Date de naissance Clauses Exemplaires

Date de naissance. 2.2 Sexe 2.3 Nationalité
Sample 1
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Date de naissance. Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Atteste avoir pris connaissance des conditions et des garanties d’assurance ainsi que de la possibilité de souscrire une garantie
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Date de naissance. Animal : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Race : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _Cat _1 / 2 refusées
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Date de naissance. Commune de naissance(2) . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . Code postal de naissance . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Date de naissance. La déclaration par le titulaire de sa date de naissance dans la demande est réputée être une attestation de l’âge du titulaire, à laquelle le fiduciaire et le mandataire peuvent se fier, et un engagement de fournir toute autre preuve d’âge que le mandataire peut demander.
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Date de naissance. Nom : - - - -- - - - - -- - - - - -- --- Prénom : - - - - - - -- - - -
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Date de naissance. Tél. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Portable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Véhicule, n° Imm . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • Participants au séjour 6 personnes maximum selon l’hébergement choisi ou 6 personnes en emplacement (bébé y compris) Nom Prénom Date de naissance • Locatif Du ............................................................ au........................................................... SUPPLÉMENTS • Animal (cf tarifs emplacements) ............€ x .............................nuits = € • Forfait ménage 60€ • Kit bébé (lit parapluie et chaise haute) : 3€ x ……...................... jours = € • Emplacement Du ............................................................ au........................................................... Dimensions de l’installation OBLIGATOIRES m x m SUPPLÉMENTS (cf. tarifs emplacements) • Tente supplémentaire ..............................tente(s) x ....................... € x ...... nuits = € • Électricité (10 amp.) ..................................................................... € x ...... nuits = € • Frigo (selon disponibilités et électricité obligatoire à régler en supp) ................ € x ....... nuits = € • Coût du séjour • Montant du séjour € Je souhaite souscrire l’assurance montant du séjour (hors frais de dossier et taxe) x 2.7% = € • Frais de dossier Semaine 20€ Week-end 10€ Report total SUPPLÉMENTS locatif ou emplacement € • Acompte* € * Si la réservation au Camping de la Plage à lieu plus de 30 jours avant la date de séjour, un acompte de 25% du montant du séjour + frais de dossier vous seront demandés et le solde devra être payé au plus tard 30 jours avant votre date de début de séjour au camping. * Si la réservation au Camping de la Plage à lieu moins de 30 jours avant la date de début de votre séjour, le montant total de votre séjour vous sera demandé à la réservation. • Mode de paiement (à la réservation) Chèque bancaire à l’ordre du Camping de la Plage Chèques Vacances (ANCV) ( au nom du titulaire + ne rien inscrire dans coordonnées prestataire + laisser le talon horizontal du haut attaché ) CB : Exp. Cryptogramme
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Date de naissance à…………………..………….……………………..…………….
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Date de naissance 
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  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Période d’essai Article 5

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.