CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
Et le cessionnaire, le Service de la communication de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, situé au 4e étage aile Cujas, 12 place du Panthéon, 75005 Paris représenté par
PROJET DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
Le Cédant est le lauréat du concours qui a été organisé par le Cessionnaire du 1er au 31 juillet 2016, dans le cadre d’une opération intitulée « Paysages de France ».
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
L'École Normale supérieure de Lyon sise 46, allée d'Italie (69007) régi par le décret 85-789 du 24 juillet 1985; établissement public à caractère scientifique et technologique, représenté par son directeur, Monsieur Jacques Samarut,
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR À TITRE GRATUIT D’UNE ŒUVRE ORIGINALECopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
Dans le cadre de son activité, à savoir la promotion de la recherche dans le domaine de l’orthophonie et plus particulièrement son activité de publication, l’UNADREO publie la revue scientifique GLOSSA (ci-après dénommée la « Revue »).
CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
L’auteur soussigné, en considération du temps consacré et des dépenses encourues par l’Association lors de la révision et de la publication de l’article de l’auteur dans la Revue vétérinaire canadienne / Revue canadienne de recherche vétérinaire (la «Revue») (y compris le texte, les tableaux, les figures et les illustrations s’il y a lieu) (collectivement l’ «Article») et actuellement intitulé
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR A titre gratuit d’une œuvre immatérielleCopyright Assignment Agreement • April 26th, 2022
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
Etablissement public à caractère technologique et scientifique, régi par le décret n°85831 du 2 août 1985 modifié. Domaine de Voluceau – Rocquencourt
CONTRAT DE CESSION de DROITS D'AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
Le cédant déclarant détenir sur (titre de l’œuvre) ci-après « l’œuvre », les droits nécessaires pour ce faire, cède au cessionnaire, selon les modalités ci-après définies, les droits de propriété intellectuelle de nature patrimoniale y relatifs.
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • May 5th, 2020
La VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale, située à l’Hôtel de Ville,75196 Paris RP et représentée par son maire, Monsieur Bertrand DELANOE, dûment habilité à cet effet par le Conseil de Paris réuni en formation de Conseil Municipal le 21 mars 2008, pris en la personne de Madame Anne-Sylvie SCHNEIDER, Directrice de l’information et de la communication, autorisée par arrêté municipal en date du 4 juin 2009, publié au Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris le 12 juin 2009
CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’AUTEURCopyright Assignment Agreement • November 22nd, 2019
Lesquels déclarent et garantissent détenir la pleine et entière autorité légale sur le LAUREAT, donnent leur accord exprès et sans réserve à l’ensemble des dispositions et modalités prévues dans le présent contrat, et garantissent qu’il n’existe aucun obstacle à la signature des présentes et que le présent contrat ne contrevient pas aux droits de tiers. Les représentants légaux du LAUREAT se portent fort de la bonne exécution des obligations prévues aux présentes par LE LAUREAT.