CONVENTION CADREConvention Cadre • August 8th, 2022
Représenté par Monsieur le Haut-Commissaire de la République en Polynésie Française, sis Avenue Pouvanaa a Oopa / Nouveau bâtiment, en face du Monument aux morts de Papeete / B.P. 115 Papeete
CONVENTION CADREConvention Cadre • June 22nd, 2022
Représentée par sa Présidente Madame Martine Vassal, domiciliée 38 boulevard Charles Livron 13008 Marseille, agissant en vertu d’une délibération du Bureau de la Métropole en date du 30 juin 2022,
CONVENTION CADREConvention Cadre • May 5th, 2020
Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, au sens des articles L.711-1 du code de l’éducation et L.312-1 du code de la recherche, issu de la fusion au 1er janvier 2012 de l’Université de Provence Aix-Marseille 1 (« UP »), de l’Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 (« UNIVMED ») et de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille 3 (« UPCAM »), créé par le Décret n° 2011-1010 du 24 août 2011, N° SIRET 130 015 332 00013, code APE 8542 Z, dont le siège se situe 58 Boulevard Charles Livon, 13284 Marseille
CONVENTION CADREConvention Cadre • February 26th, 2021
Relative au fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD Prévu à l’article 91 de la loi 2016-41 de modernisation de notre système de sante
Convention cadre entre l’État Et la Ligue de l’enseignementConvention Cadre • May 5th, 2020
La Ligue de l’enseignement représentée par Monsieur Jean Michel Ducomte, Président et Monsieur Philippe Machu, Vice président de la Ligue de l’enseignement et président de l’UFOLEP, désignées par le terme « la Ligue ».
CONVENTION CADREConvention Cadre • April 5th, 2012
Pour toute contestation qui s'élèverait entre les PARTIES, relativement à l'interprétation ou à l'exécution du présent ACCORD, les PARTIES s'engagent, préalablement à toute instance judiciaire, à résoudre à l'amiable la contestation dans un délai de 60 jours, à compter de la notification de la contestation par l'une des PARTIES aux autres PARTIES, au moyen d'une lettre adressée en recommandé avec accusé de réception.
L’UNIVERSITE LILLE 1Convention Cadre • May 5th, 2020
ETABLISSEMENT Public, à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège est situé à Cité Scientifique, Bâtiment A3, – 59655 Villeneuve d’Ascq,
ORT)Convention-Cadre • November 22nd, 2022
Représentée par M. Jean ROTTNER, Président, autorisé à l’effet des présentes suivant délibération en date du Ci-après désigné par « la Région » ;
CONVENTION CADRE DU CONTRAT DE VILLE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LAVALLOISE 2015-2020Convention Cadre • May 5th, 2020
CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAINConvention Cadre • December 14th, 2022
La Caisse des Dépôts par l'intermédiaire de sa direction de la Banque des Territoires en Guadeloupe, La Direction de l’environnement, de l’Aménagement et du logement de la Guadeloupe,
CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN pour la/les commune XXXConvention Cadre • October 18th, 2021
Le gouvernement a souhaité que le programme Petites villes de demain donne aux élus des communes de moins de 20 000 habitants, qui exercent des fonctions de centralités et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de villes dynamiques, respectueuses de l’environnement, où il fait bon vivre.
Contrat de Ville de Nogent-le-RotrouConvention Cadre • May 5th, 2020
- L’Académie d’Orléans-Tours, représentée par Monsieur le directeur départemental des services de l’Éducation Nationale, Monsieur Joël SURIG,
La présente convention-cadre est établieConvention-Cadre • May 5th, 2020
La Région Grand Est représentée par le Président du Conseil régional, dûment habilité à l’effet de signer les présentes par délibération de la Commission permanente du Conseil régional du 15 décembre 2017.
CONVENTION-CADRE PRÉPARANTConvention-Cadre • May 5th, 2020
La Communauté d’Agglomération Royan Atlantique, dont le siège est situé 107, avenue de Rochefort – 17200 ROYAN – N° SIREN 241 700 640 - représentée par son Président, Monsieur Jean-Pierre TALLIEU, habilité à signer la présente convention- cadre par délibération du Conseil communautaire du 26 janvier 2015,
CONVENTION CADREConvention Cadre • June 21st, 2023
Représenté par Monsieur Mathieu Hanotin, son Président, domicilié 21 avenue Jules Rimet 93200 Saint-Denis, agissant en vertu d’une délibération du Bureau Délibératif en date du 21 juin 2023
INTRODUCTIONConvention Cadre • April 10th, 2007
Les présentes conditions juridiques font partie de la Convention cadre pour entreprise cliente établie entre Banque Royale et le client. La convention est formée de plusieurs parties, chacune de ces parties étant intégrée aux autres.