Vorbehaltlich gegensätzlicher und schriftlicher Bestimmung sind unsere Clauses Exemplaires

Vorbehaltlich gegensätzlicher und schriftlicher Bestimmung sind unsere. Rechnungen 60 Tage nach Rechnungsdatum zahlbar. Jeder Bedrag, der bei Verfall unbbezahlt bleibt, wird mit vollem Recht und ohne Inverzugsetzung Zinsen bringen, auf Basis von den belgischen gesetzlichen Zinssatz erhöht um 2%, mit einem Minimumzinssatz von 12%. Falls eine Rechnung beim Verfall unbezahlt ist, behalten wir uns das Recht vor den Betrag um 10% zu erhögen, mit einem Minimum von 50 EUR, als nicht herabsetzbare Pauschalentschädigung. Die Nichtzahlung einer einzigen Rechnung bei Verfall macht den geschuldeten Xxxxx von jeder andere selbst noch nicht fällig gewordenen rechnung mit vollem Recht einklagbar.
Vorbehaltlich gegensätzlicher und schriftlicher Bestimmung sind unsere. Rechnungen 30 Tage nach Lieferungsdatum zahlbar in unrerem Hauptsitz in Zottegem (Belgiën).

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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.