Livraison. Les délais de livraison que nous mentionnons ainsi que les éventuels délais de livraison convenus sont toujours donnés à titre d'information. En cas de retard lors d'une livraison et quel que soit ce retard, le Client devra nous proposer un délai supplémentaire adéquat. Les délais de livraison seront également prolongés en cas d’apparition d’obstacles inattendus, comme par exemple des pannes d’exploitation, grèves, changements, incidents de transport, cas de force majeure, etc..... et peu importe qu’ils apparaissent dans notre usine ou chez nos sous-traitants. Le Client ne pourra pas faire valoir ses droits concernant les livraisons en retard. Toutes les livraisons sont réalisées aux risques du Client (dommages, destruction, perte…etc.). L’emballage est effectué de façon professionnelle et selon les usages commerciaux. Le Client renonce à tous ses droits suite à une livraison hors délai de la société Xx.xxxx.xx, et notamment aux exigences de paiement de pénalités.
Livraison. Les livraisons de nos marchandises pour la FRANCE, sont livrées en F.F FRANCO DOMICILE dédouanées où en F.F FRANCO DOMICILE non-dédouanées.
Livraison. Les délais de livraison indiqués sont sans engagement. Les livraisons partielles sont autorisées et facturées individuellement. Si nous sommes responsables du dépassement d’un délai de livraison convenu, l’acheteur peut dénoncer le contrat s’il nous a accordé auparavant par écrit un délai supplémentaire d’au moins quatre semaines et que celui-ci a été dépassé sans résultats. L’acheteur ne peut se prévaloir d’aucun autre droit. Si nous sommes dans l’impossibilité de livrer pour cause de force majeure ou en raison de circonstances compliquant excessivement la livraison (défaut d’approvisionnement en matières premières, perturbations dans l’entreprise et événements similaires), le délai de livraison est prolongé de la durée correspondante. Nous sommes alors également en droit de dénoncer le contrat. L’acheteur n’a aucun droit à des dommages-intérêts. La livraison est effectuée départ usine aux risques du client, sauf accord contraire. L’acheteur est tenu de vérifier, si nécessaire en effectuant un essai, si la marchandise livrée est en parfait état et adaptée à l’utilisation prévue. S’il n’effectue pas ce contrôle, aucune responsabilité ne nous incombe. Pour les défauts qui auraient pu être constatés lors d’un examen réglementaire de la marchandise après l’arrivée, c’est le premier délai qui est applicable. Nous traiterons les réclamations justifiées et présentées dans les délais - à notre libre choix - en effectuant une réparation, en remplaçant la marchandise, en consentant une réduction de prix ou en reprenant la marchandise contre le remboursement du prix d’achat. L’acheteur ne peut se prévaloir d’aucun autre droit. Les dommages consécutifs sont, dans tous les cas, exclus de la responsabilité. Les réclamations n’autorisent pas l’acheteur à refuser la marchandise. Les réclamations se prescrivent - même en cas de vices cachés - par un an à compter de la livraison. Si un consommateur fait valoir des droits justifiés à xx xxxxxxxx xxxxxxx xx xxxxx xx xxxxxxxx xxxxx applicable pour lui et que notre client se retourne contre nous en tant que maillon de la chaîne des fournisseurs, notre responsabilité est engagée relativement aux droits à la garantie selon les dispositions légales. Sauf accord contraire, les factures sont payables intégralement dans les 14 jours consécutifs à la date à laquelle elles ont été établies. Les paiements servent toujours au règlement de la facture la plus ancienne. Nous n’acceptons les moyens de paiement autres que les espèces qu’à ti...
Livraison. 3.1. Si nous ou les fournisseurs mandatés par nos soins mettons à disposition des emballages et moyens de transport, seules les conditions d'emballage à convenir en particulier par les acheteurs avec les fournisseurs s'appliquent. Si l'acheteur tarde à remettre les moyens de transport (par ex. palettes ou autres), nous nous réservons le droit de lui facturer les frais de location occasionnés.
Livraison. 4.1 Livraison départ usine ESPERA SCHWEIZ GMBH, vente intermédiaire réservée, des livraisons partielles sont possibles.
Livraison. Nous nous réservons le choix du magasin d’expédition. Les marchandises voyagent aux frais et aux risques et périls du client, même en cas de port payé après accord préalable. La marchandise une fois expédiée, c’est le client qui devra faire face à une eventuelle saisie ou à toute autre disposition prise par une autorité supérieure, ainsi qu’au danger d’une perte fortuite. Nous nous réservons le droit de procéder à des modi- fications dans le production ou la version des marchan- dises si la valeur de la marchandise s’en trouve pas diminuée et si les intérêts du client sont pris en considération.
Livraison. 5.1 La livraison sera effectuée à partir de l’usine Pforzheim directement chez le client suisse. Les conditions de livraison suivent la régulation DDP (usine– client). Le client supporte les frais en Suisse qui seront facturés au prix de revient. L’importateur est STÖBER Schweiz AG qui est en charge des formalités et des frais de dédouanement.