Acceptation Clauses Exemplaires

Acceptation. L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.
Acceptation. Les espaces publics de Xxxxxxxx.xx sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet...
Acceptation. Afin d’utiliser le Logiciel Apple et les Services, Vous devez au préalable accepter le présent Contrat. Si Vous n’acceptez pas ou ne pouvez pas accepter le présent Contrat, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel Apple ni les Services. Dans ce cas, ne téléchargez pas et n’utilisez pas le Logiciel Apple ni les Services. Vous acceptez les conditions du présent Contrat au nom de Votre entreprise, organisation, établissement d’enseignement, agence, organisme ou service de l’administration fédérale en tant que représentant légal autorisé, en appliquant l’une ou l’autre des méthodes suivantes :
Acceptation. L'acceptation de l'offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.
Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correction.
Acceptation. 3.1. L’acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
Acceptation. 2.1 L’émission d'un Bon de Commande ou de Conditions Particulières par CCEP constitue une offre pour l'achat des Marchandises et / ou des Services aux conditions définies dans les Conditions.
Acceptation. 9.1 En cas de rejet des articles, l’acheteur doit en informer la Société par écrit dans les 10 jours suivant la livraison en précisant les raisons du rejet.
Acceptation. Chacune des parties reconnaît avoir pris connaissance de la présente convention, en accepte expressément la teneur, et s’oblige à l’entière exécution des charges et conditions qui y sont insérées.
Acceptation. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de location et en accepte les termes.(page 2 sur 2) *Fait à Locquirec, le en deux exemplaires, dont un remis au locataire. *Signature du Locataire: Signature du Loueur : Xxxx xx Xxxxxxxxxxxx 00000 - XXXXXXXXX Email : xxxx.xxxxxxxx@xxxxx.xxx Tél. : 06.32.59.83.97 Site web : xxx.xxxx-xxxxxxxx.xx