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Specifications Clauses Exemplaires

Specifications. Ref. : International Sporting Code (Appendix J - Art. 252.9.1.).
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Specifications. Le (ou les" VEHICULE(S) objet de la présente commande répond(ent) aux caractéristiques définies par le CONCESSIONNAIRE ou l'AGENT au moment de la signature du Bon de Commande. Entre la date d'acceptation de la commande et la livraison, les VEHICULES peuvent subir toute modification jugée utile par le Constructeur à condition qu'il n'en résulte ni augmentation de prix, ni altération de qualité. Les modifications ainsi apportées ne sauraient justifier l'annulation de la commande, à moins qu'il ne s'agisse de caractéristiques auxquelles l'acheteur avait expressément subordonné sa commande.
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Specifications ensemble des données techniques caractérisant l’offre commerciale du PRESTATAIRE.
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Specifications. The Customer shall be obliged and shall be responsible for establishing a specification stating: plans, materials required, technical specifications, tests, standards and severity classes concerned, as well as tolerances of any kind. SEVA may not be held liable for an omission or error contained in the specifications provided by the Customer.
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Specifications. The Customer acknowledges that any illustration, drawing or specification supplied by Cortrols are drafts, approximates and subject to change.
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Specifications a. La première prestation réalisée au titre du présent contrat correspond à l’analyse fonctionnelle et technique détaillée menée en collaboration entre les parties dans le cadre du comité de suivi. b. Cette prestation d’analyse débouche sur le cahier des spécifications fonctionnelles et techniques de l’application à mettre en œuvre. Ce document est rédigé par XXXXXX et validé par le Client dans les cinq (5) jours qui suivent sa remise. c. L’analyse fonctionnelle et technique peut être réalisée par lot en fonction du phasage de mise en œuvre décidé en comité de suivi. Dans ce cas, le cahier des spécifications identifie les lots retenus entre les Parties. d. Une fois validées par le Client, les spécifications fonctionnelles et techniques détaillées et le cahier en résultant constituent le référentiel définitif des prestations confiées à ISAGRI pour la mise en œuvre de l’application. e. Dans le cas où le référentiel définitif issu de l’analyse fonctionnelle et technique détaillée dépasse le cadre du référentiel prévu dans la proposition commerciale, XXXXXX proposera un avenant au présent contrat tenant compte de l’extension du périmètre et / ou de l’évolution des modalités de mise en œuvre de l’application. f. La réalisation de ces prestations par XXXXXX ne débute qu’après validation des spécifications fonctionnelles et techniques détaillées validées par le Client.
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Specifications. This agreement provides due and proper form to the one- time presence of doctoral / PhD Students and staff employees of non Aix-Marseille Université (AMU) structures in AMU laboratories provided the visitors’ situation is not regulated by research contracts between AMU and their employers, whether public or private.
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Specifications. The tyre manufacturers are contractually committed with the Promoter to provide a limited number of tyre specifications for dry and wet weather. All the specifications for the season must be declared to the Technical Delegate Comité WEC before the start of the season. The maximum number of specifications that can be used by all Competitors over the season and across all Competitions is defined as follows: RÈGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT DU MONDE D’ENDURANCE DE LA FIA SPORTING REGULATIONS OF THE FIA WORLD ENDURANCE CHAMPIONSHIP Nombre de spécifications pour pneus temps sec Nombre de spécifications pour pneus temps pluie 24H du Mans Autres courses Total sur la saison HYPERCAR 3 2 3 1 LMGT3 2 2 2 1 LMP2 1 1 1 1 LMGTE Am 3 2 3 2 Number of specification for dry-weather tyres Number of specification for wet- weather tyres 24H Le Mans Other races Total over the season HYPERCAR 3 2 3 1 LMGT3 2 2 2 1 LMP2 1 1 1 1 LMGTE Am 3 2 3 2 Les manufacturiers de pneumatiques décideront des spécifications qui devront être utilisées sur chaque Compétition et devront les déclarer au Comité WEC au plus tard 30 jours avant le début de la Compétition. Les spécifications devront être identiques pour tous les modèles de voitures. Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour tous les Concurrents. Le non-respect de cette exigence par le Concurrent pourra être sanctionné par le Collège des Commissaires Sportifs. Pour la catégorie Hypercar : - Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour tous les Concurrents. Le non-respect de cette exigence par le Concurrent pourra être sanctionné par le Collège des Commissaires Sportifs. - Pour les pneumatiques 29/34 : un tirage au sort sera réalisé par Compétition et les pneumatiques seront réattribués aléatoirement à chaque Concurrent par les Délégués Techniques. Ces pneumatiques devront être utilisés dans l’allocation « Qualification + Course ». Les modalités seront définies par le Comité WEC. - Pour les pneumatiques 31/31 : un mécanisme de collecte et de réintroduction des pneumatiques sera défini par le Comité WEC. - Le Comité WEC pourra à tout moment de la saison modifier le mécanisme d’attribution aléatoire ainsi que le mécanisme de collecte et de réintroduction des pneumatiques. Pour la catégorie LMP2 : - Le manufacturier de pneumatiques devra établir une exigence technique (pressions et carrossage) identique pour...
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Related to Specifications

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Documentation Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

  • Conformité Le fichier transmis par l’Abonné devra être conforme aux spécifications de la norme CFONB ou SEPA et comporter toutes les indications nécessaires à la réalisation par la Banque du traitement des opérations. En cas de non-conformité, le fichier sera rejeté.

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • Tarification L’abonnement au Service est gratuit. Toutefois, l’utilisation de certains services, fonctionnalités ou opérations, depuis l’Espace personnel de banque à distance, peut donner lieu à tarification conformément aux conditions tarifaires en vigueur. Tout défaut de paiement ouvre la faculté pour la Banque de suspendre les prestations sous réserve d’une information préalable au Client par lettre recommandée avec avis de réception. Cette suspension devient effective à l’issue d’un délai de 30 jours suivant l’envoi de cette lettre en cas de non-régularisation. Le coût des communications téléphoniques et les frais divers directement facturés au Client, en particulier par les exploitants des réseaux de télécommunications, sont à sa charge.

  • Support technique Certaines fonctions du support technique peuvent être proposées avec le Logiciel et inclure un service de messagerie instantanée avec un agent du support technique et/ou l'assistance d'un agent du support technique à partir d'un ordinateur distant (dans le présent Contrat de licence, tout type de support technique proposé à partir du Logiciel doit être appelé "Support technique"). Si ce type de fonctions est proposé et si Vous choisissez d'accéder au Support technique, les conditions suivantes s'appliquent. Ce Support technique est fourni à la seule discrétion de Symantec, sans garantie d'aucune sorte. Il est de Votre seule responsabilité de procéder à la sauvegarde de toutes Vos données et de tous Vos logiciels et programmes existants avant de bénéficier du Support technique. Au cours de l'intervention du Support technique, Symantec peut être amené à conclure que le problème technique dépasse le champ des compétences du Support technique. Symantec se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier le Support technique à sa seule discrétion.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Modifications 23.1 La FAO peut à tout moment, au moyen d’instructions écrites, apporter des modifications dans la portée générale du Contrat; le Contractant est tenu de mettre en œuvre ces modifications en temps utile. Si une modification de ce type entraîne une augmentation ou une diminution des quantités de biens et/ou de services ou un changement dans le délai requis pour l’exécution du Contrat, le prix de la commande ou le calendrier de délivrance, ou les deux, sont ajustés de manière équitable, et le Contrat est modifié, résilié ou réétabli en conséquence. 23.2 Si le Contractant souhaite un ajustement au titre du présent Article, il doit en faire la demande dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la notification de modification. La FAO doit toutefois pouvoir, à sa seule discrétion, recevoir cette demande et agir en conséquence à tout moment avant le paiement final au titre du Contrat. Tout différend découlant de la non-acceptation d’un quelconque ajustement est régi par les dispositions de l’Article 20 du Contrat. Cependant, aucune disposition du présent Article ne libère le Contractant de son obligation d’exécuter le Contrat tel qu’il a été modifié. 23.3 Aucune modification ni aucun changement apporté aux clauses du Contrat n’est valide ou opposable à la FAO s’il n’est pas écrit et signé par un fonctionnaire dûment autorisé. 23.4 Toute modification du Contrat autre que celles prévues aux paragraphes 23.1 à 23.3 ci-dessus doit, pour entrer en vigueur, faire l’objet d’un amendement au Contrat issu de l’accord mutuel des Parties.

  • Principes Les opérations de réservations donnent lieu au paiement, pour chaque place selon son type et pour chaque train emprunté, d’une somme dont le montant est indiqué au Recueil des prix.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.