Acceptation. L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.
Acceptation. Afin d’utiliser le Logiciel Apple et les Services, Vous devez au préalable accepter le présent Contrat. Si Vous n’acceptez pas ou ne pouvez pas accepter le présent Contrat, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel Apple ni les Services. Dans ce cas, ne téléchargez pas et n’utilisez pas le Logiciel Apple ni les Services. Vous acceptez les conditions du présent Contrat au nom de Votre entreprise, organisation, établissement d’enseignement, agence, organisme ou service de l’administration fédérale en tant que représentant légal autorisé, en appliquant l’une ou l’autre des méthodes suivantes :
Acceptation. Les espaces publics de Xxxxxxxx.xx sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet...
Acceptation. L'acceptation de l'offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.
Acceptation. La reconnaissance ou l'envoi de toute partie du présent Bon de Commande ou l'exécution du travail confirmé par la présente Commande vaut acceptation de la présente Commande et accord du Vendeur d'être lié par, et de se conformer à, l'ensemble des conditions générales énoncées ou citées dans les présentes, sur la première page de celles-ci ou en annexe. La présente Commande ne vaut pas acceptation par l'Acheteur de toute offre de vente, tout devis ou toute proposition. La référence faite dans la présente Commande à toute offre de vente, tout devis ou toute proposition ne constitue en aucun cas une modification des conditions générales de la présente Commande. La présente Commande constitue une offre émise par l'Acheteur, dont l'acceptation sera expressément limitée aux conditions générales énoncées dans les présentes. UNE TENTATIVE DE RECONNAISSANCE DE LA PRÉSENTE COMMANDE CONTENANT DES CONDITIONS GÉNÉRALES INCOHÉRENTES AVEC, OU EN SUPPLÉMENT DE, CELLES DE LA PRÉSENTE COMMANDE N'ENGAGE PAS L'ACHETEUR, SAUF S'IL L'ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT PAR ÉCRIT. En cas de conflit entre les présentes conditions du Bon de commande et les termes de tout contrat d'approvisionnement ou de services passé entre l'Acheteur et le Vendeur, les termes de ce contrat d'approvisionnement ou de services prévalent sur les conditions du Bon de commande. Les erreurs typographiques et orthographiques, ainsi que les omissions émanant de l'Acheteur sont soumises à correction.
Acceptation. 3.1. L’acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
Acceptation. Un contrat prend effet à la date où le Xxxxxxx accepte l’offre de l’Acheteur. Chaque commande sera considérée comme acceptée conformément aux conditions générales de ladite Commande d’Achat par le Vendeur dès qu’une des conditions suivantes se présente: l’expédition des marchandises, la qualité des services, tout travail commencé se rapportant aux marchandises, la reconnaissance par écrit ou toute autre conduite du Vendeur qui reconnaît l’existence d’un contrat relatif à l'objet des présentes. En outre, chaque Commande sera considérée comme acceptée dans les cinq jours ouvrables après que l’Acheteur envoie la Demande d’Achat au Vendeur dans le cas où le Vendeur omet de s’opposer à la Commande d’Achat. Son acceptation se limite expressément au contenu des présentes Conditions Générales et à ces conditions sauf si elles sont expressément spécifiées dans la Commande d’Achat. Aucune acceptation présumée de toute commande soumise à des conditions générales impliquant une modification, rectification, ou changement des présentes Conditions Générales ne s’appliquera au bénéfice de l’Acheteur et lesdites conditions générales seront considérées comme nulles et remplacées par les présentes Conditions Générales à moins que les clauses ou les conditions proposées du Vendeur ne soient acceptées et signées par écrit par un représentant dûment habilité de l’Acheteur (un “Document Ecrit Signé”), nonobstant son acceptation par l’Acheteur ou le paiement de toute marchandise envoyée ou de toute autre action similaire émanant de l’Acheteur. Tout litige entre la Commande d’Achat et tout contrat antérieur ou réel ou tout document échangé entre l’Acheteur et le Vendeur, sera régi en fonction de la Commande d’Achat.
Acceptation. L’utilisation du Service est conditionnée par l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les Conditions Générales d’Utilisation du Service applicables sont celles disponibles en ligne à la date de souscription du Service. Vous vous engagez à les lire attentivement, à compléter le formulaire de souscription au Service et à fournir les pièces qui vous sont demandées aux fins de cette souscription au Service en suivant les instructions sur le site. Vous reconnaissez qu’en utilisant la fonction de Signature Electronique fournie sur le site dans les conditions définies à l’article 10 ci-dessous vous acceptez sans réserve les Conditions Générales d’Utilisation du Service. L’intégralité du processus de signature du formulaire en ligne, chargement des pièces nécessaires à la souscription et acceptation des Conditions Générales d’Utilisation du Service est désigné ci-après par la « Transaction ».
Acceptation. Si tout, ou une partie, des Services et/ou Produits ne n'est pas conforme aux spécifications d'un Bon de commande ou est défectueux de quelque manière que ce soit, l'Acheteur peut refuser d'accepter les Services et/ou Produits non-conformes ou les accepter sous toutes réserves ou moyennant une réduction des coûts exprimées par l'Acheteur. Le simple fait de prendre livraison des Produits ne peut être considéré comme une acceptation. L'acceptation des Produits n'est effective qu'après vérification complète par l'Acheteur. Si l'Acheteur refuse d'accepter les Produits et/ou Services non-conformes, le Fournisseur, à la discrétion de l'Acheteur, fournira à nouveau, réparera ou remplacera les Services et/ou Produits non-conformes le plus rapidement possible, sans frais pour l'Acheteur et remboursera à l'Acheteur les frais indûment engagés par l'Acheteur, en ce compris les frais de retour, sans préjudice des autres droits de l'Acheteur. Nonobstant ce qui précède, l'Acheteur se réserve le droit de refuser tout ou une partie des Produits présentant des défauts latents, en ce compris les défauts qui ne peuvent pas être détectés par l'Acheteur par l'inspection et l'essai standards d'un échantillon de produit, ou les défauts qui peuvent n'affecter qu'une partie du Produit.
Acceptation. La Convention est réputée avoir été conclue : a) à