Acceptation Clauses Exemplaires

Acceptation. Afin d’utiliser le Logiciel Apple et les Services, Vous devez au préalable accepter le présent Contrat. Si Vous n’acceptez pas ou ne pouvez pas accepter le présent Contrat, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel Apple ni les Services. Dans ce cas, ne téléchargez pas et n’utilisez pas le Logiciel Apple ni les Services. Vous acceptez les conditions du présent Contrat en Votre propre nom et/ou au nom de Votre entreprise, organisation, établissement d’enseignement, agence, organisme ou service de l’administration fédérale en tant que représentant légal autorisé, de l’une des façons suivantes : (a) en cochant la case située à la fin du présent Contrat, si Vous le lisez sur un site web d’Apple ; ou (b) en cliquant sur le bouton « J’accepte » ou un bouton similaire, dans le cas où cette option est proposée par Apple.

Acceptation. L’accès et l’utilisation du Site et des Services qui sont proposés par PIXPAY sont soumis au respect des CGU. Tout accès au Site et/ou utilisation du Site suppose l’acceptation inconditionnelle et le respect de l’ensemble des termes des CGU. Tout Client est réputé avoir accepté les présentes CGU lors de son inscription sur le Site. Elles sont conclues pour une durée indéterminée. L’acceptation des présentes CGU, du Contrat cadre et des CGU Carte par le Client est matérialisée par un clic sur la case « J’accepte l’ensemble de la documentation contractuelle », pendant le processus d’inscription. Le Titulaire accepte le Contrat cadre et les CGU Carte en acceptant les présentes CGU. L’accès aux Services de paiement et de monnaie électronique disponibles m partir du Site n’est possible qu’après acceptation par le Titulaire du Contrat cadre proposé par TREEZOR. La fourniture d’une Carte au Titulaire et sa mise m disposition m l’Utilisateur implique l’acceptation préalable par le Client des CGU Carte présentées en annexe du Contrat cadre ainsi que sur le Site, dont le Titulaire et l’Utilisateur déclarent avoir pris connaissance. Les Clients contractant m distance, ils disposent légalement d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, le cas échéant complété par les règles protectrices en matière de démarchage bancaire et financier. Ces dispositions sont prévues sans préjudice des dispositions de droit commun applicables aux biens et services qui ne seraient pas qualifiés de services financiers.

Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correction.

Acceptation. Les espaces publics de ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet...

Acceptation. L'acceptation de l'offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.

Acceptation. 2.3.1. Si le Bon de commande applicable indique expressément que les Livrables sont soumis à acceptation sans toutefois spécifier de procédure d'acceptation, la procédure d'acceptation suivante s'applique : a) Dès livraison par SAP d'un Livrable achevé, le Client a 10 jours pour accepter ou rejeter le Livrable contenant un Défaut majeur, sur la base des critères d'acceptation exposés dans le Bon de commande pour ledit Livrable (« Période d'acceptation »). b) Si le Livrable pertinent respecte les critères d'acceptation définis dans le Bon de commande, le Client doit accepter le Livrable. L'acceptation ne peut être indûment refusée par le Client. Si le Client notifie SAP qu'il a rejeté le Livrable en raison d'un Défaut majeur, il doit fournir un préavis écrit, dans ladite période de 10 jours, et spécifier la cause du Défaut. c) Une période raisonnable doit être octroyée à SAP pour réparer et relivrer le Livrable pour une Période d'acceptation supplémentaire. Si le Client ne rejette aucun Livrable dans les limites de la Période d'acceptation, par le biais d'un document écrit spécifiant le Défaut majeur, il sera considéré comme ayant accepté ledit Livrable à partir du dixième jour de la Période d'acceptation. d) Lors de l'acceptation d'un Livrable, tous les Services associés audit Livrable sont considérés comme acceptés et plus aucune obligation supplémentaire n'incombe à SAP à l'égard du Livrable accepté. Le Client s'engage à ne pas utiliser un Livrable en production à moins de l'avoir accepté (expressément ou compte tenu du temps qui s'est écoulé). e) Si le Bon de commande applicable ne spécifie pas expressément les critères d'acceptation d'un Livrable, ledit Livrable sera réputé accepté à la livraison.

Acceptation. Le Bon de commande ne constitue rien de plus que l’offre de l’Acquéreur d’acheter des biens auprès du Vendeur conformément aux présentes Conditions. Une fois accepté par le Vendeur, il constitue un contrat ayant force obligatoire entre les parties. L’acceptation du Bon de commande est expressément limitée aux Conditions, de sorte que tous les termes et conditions proposés par le Vendeur dans son devis, invitation, acceptation, accusé de réception, facture, bordereau ou tout autre document, qui sont différents ou contradictoires aux présentes ou qui les complètent sont considérés comme modifiant substantiellement les Conditions et rejetés par l’Acquéreur, sauf si ce dernier les a expressément acceptés par écrit. Le Bon de commande, y compris les Conditions, sont considérés acceptés à compter de la survenance de l’un des événements suivants : (i) réception par l’Acquéreur d’un exemplaire de l’accusé de réception du Bon de commande signé par le Vendeur sans modification, ou (ii) réception par l’Acquéreur d’une notification du Vendeur indiquant qu’il a commencé à exécuter le Contrat ou a l’intention de livrer ou expédier les biens à l’Acquéreur.

Acceptation. Le bénéficiaire déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les accepter comme parties au contrat.

Acceptation. 3.1. L’acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du premier des faits suivants : 3.2. Un exemplaire du Contrat, contenant notamment les conditions d’utilisation, de distribution et de diffusion de l’Instrumentale, ainsi que la durée de la Licence attribuée, a été mis à disposition du Licencié sur le Site, préalablement à son acceptation et le Licencié reconnaît en avoir pris connaissance.