Common use of Commande ouverte Clause in Contracts

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems par le délai convenu - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20% en plus ou moins, du montant desdites estimations, le Fabricant évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. En cas de variation à la hausse, le Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.)

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2020 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fabricant Fournisseur évalue les conséquences de ces variationscorrections. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FabricantFournisseur. En cas de variation à la hausse, le Fabricant Fournisseur fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.)) .

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2020 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fabricant évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. En cas de variation à la hausse, le Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.)) .

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcode civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - des produits- Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des les quantités maximales, minimales et maximales et des les délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client DO aux estimations quantitatives prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2015 % en plus ou moins, du montant desdites estimations, le Fabricant F évalue les conséquences de ces variations. variations En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter concerteront pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. F. En cas de variation à la hausse, hausse les conditions notamment de délais devront être revues et le Fabricant F fera son possible pour satisfaire la demande du Client DO dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humainesde personnel, financières financières, etc.…)

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2020 % en plus ou en moins, du montant desdites des dites estimations, le Fabricant Fournisseur évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FabricantFournisseur. En cas de variation à la hausse, le Fabricant Fournisseur fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcode civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - des produits- Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des les quantités maximales, minimales et maximales et des les délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client DO aux estimations quantitatives prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2015 % en plus ou moins, du montant desdites estimations, le Fabricant F évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter concerteront pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. F. En cas de variation à la hausse, hausse les conditions notamment de délais devront être revues et le Fabricant F fera son possible pour satisfaire la demande du Client DO dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humainesde personnel, financières financières, etc.…)

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. dessous : - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu, - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit produit, - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. , - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2020 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fabricant évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. En cas de variation à la hausse, le Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code Civilcivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le tems temps par le délai convenu convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit es des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 2020 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fabricant évalue les conséquences de ces variations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fabricant. En cas de variation à la hausse, le Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.).