Specifications Clauses Exemplaires

Specifications. Ref. : International Sporting Code (Appendix J - Art. 252.9.1.).
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Specifications. Le (ou les" VEHICULE(S) objet de la présente commande répond(ent) aux caractéristiques définies par le CONCESSIONNAIRE ou l'AGENT au moment de la signature du Bon de Commande. Entre la date d'acceptation de la commande et la livraison, les VEHICULES peuvent subir toute modification jugée utile par le Constructeur à condition qu'il n'en résulte ni augmentation de prix, ni altération de qualité. Les modifications ainsi apportées ne sauraient justifier l'annulation de la commande, à moins qu'il ne s'agisse de caractéristiques auxquelles l'acheteur avait expressément subordonné sa commande.
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Specifications. The Customer acknowledges that any illustration, drawing or specification supplied by Cortrols are drafts, approximates and subject to change.
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Specifications. The Customer shall be obliged and shall be responsible for establishing a specification stating: plans, materials required, technical specifications, tests, standards and severity classes concerned, as well as tolerances of any kind. SEVA may not be held liable for an omission or error contained in the specifications provided by the Customer.
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Specifications. The tyre manufacturers are contractually committed with the Promoter to provide a limited number of tyre specifications for dry and wet weather. All the specifications for the season must be declared to the Technical Delegate Comité WEC before the start of the season. The maximum number of specifications that can be used by all Competitors over the season and across all Competitions is defined as follows: RÈGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT DU MONDE D’ENDURANCE DE LA FIA SPORTING REGULATIONS OF THE FIA WORLD ENDURANCE CHAMPIONSHIP Nombre de spécifications pour pneus temps sec Nombre de spécifications pour pneus temps pluie 24H du Mans Autres courses Total sur la saison HYPERCAR 3 2 3 1 LMGT3 2 2 2 1 LMP2 1 1 1 1 LMGTE Am 3 2 3 2 Number of specification for dry-weather tyres Number of specification for wet- weather tyres 24H Le Mans Other races Total over the season HYPERCAR 3 2 3 1 LMGT3 2 2 2 1 LMP2 1 1 1 1 LMGTE Am 3 2 3 2 Les manufacturiers de pneumatiques décideront des spécifications qui devront être utilisées sur chaque Compétition et devront les déclarer au Comité WEC au plus tard 30 jours avant le début de la Compétition. Les spécifications devront être identiques pour tous les modèles de voitures. Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour tous les Concurrents. Le non-respect de cette exigence par le Concurrent pourra être sanctionné par le Collège des Commissaires Sportifs. Pour la catégorie Hypercar : - Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour tous les Concurrents. Le non-respect de cette exigence par le Concurrent pourra être sanctionné par le Collège des Commissaires Sportifs. - Pour les pneumatiques 29/34 : un tirage au sort sera réalisé par Compétition et les pneumatiques seront réattribués aléatoirement à chaque Concurrent par les Délégués Techniques. Ces pneumatiques devront être utilisés dans l’allocation « Qualification + Course ». Les modalités seront définies par le Comité WEC. - Pour les pneumatiques 31/31 : un mécanisme de collecte et de réintroduction des pneumatiques sera défini par le Comité WEC. - Le Comité WEC pourra à tout moment de la saison modifier le mécanisme d’attribution aléatoire ainsi que le mécanisme de collecte et de réintroduction des pneumatiques. Pour la catégorie LMP2 : - Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour...
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Specifications. This agreement provides due and proper form to the one- time presence of doctoral / PhD Students and staff employees of non Aix-Marseille Université (AMU) structures in AMU laboratories provided the visitors’ situation is not regulated by research contracts between AMU and their employers, whether public or private.
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Specifications ensemble des données techniques caractérisant l’offre commerciale du PRESTATAIRE.
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Specifications a. La première prestation réalisée au titre du présent contrat correspond à l’analyse fonctionnelle et technique détaillée menée en collaboration entre les parties dans le cadre du comité de suivi. b. Cette prestation d’analyse débouche sur le cahier des spécifications fonctionnelles et techniques de l’application à mettre en œuvre. Ce document est rédigé par XXXXXX et validé par le Client dans les cinq (5) jours qui suivent sa remise. c. L’analyse fonctionnelle et technique peut être réalisée par lot en fonction du phasage de mise en œuvre décidé en comité de suivi. Dans ce cas, le cahier des spécifications identifie les lots retenus entre les Parties. d. Une fois validées par le Client, les spécifications fonctionnelles et techniques détaillées et le cahier en résultant constituent le référentiel définitif des prestations confiées à ISAGRI pour la mise en œuvre de l’application. e. Dans le cas où le référentiel définitif issu de l’analyse fonctionnelle et technique détaillée dépasse le cadre du référentiel prévu dans la proposition commerciale, XXXXXX proposera un avenant au présent contrat tenant compte de l’extension du périmètre et / ou de l’évolution des modalités de mise en œuvre de l’application. f. La réalisation de ces prestations par XXXXXX ne débute qu’après validation des spécifications fonctionnelles et techniques détaillées validées par le Client.
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Related to Specifications

  • Documentation Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.

  • Tarification L’abonnement au Service est gratuit. Toutefois, l’utilisation de certains services, fonctionnalités ou opérations, depuis l’Espace personnel de banque à distance, peut donner lieu à tarification conformément aux conditions tarifaires en vigueur. Tout défaut de paiement ouvre la faculté pour la Banque de suspendre les prestations sous réserve d’une information préalable au Client par lettre recommandée avec avis de réception. Cette suspension devient effective à l’issue d’un délai de 30 jours suivant l’envoi de cette lettre en cas de non-régularisation. Le coût des communications téléphoniques et les frais divers directement facturés au Client, en particulier par les exploitants des réseaux de télécommunications, sont à sa charge.

  • Modifications 5.1. Toutes les conditions financières du Contrat peuvent être indexées par Worldline chaque 1 xxx- vier de l'année sans avertissement préalable, selon la formule suivante: L'index pris en considération dans cette formule est le "Coût Salarial Agoria (moyenne nationale)" du mois d'octobre. 5.2. Worldline a le droit de modifier entièrement ou partiellement les conditions financières et les autres conditions du présent Contrat à chaque mo- ment. Worldline avertira le Commerçant de ces conditions modifiées au minimum un mois avant leur entrée en vigueur. Le Commerçant a le droit de refuser l'application des nouvelles conditions au moyen d'une lettre recommandée envoyée dans le délai susmentionné, ce qui mènera à la dissolution sans frais du Contrat au dernier jour du délai sus- mentionné. Dès l'expiration du délai susmentionné, le Commerçant est censé avoir accepté les nou- velles conditions. 5.3. Worldline se réserve le droit d'apporter aux produits, logiciels ou services, ainsi qu'à la docu- mentation et aux procédures, des améliorations et des modifications que Worldline juge utiles ou né- cessaires afin d'assurer par exemple, la continuité, le développement et la sécurisation du système de paiement et/ou de son réseau électronique. Le Commerçant s'engage à accepter ces corrections et modifications, et à suivre les instructions de Worldline pour leur implémentation, même si cela entraîne une suspension temporaire des services concernés. 5.4. La commission se compose de la commission d'interchange, des frais de schéma et d’une com- mission de service. La commission d’interchange et les frais de schéma représentent un coût pour Worldline puisqu’ils sont transférés dans leur en- tièreté soit à l’émetteur de la Carte soit au Schéma Carte (ensemble les “Commissions Tierces Par- ties”). Ces Commissions Tierces Parties sont impo- sées unilatéralement à Wordline par les Schémas Carte et sont, de temps à autre, sujettes à modifica- tion à la seule discrétion des Schémas Carte. Worldline aura le droit d’ajuster chaque commis- sion de transaction mixte (blended) (y compris le l’introduction de nouveaux frais comme facturés a Worldline) de conformément à tout changement aux Commissions Tierces Parties facturées à Worldline. 5.5. Si les devises d’acceptation et de paiement sont différentes, le taux de change utilisé pour la conversation sera le taux indicatif de la Banque Centrale Européenne à la date de traitement -1% (mark-up) c’est-à-dire le taux de change = taux in- dicatif ECB x 0,995. Le mark-up, déterminée sur la base des taux de change appliquées par VISA In- ternational et MasterCard International, sera révi- sée annuellement. 5.6. Le Commerçant préviendra Worldline par écrit dans les quinze jours de toute modification de sta- tut, modification de l'adresse ou dénomination commerciale, ainsi que toute modification d'activi- té qui pourrait raisonnablement induire une adapta- tion du risque pour Worldline par rapport à l’activité communiquée précédemment à Worldline (par ex. une modification de la nature des produits ou services offerts, du volume de transaction, des dispositions contractuelles imposées aux clients, etc). Worldline se réserve le droit de refuser chaque de ces changements, ou de le soumettre à un ajustement du Contrat. 5.7. Si le Commerçant arrête l'acceptation des Cartes, il doit en avertir immédiatement Worldline par lettre recommandée.