Convention De Formation Professionnelle Sample Contracts

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE PRISE EN CHARGE PAR UN ORGANISME
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020

l'Université Jean MONNET - Saint-Étienne, 10 Rue Tréfilerie, CS 82301, 42023 SAINT-ÉTIENNE Cedex 2, représentée par son Président, et par délégation, Fabrice ZENI, Doyen de la Faculté de Médecine Jacques Lisfranc,

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020

Déclaration enregistrée sous le n°: 93.06.07589.06 auprès du Préfet de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Numéro SIREN de l’organisme de formation : 320.216.799

Convention de Formation Professionnelle
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • June 24th, 2024

Déclaration d'activité enregistrée sous le n°42s7 040s0 s7 auprès de la Direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS).

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
Entre les soussignés :
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • January 19th, 2023

En application des dispositions relatives au Code du Travail du Décret n° 2014-935 du 20 août 2014 relatif aux formations ouvertes à distance

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • March 13th, 2019
Entre les soussignés :
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 20th, 2021
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 12th, 2023
Convention de formation professionnelle
Convention De Formation Professionnelle • January 19th, 2024
CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020

Est conclue une convention de formation professionnelle en application des articles L.6353-1 à L. 6353-2 du Code du travail au bénéfice du participant visé ci-après.

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020

Est conclu la convention suivante, en application des dispositions du livre IX du Code du Travail portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de la formation tout au long de la vie.

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Convention De Formation Professionnelle • May 5th, 2020

MADDIE COMMUNIQUE – organisme de formation – déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11930798593 auprès du Préfet de la région d’Ile-de-France - SIRET 848 090 296 – SASU au capital social de 1000 euros domiciliée au 13 avenue des Fruitiers 93210 La Plaine Saint-Denis