Common use of Vente et/ou transfert permanent du véhicule Clause in Contracts

Vente et/ou transfert permanent du véhicule. 3.6.1.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able à un tiers (ci-après dénommé Acheteur du véhicule d’occasion) l’Utilisateur principal doit (i) effacer le Lien véhicule correspondant sur My Porsche Portal et (ii) informer l’Acheteur du véhicule d’occasion de tout Service Porsche Connect affecté au véhicule Connect-able concerné. 3.6.2.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able, l’Utilisateur principal - outre ses droits de résiliation du Porsche ID- Contract conformément à la clause 2.2.2 - peut résilier tous les Services Porsche Connect affectés au véhicule concerné avec un préavis de 2 semaines avant la fin du mois courant. Dans la mesure où un Service Porsche Connect est résilié avant la fin de sa durée conformément à la présente clause, aucun remboursement de paiement ne sera effectué (pas même au prorata). L’Acheteur du véhicule d’occasion peut cependant utiliser la durée restante s’il conclut un Porsche ID-Contract et réserve le(s) Service Porsche Connect concerné(s). L’Utilisateur principal est libre de conclure un arrangement avec l’Acheteur du véhicule d’occasion concernant une éventuelle indemnisation du montant de la valeur restante du/des Service(s) Porsche Connect.

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Vente et/ou transfert permanent du véhicule. 3.6.1.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able à un tiers (ci-après dénommé Acheteur du véhicule d’occasion) l’Utilisateur principal doit (i) effacer le Lien véhicule correspondant respectif sur My Porsche Portal et (ii) informer l’Acheteur du véhicule d’occasion de tout Service Porsche Connect affecté au en vigueur pour le véhicule Connect-able concerné. 3.6.2.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able, l’Utilisateur principal - outre ses droits de résiliation du Porsche ID- Contract conformément à la clause 2.2.2 - en vertu du N° 2.2.2- peut résilier tous les Services Porsche Connect affectés relatifs au véhicule concerné avec en adressant un préavis de 2 semaines avant la fin du mois courantcalendaire. Dans la mesure où un Service Porsche Connect est résilié avant la fin de sa durée conformément à en vertu de la présente clausephrase 1, aucun remboursement de du paiement ne sera effectué n’aura lieu (pas même au prorata). L’Acheteur du véhicule d’occasion peut cependant utiliser la durée restante s’il conclut un Porsche ID-Contract et réserve le(s) le Service Porsche Connect concerné(s)respectif. L’Utilisateur principal est libre de conclure un arrangement avec l’Acheteur du véhicule d’occasion usagé concernant une éventuelle indemnisation du montant de la valeur restante du/des Service(s) Services Porsche Connect.

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Vente et/ou transfert permanent du véhicule. 3.6.1.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able à un tiers (ci-après dénommé Acheteur du véhicule d’occasion) l’Utilisateur principal doit (i) effacer le Lien véhicule correspondant sur My Porsche Portal et (ii) informer l’Acheteur du véhicule d’occasion de tout Service Porsche Connect affecté au véhicule Connect-able concerné. 3.6.2.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able, l’Utilisateur principal - outre ses droits de résiliation du Porsche ID- Contract conformément à la clause 2.2.2 - peut résilier tous les Services Porsche Connect affectés au véhicule concerné avec un préavis de 2 semaines avant à la fin du mois courant. Dans la mesure où un Service Porsche Connect est résilié avant la fin de sa durée conformément à la présente clausephrase précédente, aucun remboursement de paiement ne sera effectué (pas même au prorata). L’Acheteur du véhicule d’occasion peut cependant utiliser la durée restante s’il conclut un Porsche ID-Contract et réserve le(s) Service Service(s) Porsche Connect concerné(s). L’Utilisateur principal est libre de conclure un arrangement avec l’Acheteur du véhicule d’occasion concernant une éventuelle indemnisation du montant de la valeur restante du/des Service(s) Porsche Connect.

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Vente et/ou transfert permanent du véhicule. 3.6.1.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able à un tiers (ci-après dénommé Acheteur du véhicule d’occasion) l’Utilisateur principal doit (i) effacer le Lien véhicule Véhicule Lié correspondant sur My Porsche Portal et (ii) informer l’Acheteur du véhicule d’occasion de tout Service Porsche Connect affecté au véhicule Connect-able concerné. 3.6.2.En cas de vente ou de transfert permanent d’un véhicule Connect-able, l’Utilisateur principal - outre ses droits de résiliation du Porsche ID- Contract conformément à la clause 2.2.2 - peut résilier tous les Services Porsche Connect affectés au véhicule concerné avec un préavis de 2 semaines avant la fin du mois courant. Dans la mesure où un Service Porsche Connect est résilié avant la fin de sa durée conformément à la présente clause, aucun remboursement de paiement ne sera effectué (pas même au prorata). L’Acheteur du véhicule d’occasion peut cependant utiliser la durée restante s’il conclut un Porsche ID-Contract et réserve le(s) Service Porsche Connect concerné(s). L’Utilisateur principal est libre de conclure un arrangement avec l’Acheteur du véhicule d’occasion concernant une éventuelle indemnisation du montant de la valeur restante du/des Service(s) Porsche Connect.

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