CONVENTION CADREConvention Cadre • June 22nd, 2022
Représentée par sa Présidente Madame Martine Vassal, domiciliée 38 boulevard Charles Livron 13008 Marseille, agissant en vertu d’une délibération du Bureau de la Métropole en date du 30 juin 2022,
CONVENTION CADREConvention Cadre • February 26th, 2021
Relative au fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD Prévu à l’article 91 de la loi 2016-41 de modernisation de notre système de sante
CONVENTION CADREConvention Cadre • August 8th, 2022
Représenté par Monsieur le Haut-Commissaire de la République en Polynésie Française, sis Avenue Pouvanaa a Oopa / Nouveau bâtiment, en face du Monument aux morts de Papeete / B.P. 115 Papeete
CONVENTION CADREConvention Cadre • April 5th, 2012
Pour toute contestation qui s'élèverait entre les PARTIES, relativement à l'interprétation ou à l'exécution du présent ACCORD, les PARTIES s'engagent, préalablement à toute instance judiciaire, à résoudre à l'amiable la contestation dans un délai de 60 jours, à compter de la notification de la contestation par l'une des PARTIES aux autres PARTIES, au moyen d'une lettre adressée en recommandé avec accusé de réception.
CONVENTION CADREConvention Cadre • May 5th, 2020
CONVENTION CADREConvention Cadre • August 8th, 2022
Représenté par Monsieur le Haut-Commissaire de la République en Polynésie Française, sis Avenue Pouvanaa a Oopa / Nouveau bâtiment, en face du Monument aux morts de Papeete / B.P. 115 Papeete
CONVENTION-CADREConvention-Cadre • August 29th, 2019
La Région Grand Est, sise 1 Place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex, représentée par Monsieur Jean ROTTNER, Président de la Région GRAND EST, dûment habilité à signer la présente par décisions de la Commission Permanente n° 17CP-1961 du 15 décembre 2017 et n° 18CP-266 du 26 janvier 2018,
CONVENTION CADREConvention Cadre • June 21st, 2023
Représenté par Monsieur Mathieu Hanotin, son Président, domicilié 21 avenue Jules Rimet 93200 Saint-Denis, agissant en vertu d’une délibération du Bureau Délibératif en date du 21 juin 2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBE 2015-2020Convention - Cadre • July 9th, 2015
SOMMAIRE PREAMBULE 4 Le Point de vue de l’Etat 7 I. - LE TERRITOIRE DU CONTRAT DE VILLE INTERCOMMUNAL…………………………………………………………………………………..…………………….. 10 1.1. QUELQUES DONNEES SYNTHETIQUES…………………………………………………………………………………………………………………….…..…………………….. 10 1.2. QUELQUES ELEMENTS DE BILAN DES ACTIONS ET PROGRAMMES MIS EN ŒUVRE DE 2007 à 2014……………….………………..………………. 17 1.3. LE PROJET DE TERRITOIRE……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….……….. 20 1.4. LA NOUVELLE GEOGRAPHIE PRIORITAIRE………………………………………………………………………………………………………………………………….….….. 22 1.4.1. Les cinq quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) …………………………………………………………………………………………………………………….….. 23 1.4.1.1. QUARTIER 1 : BAILLIF : Bourg ; Saint-Robert, Cadet, Bois Rimbault, Jean Jaurès………………………………………………. 27 a) Photographie de la section du Bourg………………………………………………………………………………………………………….. 27 b) Photographie de la section Saint-Robert…………………………………………………………………………………………………….. 28 c) Photographie de la section de Cadet…………………