Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.

Tarifs. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. Les tarifs sont susceptibles de varier au cours de la saison. L'attention du client est attirée sur le fait que n'est pas comprise dans le prix indiqués sont globaux la taxe de séjour (fixée par la municipalité) et comprennent l’éco-participation (répercussion budgétaire liée à des taxes de traitement des déchets à valeur de compensation et de sensibilisation). Pour les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revancheemplacements nus, les frais tarifs du séjour incluent la jouissance de transportl’emplacement loué ainsi que l’accès libre aux sanitaires du camping. Pour les hébergements, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés du séjour incluent l’eau, l’électricité et le gaz dans des conditions normales d’utilisation, l’accès libre aux sanitaires du camping, ainsi que la plaquette jouissance de présentation de l’action de formation, l’hébergement loué conformément au devis avec tous les équipements propres à cet hébergement tels qu’indiqués sur notre le site internet xxx.xxxxx.xxdu camping au moment de la demande de réservation. Toute utilisation anormale ou disproportionnée des équipements pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire. De même, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite camping pourra procéder à une facturation supplémentaire dès lors que le client aura causé un règlement par virementtrouble au camping, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessionscausé un dommage aux biens loués, ou en cas de pour non-validation à l’issue respect du règlement intérieur communiqué cela au titre de dommages et intérêts. La fourniture de services optionnels, comme par exemple, cette liste n’étant pas exhaustive, la formation. En l’absence location de paiement d’une facturematériels, après relance la fourniture de linge de lit et de bain, la part de l’IFTIPrestauration, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités un complément de retard calculées prix selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail tarif en vigueur sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationsite internet xxx.xxxxxxx-xxxxxx.xxx.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux tarifs des Offres, Produits et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription Services et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette des appels peuvent être remis par l’Opérateur à titre indicatif à l’Abonné, à sa demande, sous réserve d’évolution. Dans ce cas, l’Abonné pourra demander à l’Opérateur de présentation lui remettre les nouveaux tarifs en vigueur. Étant précisé que pour des raisons d’augmentation de l’action ses coûts structurels, l’Opérateur se réserve le droit d'appliquer une augmentation de formationses tarifs, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxsuivant les dispositions légales, administratives, fiscales, financières et repris dans le contrat ou la convention règlementaires en vigueur. Il en sera de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou même en cas de non-validation à l’issue dévaluation du franc CFA. De manière générale, sont exclus du service de la formationforfait téléphonique les appels vers les numéros courts, spéciaux, d’urgence, vers des serveurs vocaux de type audiotel et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou un numéro mobile. En l’absence dehors des offres promotionnelles, les dispositions relatives à l’abonnement et au Service peuvent être modifiées à tout moment par l’Opérateur. Après information au Client suivant les délais en vigueur, ce dernier est en droit de paiement d’une facturedénoncer son contrat sans pénalité en cas de hausse des conditions tarifaires. L’Opérateur informera, après relance à ce titre, le Client du délai dont il dispose pour accepter ou non les nouvelles conditions de l’Offre ou pour résilier son Contrat. La version à jour en vigueur de ce document, ainsi que les informations utiles à l’usage du service seront publiées sur le site Internet de l’Opérateur. En cas de résiliation, l’Opérateur pourra appliquer, le cas échéant, des frais de désinstallation suivant la part tarification en vigueur. L’Abonné peut choisir de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours changer de formule d’abonnement à tout moment sous certaines conditions. Le changement de formule d’abonnement doit faire l’objet d’un courrier physique ou électronique et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%d’un nouveau contrat ou avenant contractuel, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que moyennant le paiement doit être effectué de pénalités, de coûts de migration ou de redevances supplémentaires, suivant les conditions et tarifications en eurosvigueur. Les entreprises domiciliées La nouvelle formule sera applicable, sous réserve de faisabilité technique, le premier jour du mois suivant la signature, si l’évolution est effective au sein de plus tard dix (10) jours ouvrables avant la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationfin du mois en cours.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction tarifs des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription services et les tarifs des appels peuvent être remis TELCO à titre indicatif à l’Abonné, à sa demande, sous réserve d’évolution. Dans ce cas, l’Abonné pourra demander à TELCO de lui remettre les nouveaux tarifs en vigueur. Etant précisé que pour des raisons de coûts structurels, TELCO se réserve le droit d'appliquer une augmentation de ses tarifs suivant un taux pouvant aller jusqu'à vingt pour cent (20%) par année civile. De manière générale, sont mentionnés dans la plaquette exclus du service de présentation forfait téléphonique les appels vers les numéros courts, spéciaux, d’urgence, vers des serveurs vocaux de l’action type audiotel et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou un numéro mobile. Les dispositions relatives à l’abonnement, au service et aux options peuvent être modifiées à tout moment par TELCO, sous réserve d’une notification en ce sens à l’Autorité de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxRégulation, et repris de notification pour information à l’Abonné au moins un (01) mois avant leur entrée en vigueur. La version à jour en vigueur de ce document, ainsi que les informations utiles à l’usage du service seront publiées sur le site web de TELCO. Il est expressément convenu dans le contrat ou la convention les présentes que les tarifs sont susceptibles de formationmodifications suivant les dispositions légales, administratives, fiscales, financières et règlementaires en vigueur. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre Il en sera de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou même en cas de non-validation variation importante à l’issue la hausse des indices de consommation ou pouvant résulter d’une dévaluation monétaire du franc comorien (KMF) ou de facteurs impactant les coûts d’exploitation de TELCO. Si la modification excède vingt pour cent (20%) du tarif en vigueur au moment de la formationmodification tarifaire ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par l’Abonné au moment de sa souscription comme subordonnant son engagement, l’Abonné peut demander résiliation de son contrat par lettre recommandée écrite avec accusé de réception adressée à l’Opérateur avec préavis d’un (01) mois calendaire, dans un délai de quatre (04) semaines maximum après avoir été informé de ladite modification. En l’absence cas de paiement d’une facturerésiliation avant terme, après relance TELCO pourra appliquer, le cas échéant, des frais de désinstallation suivant la part tarification en vigueur. L’Abonné peut choisir de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours changer de formule d’abonnement à tout moment sous certaines conditions. Le changement de formule d’abonnement doit faire l’objet d’un courrier physique ou électronique et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%d’un nouveau contrat ou avenant contractuel, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que moyennant le paiement doit être effectué de pénalités ou de redevances supplémentaires, suivant les conditions et tarifications en eurosvigueur. Les entreprises domiciliées La nouvelle formule sera applicable, sous réserve de faisabilité technique, le premier jour du mois suivant la signature, si l’évolution est effective au sein de plus tard dix (10) jours ouvrables avant la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationfin du mois en cours.

Tarifs. Les prix indiqués tarifs des prestations sont globaux affichés dans l’enceinte de l’établissement équestre. - Reprises, leçons, pensions Tous cours ou reprises non décommandés 24 H à l’avance restent dues. Pour les enfants de moins de 9 ans, tolérance au matin même du cours par mail ou texto faisant foi. Les forfaits et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais cours payés à l’avance ne sont pas remboursables sauf cause médicale et sur présentation d’un certificat médical de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent contre indication à la charge du participant et sous sa responsabilitépratique de l’équitation. Les modalités d’inscription cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ou prétendre à une éventuelle réduction. Les inscriptions se prennent par mensualisation. Les pensions se règlent entre le 1 et les tarifs le 5 de chaque début de mois. Les cours sont mentionnés dans la plaquette maintenus même en cas d’orage ou ils seront transformés en cours de présentation de l’action de formationthéorie, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris soins … -Le cavalier pourra rattraper son cours dans le contrat mois courant ou la convention de formationle mois suivant, avec une tolérance d’une seule leçon récupérable par mois. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés Auquel cas le tarif leçon à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnellel’unité est appliqué. Si -La 5ème leçon gratuite est à prendre le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP5ème mercredi ou samedi du mois exclusivement. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou (pas rattrapable) -Le club peut éventuellement ne pas faire cours en cas de non-validation à cas particulier pour la 5eme leçon (ex :1er mai) -A l’issue de deux absences non justifiées, la formationplace du cavalier sera considérée comme libre. En l’absence -Pour les retards de paiement d’une factureplus de 15 mn, après relance le club se réserve le droit de la part refuser le cavalier en cours. - Utilisation des équipements Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationpriorité dans l’utilisation des installations du centre.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux Dès son emménagement et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette mise en service de présentation de l’action de formationl'installation, le client est redevable, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxla base des tarifs en vigueur, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le du coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, toute fourniture d’électricité et/ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance gaz naturel et/ou d'eau potable et de la part d'assainissement, de l’IFTIPtous services ou interventions réalisés par ENERGIS, l’IFTIP pourra suspendre et de toute formation en cours prestation fournie. Le prix de l’électricité et/ou à venirdu gaz naturel et/ou de l'eau potable est mentionné dans les conditions particulières du contrat. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant Le prix actualisé, détaillé par option tarifaire, est également disponible auprès d'ENERGIS, ainsi que sur nos factures donnera lieu à son site internet xxx.xxxxx-xxxxxxx.xxx, de même que les tarifs des pénalités de retard calculées selon services, interventions et prestations, et leurs évolutions. Les caractéristiques des tarifs choisis figurent dans les conditions particulières du contrat. En électricité comme en gaz naturel, chaque tarif comporte : - une part fixe (abonnement) dont le taux de financement montant annuel dépend de la BCE plus 10%puissance mise à disposition en électricité ou de l’estimation du volume de gaz naturel consommé par an, - une part variable liée aux quantités d’énergie consommées. Les abonnements et prix de l’énergie consommée intègrent le prix de l’acheminement de l’électricité et/ou du gaz naturel sur les réseaux ainsi qu’à que les coûts d’accès au stockage pour le gaz naturel. Le tarif choisi par le Client s’applique pour une indemnité forfaitaire durée minimale d’un an. Au-delà de recouvrementcette période, le Client peut modifier son tarif à tout moment. De plusLe nouveau tarif choisi s’applique pour une durée minimale d’un an. Selon l’article 39 du Règlement de service Eau, la responsabilité résultant de l’existence des ouvrages et de l’exploitation du service incombe à ENERGIS, laquelle fixe les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors tarifs de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A fourniture d’eau pour percevoir auprès des usagers un prix destiné à rémunérer les obligations mises à sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euroscharge et assurer ainsi l’équilibre budgétaire du service. Les entreprises domiciliées au sein redevances à payer se composent : - du prix de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro consommation de TVA intracommunautaire sur la convention l’eau pouvant être décomposé en termes fixes (abonnement) et proportionnel ; - d’un droit de formation.location de compteur

Tarifs. Les prix sont flexibles et variables en fonction de différents critères et de la personnalisation des services et notamment la date de réservation, la date de début du séjour, sa durée, la typologie de l’unité d’hébergement, les services annexes (petits déjeuners, blanchisserie, parking…). Les prix sont indiqués et payables en euros. Ils s’entendent TVA comprise, par logement et par nuit pour les dates et la durée du séjour choisies. Le prix du séjour inclut l’eau et, pour les séjours inférieurs à 28 jours, l’énergie électrique. Pour tout séjour supérieur ou égal à 28 jours et plus, l’énergie électrique sera facturée en sus du prix. En cas de consommation déraisonnable en eau et électricité, APPART CITY se réserve le droit de facturer le surcoût au Client. Les taxes de séjours et les prestations optionnelles ne sont globaux pas comprises dans le tarif. En sus du logement, il est mis à disposition différents services tels que le petit-déjeuner, la fourniture de linge de maison (drap, serviette), le nettoyage du logement et comprennent un service pressing. Ces services seront facturés en sus du prix du séjour, selon les coûts pédagogiquestarifs en vigueur, notamment au jour de la commande. Le paiement s’effectue au comptant au moment de la commande du service. APPART’CITY pourra modifier ses tarifs à tout moment. En cas de nouveaux textes, lois ou règlements susceptibles d’entrainer une variation de prix comme la modification du taux de TVA ou l’instauration d’une taxe nouvelle, ces modifications seront répercutées sur les prix indiqués à la date de facturation. En cas de paiement différé accordé à une entreprise dans le cadre d’une convention commerciale, le non règlement de la facture dans les délais de paiement convenus entrainera la facturation automatique d’une indemnité forfaitaire de 40 euros non soumise à TVA visant à compenser les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation recouvrement internes en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à sus des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationretard.

Tarifs. 4.1. Coût de la formation 4.1.1 Les prix indiqués conditions tarifaires des Formations sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais indiquées sur le site de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action l’Organisme de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat bulletin d’inscription papier téléchargeable ou la convention adressées par l’Organisme de formationformation par voie électronique. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre prix sont indiqués en euros et sont exonérés de l’IFTIPTVA en application de l’article 261-4-4°-a du Code Général des Impôts. 4.1.2 Il est entendu que pour les Formations, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si les tarifs n’incluent pas le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la connexion à internet qui reste de la responsabilité du Client et à sa charge. Le montant des formations sera facturé et dû, indépendamment du fait que le Client se soit ou non connecté. 4.1.3 En application de l’article L 6353-7 du Code du travail, si, par suite de force majeure dûment reconnue, le Client est empêché de suivre la formation, il peut rompre le présent contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation sont rémunérées à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’Organisme de formation, le présent contrat est dû en totalitérésilié selon les modalités financières suivantes : - le Client s’engage à régler les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas d’abandon de la formation par le Client, y compris pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : EN.REAL.16.08 – Avril 2024 - Le Client, en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue d’abandon de la formation. En l’absence formation après le début de paiement d’une facturecelle-ci, après relance s’engage à verser, à titre de la part dédommagement de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention l’Organisme de formation, le coût des heures de formation non réalisées (dossiers non validés) qui s’ajoute au coût des heures de formation réalisées (dossiers validés).

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiquesLe tarif afférent à l’hébergement, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant résident, recouvre le socle minimal de prestations hébergement (défini par décret du 30 décembre 2015) identique à tous les EHPAD. Selon les choix opérés par l’établissement, ce socle minimal de prestations peut être enrichi d’autres prestations hébergement. La liste descriptive des prestations minimales hébergement, enrichie d’autres prestations choisies librement par l’établissement, fait l’objet d’une annexe PARAPHES DIRECTEUR RESIDENT REPRESENTANT LEGAL PERSONNE DE CONFIANCE OU AUTRE ACCOMPAGNANT indicative au présent contrat. Tout ajout de prestations fera l’objet d’un avenant au présent contrat. Ce tarif est fixé et sous sa responsabilitérévisé annuellement par arrêté du Président du Conseil Départemental sur proposition de l'établissement. Les modalités d’inscription modifications tarifaires sont portées à la connaissance du résident par voie d’affichage et les font l’objet d’une mise à jour de l’annexe au contrat de séjour relative aux tarifs sont mentionnés généraux et aux conditions de facturation de chaque prestation. Lorsqu'une des prestations offertes est choisie par un résident postérieurement à la signature du contrat ou à la création de cette prestation, son prix est celui qui figure dans le document contractuel mentionné en annexe au contrat de séjour, majoré, le cas échéant, dans la plaquette limite des pourcentages de présentation variation autorisés depuis la date de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le signature du contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue création de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture prestation si celle-ci est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationpostérieure.