Common use of Tarifs et Frais Clause in Contracts

Tarifs et Frais. 5.1 Tarifs standards‌ Les tarifs standards pour le contrat d’abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d’Utilisateurs et la Formule d’Abonnement utilisés par le Client, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d’Utilisateurs ou utilise des fonctionnalités qui requièrent une autre Formule d’Abonnement que celle précisée au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au moment de la divergence par rapport au nom- bre d’Utilisateurs ou de la Formule d’Abonnement spécifiés) pour les utilisateurs supplémentaires ou la Formule d’Abonnement requise, pour le reste de la Durée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l’abonnement de maintenance des Modules Supplé- mentaires Couverts, le coût mensuel est défini par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), tel que spécifié par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programmation (Python, Javascript, XML, etc.), à l’exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des fichiers qui ne sont pas chargés à l’installation ou à l’exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n’a pas fait l’objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires uniques, pour chaque mois de maintenance manquant.

Tarifs et Frais. 5.1 Tarifs standards‌ Les tarifs standards pour le contrat d’abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d’Utilisateurs et la Formule d’Abonnement utilisés par le Clientd’Abonnement, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d’Utilisateurs ou utilise des fonctionnalités qui requièrent re- quièrent une autre Formule d’Abonnement que celle précisée spécifié au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au moment de la divergence par rapport au nom- bre nombre d’Utilisateurs ou de la Formule d’Abonnement spécifiés) pour les utilisateurs supplémentaires ou la Formule d’Abonnement requise, pour le reste de la Durée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l’abonnement de maintenance des Modules Supplé- mentaires Supplémentaires Couverts, le coût mensuel est défini par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), tel que spécifié par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programmation (Python, Javascript, XML, etc.), à l’exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des fichiers qui ne sont pas chargés à l’installation ou à l’exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n’a pas fait l’objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires uniques, pour chaque mois de maintenance manquant.

Tarifs et Frais. 5.1 Tarifs standards‌ Les tarifs standards pour le contrat d’abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d’Utilisateurs et la Formule d’Abonnement utilisés par le Client, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d’Utilisateurs ou utilise des fonctionnalités qui requièrent une autre Formule d’Abonnement que celle précisée au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au moment de la divergence par rapport au nom- bre d’Utilisateurs ou de la Formule d’Abonnement spécifiésdébut du Contrat) pour les utilisateurs supplémentaires ou la Formule d’Abonnement requisesupplé- mentaires, pour le reste de la Duréedurée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l’abonnement de maintenance des Modules Supplé- mentaires Couverts, le coût mensuel est défini de 16€ par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), tel que sauf si spécifié par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programmation (Python, Javascript, XML, etc.), à l’exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des fichiers qui ne sont pas chargés à l’installation ou à l’exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n’a pas fait l’objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires uniquesunique de 16€ par 100 lignes de code, pour chaque mois de maintenance manquant.

Tarifs et Frais. 5.1 Tarifs standards‌ Les tarifs standards pour le contrat d’abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d’Utilisateurs et la Formule d’Abonnement utilisés par le Client, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d’Utilisateurs ou utilise des fonctionnalités qui requièrent une autre Formule d’Abonnement que celle précisée au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au moment de la divergence par rapport au nom- bre nombre d’Utilisateurs ou de la Formule d’Abonnement spécifiés) pour les utilisateurs supplémentaires ou la Formule d’Abonnement requisereq- uise, pour le reste de la Durée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l’abonnement de maintenance des Modules Supplé- mentaires Supplémentaires Couverts, le coût mensuel est défini par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), tel que spécifié par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programmation (Python, Javascript, XML, etc.), à l’exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des fichiers qui ne sont pas chargés à l’installation ou à l’exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n’a pas fait l’objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires uniques, pour chaque mois de maintenance manquant.