Offre Clauses Exemplaires

Offre. 2.1 L’offre et les démonstrations ne sont pas rémunérées, à moins que la demande d’offres n’en dispose autrement. 2.2 L’offre est établie sur la base de la demande d’offres de la Poste. Le prestataire de services peut soumettre des variantes si elles sont plus avantageuses, plus respec- tueuses de l’environnement ou sont, de quelque autre manière que ce soit, dans l’intérêt de la Poste. Si son offre s’écarte de la demande d’offres, le prestataire de services doit le signaler expressément. 2.3 Dans l’offre, le prestataire de services indique séparé- ment la taxe sur la valeur ajoutée. 2.4 Si un logiciel standard et/ou un logiciel Open Source fait partie des prestations proposées, il doit être mentionné expressément dans l’offre. 2.5 L’offre est ferme jusqu’à l’expiration du délai fixé dans la demande d’offres. Si aucun délai n’est fixé, il est ré- puté être de trois mois dès la réception de l’offre.
Offre. 1. Toute Offre est sans engagement et n’engage pas Comparex en tant que telle, sauf disposition contraire claire figurant dans l’Offre. Les Commandes d’un Client ne lient pas non plus Comparex. Un Contrat ne naît entre Comparex et le Client que par la signature par les personnes mentionnées à l’article 2.3 d’une confirmation de commande ou d’un quelconque autre contrat écrit. Au cas où une confirmation de commande signée est envoyée, la confirmation de commande est réputée reproduire le Contrat de manière exacte et complète, à défaut d’objections du Client contre les dispositions de la confirmation de commande dans les 7 jours de l’envoi par Comparex. 2. Toute Offre, pour autant qu’il ait été stipulé expressément qu’il ne s’agit pas d’une Offre sans engagement, n’est contraignante que si elle a été signée par les personnes mentionnées à l’article 2.3, et ne reste valable qu’1 mois après la signature, sauf mention contraire figurant dans l’Offre. 3. Si une Offre est faite sur base d’un nouveau calcul, les prix mentionnés dans l’Offre ne sont que des prix indicatifs ; les heures réellement prestées par Comparex et les frais réellement encourus par Comparex seront calculés. 4. Dans le cas d’indication de prix composés, il n’existe pas d’obligation de livrer une partie contre une partie correspondante du prix indiqué pour le tout. 5. Tous les prix indiqués par Comparex sont hors TVA, frais d’emballage, de messagerie et/ou d’envoi et/ou autres taxes, charges ou droits dus à l’occasion de la livraison des marchandises et/ou de la fourniture des Services, les frais extérieurs imprévus y compris, sauf mention contraire expresse dans l’Offre ou dans le Contrat. 6. Les prix mentionnés dans l’Offre s’appliquent exclusivement aux quantités indiquées dans celle-ci. 7. Si un Contrat ne naît pas sur base de l’Offre, Comparex se réserve le droit de porter en compte les frais de projet et de calcul encourus ou une partie de ceux-ci, et ce en cas d’une étude approfondie du projet auquel l’Offre a trait. 8. Le contenu de catalogues, de dépliants, d’imprimés, de listes de prix, etc., est composé par Comparex avec grand soin, mais contient exclusivement des informations générales qui n’engagent pas Comparex et desquels on ne peut partir inconditionnellement. Le Contrat est uniquement régi par les dispositions de l’Offre et par d’éventuelles autres choses qui ont été convenues par écrit par les Parties. 9. Les modifications de prix indiquées sans notification préalable et même ...
Offre signifie les Services de Stockage offerts durant une Fenêtre d’Enchères comme défini dans les TCAW appropriés
Offre. En vertu de l’article 1117 du Code civil, « L’offre est caduque à l’expiration du délai fixé par son auteur ou, à défaut, à l’issue d’un délai raisonnable. » A défaut de délai spécifié par le Fournisseur, le « délai fixé » au sens de cet article sera un délai d’un mois. Au-delà de ce délai fixé, le prix pourra faire l'objet d'une réactualisation, tenant compte de l’évolution des coûts de revient.
Offre. 3.1 Les renseignements purement indicatifs portés sur les catalogues, brochures, notices, documentations techniques et commerciales de l’Entreprise ne constituent pas des offres formelles. L’Entreprise est libre de supprimer sans préavis toutes Prestations ou tous Travaux y figurant ou d’en modifier les conditions et modalités. 3.2 L’Offre est ferme pendant la durée de validité qui s’y trouve prévue. Sans réponse après ce délai, elle est réputée éteinte de plein droit sauf le cas d’informations nouvelles venant à la connaissance de l’Entreprise ou encore accord conjoint du Client/Maître d’Ouvrage et de l’Entreprise.
Offre. 5.1. Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les produits figurent dans le catalogue électronique et dans la limite des stocks disponibles. 5.2. L’acceptation de l’offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic par la confirmation de la commande.
Offre. Nordnet sous une autre technologie
Offre. 2.1 L’offre et les démonstrations sont gratuites, à moins que la demande d’offres n’en dis- pose autrement. 2.2 L’offre est rédigée sur la base de la de- mande d’offres de CFF SA. Lorsque l’offre diffère de la demande d’offres ou des CG de CFF SA, l’offre le mentionne expressément. 2.3 Dans son offre, l’entreprise mentionne sépa- rément la taxe sur la valeur ajoutée. 2.4 L’entreprise est liée par son offre jusqu’à l’expiration du délai indiqué dans la de- mande d’offres. Faute d’indication, le délai est de quatre mois à compter de la réception de l’offre.
Offre. Art. 2.1/ Les offres verbales faites par les agents du vendeur, dûment habilités pour ce faire, n’engagent celui-ci qu’autant qu’elles auront été confirmées par écrit. Les offres sont faites sans enga- gement de délai et les prix sont valables au jour de l’offre et sujets à variation dont les clauses sont stipulées dans l’offre. 2.2/ Les renseignements portés sur les catalogues, notices et barèmes, documentations techniques et commerciales du vendeur ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent aucunement des offres formelles dont l’acceptation engagerait définitivement le vendeur. Le vendeur se réserve le droit de retirer sans préavis un produit de ses documents tarifaires ou publicitaires précités. 2.3/ Sous réserve de toutes dispositions légales d’ordre public, le Vendeur ne contracte pour ses Produits aucune obligation de résultat et ses obligations sont limitées à la vente et à la livraison de Produits conformes aux descriptions, caractéristiques et spécifications figurant dans le Contrat de Vente.