Specifications Clauses Exemplaires

Specifications. This agreement provides due and proper form to the one- time presence of doctoral / PhD Students and staff employees of non Aix-Marseille Université (AMU) structures in AMU laboratories provided the visitors’ situation is not regulated by research contracts between AMU and their employers, whether public or private.
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Specifications. Ref. : International Sporting Code (Appendix J - Art. 252.9.1.). The use of any fuel other than gasoline (petrol) is subject to a special request submitted to the agreement of the Automobile- Club de l'Ouest and the ASN if necessary.
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Specifications. Le (ou les" VEHICULE(S) objet de la présente commande répond(ent) aux caractéristiques définies par le CONCESSIONNAIRE ou l'AGENT au moment de la signature du Bon de Commande. Entre la date d'acceptation de la commande et la livraison, les VEHICULES peuvent subir toute modification jugée utile par le Constructeur à condition qu'il n'en résulte ni augmentation de prix, ni altération de qualité. Les modifications ainsi apportées ne sauraient justifier l'annulation de la commande, à moins qu'il ne s'agisse de caractéristiques auxquelles l'acheteur avait expressément subordonné sa commande.
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Specifications ensemble des données techniques caractérisant l’offre commerciale du PRESTATAIRE.
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Specifications. The Customer shall be obliged and shall be responsible for establishing a specification stating: plans, materials required, technical specifications, tests, standards and severity classes concerned, as well as tolerances of any kind. SEVA may not be held liable for an omission or error contained in the specifications provided by the Customer.
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Specifications. The Customer acknowledges that any illustration, drawing or specification supplied by Cortrols are drafts, approximates and subject to change.
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Related to Specifications

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.