Common use of Conditions d’admission et de séjour Clause in Contracts

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Contrat De Réservation, Règlement Intérieur

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou à séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Reservation Agreement, Règlement Intérieur, Reservation Agreement

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ges- tionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Reservation Agreement, Reservation Agreement

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un le terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de au camping Le Chaponnet implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Campsite Regulation, Campsite Regulation

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer s'installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au qu'au respect de l’application l'application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation l'acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement l'engagement de s’y s'y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Mobil Home Rental Agreement

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le camping rappelle que les mineurs ne sont pas acceptés sans la présence sur le camping de leur parent ou responsable légal direct pendant toute la durée de leur séjour. Les mineurs sont sous la responsabilité des adultes qui les accompagnent. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Internal Regulations

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain le camping de campingL’Arquet, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping l’établissement ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain camping de camping l’Arquet implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

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Samples: Règlement Intérieur

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domiciledomicile et les caravanes à double essuie sont formellement interditent à pénétrer dans le camping.

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Samples: Règlement Intérieur