Common use of Acceptation Clause in Contracts

Acceptation. Les espaces publics de Xxxxxxxx.xx sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par Simplébo, dont le Client s’engage à vérifier l’exactitude et la légalité avant de confirmer la mise en ligne du Site internet.

Acceptation. Les espaces publics L’accès et l’utilisation du Site et des Services qui sont proposés par PIXPAY sont soumis au respect des CGU. Tout accès au Site et/ou utilisation du Site suppose l’acceptation inconditionnelle et le respect de Xxxxxxxx.xx l’ensemble des termes des CGU. Tout Client est réputé avoir accepté les présentes CGU lors de son inscription sur le Site. Elles sont d’accès libre conclues pour une durée indéterminée. L’acceptation des présentes CGU, du Contrat cadre et gratuit à tout Internautedes CGU Carte par le Client est matérialisée par un clic sur la case « J’accepte l’ensemble de la documentation contractuelle », pendant le processus d’inscription. Le Titulaire accepte le Contrat cadre et les CGU Carte en acceptant les présentes CGU. L’accès aux Services de paiement et de monnaie électronique disponibles m partir du Site n’est possible qu’après acceptation par le Titulaire du Contrat cadre proposé par TREEZOR. La navigation suppose fourniture d’une Carte au Titulaire et sa mise m disposition m l’Utilisateur implique l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues préalable par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles Client des sociétés intermédiaires s’appliquent CGU Carte présentées en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet annexe du Contrat cadre ainsi que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, sur le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par SimpléboSite, dont le Client s’engage à vérifier l’exactitude Titulaire et la légalité avant l’Utilisateur déclarent avoir pris connaissance. Les Clients contractant m distance, ils disposent légalement d’un délai de confirmer la mise rétractation de 14 jours calendaires, le cas échéant complété par les règles protectrices en ligne du Site internetmatière de démarchage bancaire et financier. Ces dispositions sont prévues sans préjudice des dispositions de droit commun applicables aux biens et services qui ne seraient pas qualifiés de services financiers.

Acceptation. Les espaces publics de Xxxxxxxx.xx la Plateforme sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation sur la Plateforme suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx la Plateforme emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors de l’inscription sur la contractualisationPlateforme ou de la souscription à l’Outil, cette acceptation sera confirmée con- firmée par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : «J’accepte les CGU / CGV de Simplébo », ou encore via un accord par email, ou un accord oral, valable oral pour les professionnels. La transmission d'un moyen de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarche, au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données encaissée à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients)ce moment. L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisablesinternet, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes terme de couleurs, design, textes, images. ... Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client Il s’engage à vérifier la légalité en rédiger, choisir ou approuver le Contenu et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est être le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par Simplébo, dont le Client s’engage à vérifier l’exactitude et la légalité avant de confirmer la mise en ligne du Site internetresponsable.

Acceptation. Les espaces publics Services seront réputés avoir été acceptés par le Client à moins d’une notification écrite de Xxxxxxxx.xx sa part dans les quinze jours dès leur achèvement. Les Services seront réputés être achevés : - en cas de Services ponctuels, au moment où ils sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation utilisables par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors le Client ou n’ont plus besoin d’une intervention de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable part de dbi afin de les rendre utilisables pour les professionnels. La transmission d'un moyen la première fois ; - en cas de paiement Services sous la forme d’une prestation continue (numéro à l’image de RIB ou services de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarchemaintenance), au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la moment où chaque prestation de Simplébo dbi comprise dans les Services est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Clienteffectuée. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quelA défaut d’une telle notification écrite, le Client ne peut donc sera réputé avoir définitivement accepté les Services et sera déchu de tout droit ultérieur en réclamation, y compris lorsque les Services imposent une obligation de résultat à dbi selon le Contrat de Service. Dans la mesure où le Client n’accepterait pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est les Services pour un motif reconnu par dbi : - si le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni motif n’empêche pas l’utilisation des Services par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par Simpléboou ne l’entrave pas sérieusement, dont le Client s’engage sera considéré comme ayant accepté les Services sous réserve de corrections devant être apportées par dbi dans les trois mois dès la notification ; - si le motif entrave gravement ou empêche complètement l’utilisation des Services par le Client, dbi procédera aux corrections nécessaires dans un délai raisonnable convenu avec le Client – si les Services ne sont toujours pas acceptés à vérifier l’exactitude l’issue de ce délai, dbi disposera d’un ultime délai d’au moins trente jours pour procéder aux corrections nécessaires. A défaut d’acceptation pour un motif reconnu par dbi, le Client pourra exiger une réduction du Prix en proportion à la moins-value affectant les Services fournis ou se départir du Contrat et la légalité avant réclamer le remboursement des montants payés pour les Services affectés par le motif reconnu par dbi. Toute autre responsabilité de confirmer la mise en ligne du Site internetdbi est exclue.

Acceptation. Les espaces publics La CFP (mais non PayFacto) accepte du marchand toutes les factures présentées aux termes de Xxxxxxxx.xx sont d’accès libre la Convention de marchand et gratuit les présente aux émetteurs de carte concernés à tout Internautedes fins de recouvrement sur les comptes du titulaire de carte. Le marchand doit transmettre les factures et les bordereaux de crédit à l’Acquéreur ou à son fournisseur de services le même jour ouvrable ou le jour ouvrable suivant celui où ces factures et bordereaux de crédit ont été créés et au moyen d’une transmission électronique des données, conformément aux formats et procédures établis par l’Acquéreur. La navigation suppose l’acceptation par tout Internaute présentation et la cession des présentes conditions généralesfactures, le recouvrement de leur montant et leur rétrocession ou rejet sont assujettis aux modalités de la Convention de marchand et aux règlements de l’association de cartes. La simple visite CFP (mais non PayFacto) crédite provisoirement au compte du marchand seulement le montant recouvré des factures et se réserve le droit de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors rajuster les montants recouvrés pour tenir compte de la contractualisationvaleur des rétrofacturations (réels et anticipés), cette acceptation sera confirmée des droits, des pénalités, des frais de présentation tardive, des dépôts de réserve, des présentations négatives de lots de factures et des articles pour lesquels l’Acquéreur n’a pas reçu le paiement final. Le Marchand doit examiner rapidement tout crédit et ajustement fourni par l’Acquéreur tel qu’indiqué ci-dessus et doit transmettre à l’Acquéreur un accord par emailavis écrit de toute divergence perçue, erreur de calcul, irrégularité ou un accord oral, valable pour les professionnels. La transmission d'un moyen problème de paiement (numéro de RIB ou de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarchequelque nature que ce soit, au choix du Clientplus tard quarante-cinq (45) jours après le crédit et les ajustements effectué par l’Acquéreur. Cette transmission L’Acquéreur ne sera pas responsable ou autrement responsable envers le Marchand pour toute divergence, erreur de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentescalcul, et constituera une preuve formelle irrégularité ou problème de l'accord du Client. Le Client est informé du fait quelque nature que ce soit qui ne sont pas identifiés par écrit à l’ Acquéreur dans le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et délai spécifié à la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la prestation de Simplébo est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Client. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quel, le Client ne peut donc pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par Simplébo, dont le Client s’engage à vérifier l’exactitude et la légalité avant de confirmer la mise en ligne du Site internetphrase précédente.

Acceptation. Les espaces publics Services seront réputés avoir été acceptés par le Client à moins d’une notification écrite de Xxxxxxxx.xx sa part dans les quinze jours dès leur achèvement. Les Services seront réputés être achevés : - en cas de Services ponctuels, au moment où ils sont d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation suppose l’acceptation utilisables par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple visite de Xxxxxxxx.xx emportera acceptation pleine et entière desdites conditions. Lors le Client ou n’ont plus besoin d’une intervention de la contractualisation, cette acceptation sera confirmée par un accord par email, ou un accord oral, valable part de dbi afin de les rendre utilisables pour les professionnels. La transmission d'un moyen la première fois ; - en cas de paiement Services sous la forme d’une prestation continue (numéro à l’image de RIB ou services de carte bancaire) pourra avoir lieu par lien sécurisé ou par téléphone si le client souhaite être assisté dans cette démarchemaintenance), au choix du Client. Cette transmission de coordonnées bancaires sera également suffisante pour re-confirmer l'acceptation définitive des présentes, et constituera une preuve formelle de l'accord du Client. Le Client est informé du fait que le premier paiement, correspondant aux éventuels frais fixes et la première échéance de mensualité ou d'annuité sera, dès lors, encaissé dès la transmission des coordonnées bancaires. Il a conscience du fait que la moment où chaque prestation de Simplébo dbi comprise dans les Services est une prestation récurrente, et que ses coordonnées bancaires, qu’il aura volontairement données à Simplébo seront conservées par Simplébo (de façon cryptée) pendant la durée de la relation commerciale, afin que Simplébo puisse procéder à un prélèvement automatisé et récurrent des sommes dues par le Clienteffectuée. Ces coordonnées ne seront pas conservées au-delà de la relation contractuelle. Les conditions contractuelles des sociétés intermédiaires s’appliquent en complément des présentes (notamment celles de l’AFNIC, de l’ICANN et d’autres autorités délivrant les noms de domaine choisis par les Clients). L’Outil Simplébo propose une série de modèles de sites internet fortement personnalisables, contenant eux même des paramètres réglables indépendants. Ainsi les sites créés par Simplébo peuvent être très différents les uns les autres, tant en termes de couleurs, design, textes, images. Le Client déclare avoir librement choisi l’architecture de site internet que propose l’Outil Simplébo et avoir reçu toutes les informations nécessaires pour faire ce choix. L’Outil Simplébo est vendu tel quelA défaut d’une telle notification écrite, le Client ne peut donc sera réputé avoir définitivement accepté les Services et sera déchu de tout droit ultérieur en réclamation, y compris lorsque les Services imposent une obligation de résultat à dbi selon le Contrat de Service. Dans la mesure où le Client n’accepterait pas réclamer l’ajout de fonctionnalités ou reprocher à Simplébo l’absence de certaines d’entre elles. Le Client s’engage à vérifier la légalité et l’exactitude du Contenu présent sur son Site Internet avant d’en demander sa mise en ligne, mais aussi pendant toute la durée de vie de son Site Internet. Le Client est les Services pour un motif reconnu par dbi : - si le seul responsable du Contenu de son Site Internet. Ceci concerne le Contenu fourni motif n’empêche pas l’utilisation des Services par le Client, mais aussi le Contenu suggéré par Simpléboou ne l’entrave pas sérieusement, dont le Client s’engage sera considéré comme ayant accepté les Services sous réserve de corrections devant être apportées par dbi dans les trois mois dès la notification ; - si le motif entrave gravement ou empêche complétement l’utilisation des Services par le Client, dbi procédera aux corrections nécessaires dans un délai raisonnable convenu avec le Client – si les Services ne sont toujours pas acceptés à vérifier l’exactitude l’issu de ce délai, dbi disposera d’un ultime délai d’au moins trente jours pour procéder aux corrections nécessaires. A défaut d’acceptation pour un motif reconnu par dbi, le Client pourra exiger une réduction du Prix en proportion à la moins-value affectant les Services fournis ou se départir du Contrat et la légalité avant réclamer le remboursement des montants payés pour les Services affectés par le motif reconnu par dbi. Toute autre responsabilité de confirmer la mise en ligne du Site internetdbi est exclue.