Contrat de niveau de service de MediData (MediData SLA)Service Level Agreement • July 24th, 2023
Les dispositions du Contrat de niveau de service de MediData (MediData SLA) font partie intégrante des accords conclus entre le/la client·e (y compris les partenaires) et MediData et s’appliquent à tous les produits et prestations de MediData.1
Contrat de niveau de service AWS Elemental MediaConvertService Level Agreement • June 28th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Elemental MediaConvert (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Elemental MediaConvert et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS Elemental MediaConvert. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS CodeBuildService Level Agreement • April 15th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS CodeBuild (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS CodeBuild et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS CodeBuild. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS Stockage hybride et transfert de donnéesService Level Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de niveau de service AWS Stockage hybride et transfert de données (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation des Services inclus (qui sont indiqués ci-dessous) et s’applique séparément à chaque compte utilisant les Services inclus. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service Amazon ElastiCacheService Level Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de niveau de service Amazon ElastiCache (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon ElastiCache (« ElastiCache ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant ElastiCache. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du
Contrat de niveau de service AWS Shield AdvancedService Level Agreement • April 17th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Shield Advanced (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant votre abonnement à AWS Shield Advanced conformément aux dispositions du Contrat
ContractService Level Agreement • May 5th, 2020
ANNEXE 1Service Level Agreement • November 16th, 2020
L'objectif du présent « Service Level Agreement » (ci-après « SLA ») est de définir les paramètres de référence pour la prestation du service FLATCHR International (ci-après « Service ») et le contrôle du niveau de qualité effectivement fourni. En outre, l'objectif du SLA est de définir les règles d'interaction entre FLATCHR et le client. Le présent SLA fait partie intégrante du contrat conclu entre FLATCHR et le client, dont les règles sont énoncées dans l'article 3 des Conditions générales de prestation de services. Le présent SLA s'applique séparément à chaque client et à chaque contrat.
Contrat de niveau de serviceService Level Agreement • April 13th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Amazon DocumentDB (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon DocumentDB (compatible avec MongoDB) (« Amazon DocumentDB ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Amazon DocumentDB. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
prestations fournies par Castle IT.Service Level Agreement • February 9th, 2015
Le présent accord de niveau de service fait partie intégrante du contrat conclu entre le client et Castle IT. Le présent accord de niveau de service s'applique séparément à chaque client et à chaque contrat. Article 2. - SERVICES CONCERNÉS. Castle IT fera tous les efforts nécessaires pour assurer la qualité, la sécurité et la disponibilité maximale du
Contrat de niveau de service AWS Systems ManagerService Level Agreement • April 17th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Systems Manager (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Systems Manager (« Systems Manager ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Systems Manager. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du
Contrat de niveau de service Alexa for BusinessService Level Agreement • May 2nd, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Alexa for Business (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Alexa for Business et s’applique séparément à chaque compte utilisant Alexa for Business. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
SIX SIS SAService Level Agreement • August 26th, 2024
ACCORDS SUR LE NIVEAU DE SERVICE POUR LES SERVICES EX ET LES SERVICES HECService Level Agreement • March 7th, 2023
Le présent Accord sur le niveau de service pour les services SAP HANA Enterprise Cloud (les « Services HEC ») et SAP S/4HANA Cloud, édition étendue, anciennement appelé SAP S/4HANA Cloud, édition à locataire unique (les « Services EX ») (chacun étant désigné un « Service Cloud ») définit les Niveaux de service applicables aux Services HEC, aux Services EX et au Provisionnement de serveurs souscrits par le Client auprès de SAP au titre d'un Formulaire de commande.
Contrat de niveau de service Amazon Elastic Load BalancingService Level Agreement • April 13th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Amazon Elastic Load Balancing (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon Elastic Load Balancing (« Elastic Load Balancing ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Elastic Load Balancing. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS Elemental MediaStoreService Level Agreement • July 17th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Elemental MediaStore (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Elemental MediaStore et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS Elemental MediaStore. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS Direct ConnectService Level Agreement • April 16th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Direct Connect (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation des Ressources incluses (qui sont indiquées ci-dessous) et s’applique séparément à chaque compte utilisant les Ressources incluses. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS Directory ServiceService Level Agreement • April 16th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Directory Service (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Directory Service et s’applique séparément à chaque Répertoire visé. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services
Contrat de niveau de service Amazon EFSService Level Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de niveau de service Amazon EFS (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon Elastic File System (« Amazon EFS ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Amazon EFS. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du
Contrat de niveau de service Amazon MacieService Level Agreement • April 14th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Amazon Macie (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon Macie (« Macie ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Macie. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS Database Migration ServiceService Level Agreement • April 16th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Database Migration Service (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Database Migration Service (« AWS DMS ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS DMS. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Annexe 1Service Level Agreement • December 21st, 2015
Smart Customer Master Data Management - UNISERV Provided Infrastructure ("UPI") de la société Uniserv GmbH, Rastatter Str. 13, 75179 Pforzheim
Contrat de niveau de service Amazon Messaging (SQS, SNS)Service Level Agreement • April 14th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Amazon Messaging (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation des Services inclus (qui sont indiqués ci-dessous) et s’applique séparément à chaque compte utilisant les Services inclus. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Contrat de niveau de service AWS IoT CoreService Level Agreement • July 11th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS IoT Core (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS IoT Core et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS IoT Core. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
ACCORD SUR LE NIVEAU DE SERVICE POUR LES SERVICES SAP CLOUDService Level Agreement • July 23rd, 2019
ACCORD SUR LE NIVEAU DE SERVICE POUR LES SERVICES SAP CLOUDService Level Agreement • May 15th, 2020
Contrat de niveau de service AWS PrivateLinkService Level Agreement • April 17th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS PrivateLink (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS PrivateLink (« PrivateLink ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant PrivateLink. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du
Contrat de niveau de service Amazon AppStream 2.0Service Level Agreement • May 2nd, 2019
Le présent Contrat de niveau de service Amazon AppStream 2.0 (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon AppStream 2.0 et s’applique séparément à chaque compte utilisant Amazon AppStream 2.0. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
AISService Level Agreement • March 20th, 2023
Le tableau suivant identifie toutes les autorités de gestion qui ont successivement approuvé la présente édition de ce document.
SIX SIS SAService Level Agreement • August 26th, 2024
Contrat de niveau de service Instance et Stockage par bloc Amazon LightsailService Level Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de niveau de service Instance et Stockage par bloc Amazon Lightsail (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation des Services inclus (qui sont indiqués ci-dessous) et s’applique séparément à chaque compte utilisant les Services inclus. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du Contrat client AWS ou de toute autre convention que vous avez conclue avec nous qui régit l’utilisation que vous faites de nos Services (le « Contrat »), les modalités du présent SLA s’appliquent, mais seulement dans la mesure du conflit en question. Les termes portant la majuscule qui sont utilisés dans les présentes sans y être définis ont le sens qui leur est donné dans le Contrat.
Accord sur le Niveau de Service (ANS)Service Level Agreement • May 5th, 2020
Contrat de niveau de service AWS Data PipelineService Level Agreement • June 19th, 2019
Le présent Contrat de niveau de service AWS Data Pipeline (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’AWS Data Pipeline (« Data Pipeline ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Data Pipeline. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du
ACCORD DE NIVEAU DE SERVICE RELATIF AUX OFFRES DE SERVICEService Level Agreement • May 5th, 2020
Contrat de niveau de serviceService Level Agreement • October 17th, 2019
(« Amazon MSK ») (le « SLA ») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation de déploiements sur des zones de disponibilité multiples Amazon MSK et s’applique séparément à chaque compte utilisant Amazon MSK. En cas de conflit entre les modalités du présent SLA et les modalités du