Assureur : AGA InternationalConditions Générales D’assurance • May 5th, 2020
Les garanties définies ci-après figurent sur le contrat de la prestation assurée de l’Assuré et sont celles pour lesquelles il a acquitté la prime correspondante.
TRANQUILLITE ESSENTIELLEConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
– vos Conditions Particulières qui sont établies d’après les éléments fournis par vous lors de la souscription et qui peuvent être modifiées par avenant en cours de contrat.
HYPO PROTECT PRIVILEGEConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales constituent, avec les conditions particulières, les clauses particulières et la proposition d’assurance, un ensemble.
DKV Daily PremiumConditions Générales d'Assurance • December 20th, 2022
CAMPEZ COUVERT EXTENSION COVIDConditions Générales D’assurance • September 25th, 2020
⮚ Aviser par écrit Gritchen Tolède et Associés de tout sinistre de nature à entraîner une prise en charge dans les 10 jours ouvrés (délai ramené à deux jours ouvrés en cas de vol).
P&V AutoConditions Générales d'Assurance • August 30th, 2019
P&V Assurances SCRL – Membre du Groupe P&V TEL. +32 (0)2 250 91 11 Rue Royale 151 - 1210 Bruxelles TVA BE 0402 236 531 IBAN BE29 8777 9394 0464 www.pv.be Entreprise d’assurance agréée sous le code 0058 RPM Bruxelles BIC BNAGBEBB
Conditions générales d’assurance (CGA)/Conditions Générales D’assurance • January 28th, 2011
Ces Conditions générales d’assurance (CGA) définissent, avec la police et les éventuelles conditions particulières d’assurance (CPA), votre couverture d’assurance indivi- duelle. Par souci de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans ces documents.
Assureur : AGA InternationalConditions Générales D’assurance • May 5th, 2020
Le contrat se compose des présentes Conditions Générales, complétées par la facture ou le contrat de vente de la prestation assurée remis(e) à l’Assuré.
Résoluo Circulation AutoConditions Générales d'Assurance • July 8th, 2013
Les présentes conditions générales, rédigées en langue française, sont soumises à la compétence des tribunaux français et relèvent de la loi française. Elles sont régies par le code des assurances.
DKV Hospi ComfortConditions Générales d'Assurance • February 21st, 2024
Les mots repris en caractères italiques font référence à des termes pour lesquels une explication ou une définition concise est fournie au glossaire alphabétique situé à la fin de ce document.
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
nvalidité : réduction définitive des capacités physiques ou mentales. Permanente totale ou partielle, elle s’apprécie suivant un taux, abstraction faite de toute incidence pro- fessionnelle, selon la procédure définie à l’article 5.
CONDITIONS GÉNÉRALES DIGITAL OMNIUMConditions Générales d'Assurance • February 9th, 2011
Ce document constitue les conditions générales de votre assurance « Digital Omnium». Avec les conditions particulières, elles forment votre contrat d’assurance.
SOMMAIREConditions Générales d'Assurance • May 18th, 2020
Le souscripteur mandaté s'engage, par ce contrat, qui est soumis à la loi du 04 avril 2014 relatif aux assurances ainsi qu'à l'Arrêté Royal du 24 décembre 1992, sur la base des conditions tant générales que particulières, à indemniser l'assuré* de tous dégâts matériels aux biens assurés* ou de la disparition de ces biens, dus à un événement soudain et non prévisible ou irrésistible, suite à un péril ou à un dommage couvert.
Conditions Générales d’Assurance pour Voitures de Tourisme et Utilitaires jusqu’ à 3.5 tonnes (CGA)Conditions Générales D’assurance • May 5th, 2020
➢ Agent et représentant de l’assureur – Mobile Garantie SA, Industriestrasse 12, 8305 Dietlikon qui représente l’assureur et qui est autorisée à encaisser les primes et à régler, en son nom, les sinistres
Visa PlatinumConditions Générales D’assurance • May 14th, 2008
Conformément au contrat, vos partenaires d’assurance en lien avec la carte de crédit Visa Platinum (ci-après «la carte de crédit») émise par Viseca Card Services SA sont:
Assureur : AGA International Tour Gallieni II - 36, avenue du Général de Gaulle93175 Bagnolet CedexConditions Générales D’assurance • May 5th, 2020
Les garanties du présent contrat sont régies par le Code des assurances. Le contrat se compose des présentes Conditions Générales, complétées par le contrat de la prestation assurée remis à l’Assuré. Les garanties définies ci-après figurent dans le contrat de la prestation assurée remis à l’Assuré, et sont celles pour lesquelles il a acquitté la prime correspondante. Ces garanties s’appliquent à toutes les locations à titre privé, d’une durée maximum de 30 jours consécutifs, vendues par le camping auprès duquel ce contrat est souscrit. Il convient de lire attentivement ces Conditions Générales. Elles précisent les droits et obligations respectifs de l’Assureur et de l’Assuré et répondent aux questions que l’Assuré se pose.
CONDITIONS GENERALESConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES ETHIAS HOSPI QUALITY +Conditions Générales d'Assurance • May 2nd, 2012
Avec les conditions particulières, elles forment votre contrat d’assurance que nous vous conseillons de lire attentivement.
CONTENUConditions Générales d'Assurance • May 21st, 2012
Les textes qui régissent votre contrat :Conditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
– vos Conditions Particulières qui sont établies d’après les éléments fournis par vous lors de la souscription et qui peuvent être modifiées par avenant en cours de contrat.
CONDITIONS GENERALES ASSURANCE DES PERSONNES N° 412Conditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
- Quand plusieurs assurances contre un même risque sont contractées de manière dolosive ou frauduleuse, les sanctions prévues à l’art L.121.3, premier alinéa du Code sont applicables (nullité du contrat, voire dommages et intérêts).
Obsèques+ Conditions GénéralesConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Les Conditions Générales d’AssuranceConditions Générales D’assurance • May 5th, 2020
LA POSTE TELECOM (ci-après dénommée « LA POSTE MOBILE ») société par actions simplifiée au capital social de 166 000 000 euros, dont le siège social est situé au 855, avenue Roger Salengro 92370 CHAVILLE, RCS Nanterre 525 254 736,
Résoluo Circulation MotoConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales, rédigées en langue française, sont soumises à la compétence des tribunaux français et relèvent de la loi française. Elles sont régies par le code des assurances.
CONDITIONS GÉNÉRALES ETHIAS BIKE & MOREConditions Générales d'Assurance • May 2nd, 2012
Ce document constitue les conditions générales de votre assurance « Ethias Bike & More». Avec les conditions particulières, elles forment votre contrat d’assurance.
Conditions généralesConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales valant notice d’information ont pour objet de décrire les garanties et prestations accordées au titre de la Convention d’assurance de groupe à adhésion facultative souscrites par l’Association des Assurés d’APRIL auprès de QUATREM Assurances Collectives (Convention d’Assurance n°QUA26983).
DKV Smile ComfortConditions Générales D’assurance • December 20th, 2022
ASSUR’TOITConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Adaptalia Prévoyance Conditions Générales valant Notice d’informationConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
La Notice d’information Salarié est constituée du présent document (conditions générales valant notice d’information) complété par les Conditions particulières du Salarié, qui indiquent entre autres, les garanties souscrites et le montant de nos prestations :
AvoCotésConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales rédigées en langue française sont soumises à la compétence des tribunaux français et relèvent de la loi française.
CONDITIONS GENERALES 'PLAN PROTECTION CREDIT'Conditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
’North Europe Life Belgium’, entreprise d’assurance agréée sous le numéro de code 0956, ci-après nommée la Compagnie, s’engage, en vertu des conditions particulières, en cas de décès de l’assuré, à payer un capital dont le montant sera égal au solde restant dû du crédit, à la date du décès de l’assuré, avec un maximum de 12.400,00 EUR.
ContractConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Conditions générales portant la référence 8490618FArticle 1 : DéfinitionsPour l’application du présent contrat on entend par :La Compagnie : Belfius Insurance SA, Place Charles Rogier 11 - 1210 Bruxelles, la Compagnie d’assurances auprès de laquelle le contrat a été souscrit.Le preneur d’assurance : Belfius Banque SA, Place Charles Rogier 11 - 1210 Bruxelles.L’(les) assuré(s) : la(les) personne(s) physique(s) sur la(les) tête(s) de laquelle(desquelles) le contrat d’assurance est conclu, à savoir le(s) titulaire(s) d’une “Budgetline” ayant adhéré(s) à l’assurance.La “Budgetline” : la ligne de crédit octroyée par Belfius Banque SA, Place Charles Rogier 11 - 1210 Bruxelles.La ligne de la Budgetline : le montant maximal du crédit auquel le(s) titulaire(s) peut(vent) prétendre.Le bénéficiaire acceptant : Belfius Banque SA, Place Charles Rogier 11 - 1210 Bruxelles.Accident : événement soudain entraînant une lésion corporelle et dont la cause ou l’une des causes est extérieure à l’organisme d
REVENUS LOCATIFSConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et les arrêtés d’exécution s’y rapportant ainsi que par les présentes conditions générales, leur(s) annexe(s), si mention en est faite au certificat d’assurance, le tout faisant partie intégrante du contrat. Aucune mention ajoutée et portant renvoi, surcharge ou dérogation aux clauses imprimées ou dactylographiées n'est opposable aux parties si elle n'a pas été validée par l’assureur et l’assuré. Les mêmes dispositions sont valables pour tout avenant au contrat.
Les garanties présentées dans ces Conditions Générales s’appliquent quand elles ont été souscrites auprès de la société mentionnée sur vos Conditions Particulières.Conditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020
SÉCURIPLUSConditions Générales d'Assurance • May 5th, 2020