entre la date de réservation du voyage et la souscription du contrat ; - Au décès d’un parent lorsque celui-ci intervient plus d’un mois avant la date de départ ; - A une pneumopathie atypique ou syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), la grippe aviaire ou la grippe A-H1N1 ainsi que toute pandémie ou épidémie reconnue par les organisations sanitaires nationales ou internationales ; - A un traitement esthétique, une cure, une interruption volontaire de grossesse, une fécondation in vitro et ses conséquences, une insémination artificielle et ses conséquences, une grossesse ; - A la demande tardive d’un visa auprès des autorités compétentes, le refus de visa, la non- conformité d’un passeport et l’oubli de vaccination ; - A une maladie psychique ou mentale ou dépressive sans hospitalisation ou entraînant une hospitalisation inférieure à 3 jours.

  • Dispositions générales Article 1er

  • Modifications SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.

  • DEFINITIONS Au sens des présentes Conditions Générales, les termes ci-après sont définis comme suit:

  • ELECTION DE DOMICILE Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.