Demandes d’informations Clauses Exemplaires

Demandes d’informations. Le Client peut adresser ses demandes d'information sur son (ses) compte(s) au Service Clientèle de BOURSORAMA via le Site, par courrier ou par téléphone.
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Demandes d’informations. Le Titulaire peut adresser ses demandes d'information sur son (ses) compte(s) au Service Clientèle de BOURSORAMA via le Site, par courrier ou par téléphone. XXXXXXXXXX conserve les informations relatives aux comptes pendant dix ans. BOURSORAMA facturera les informations demandées par le Titulaire aux conditions de tarification (Brochure Tarifaire) qui seront alors en vigueur.
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Demandes d’informations. 1. Chaque partie maintient des mécanismes appropriés pour répondre aux demandes d’informations présentées par toute personne sur toute disposition législative ou réglementaire relative à toute question relevant du présent accord.
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Related to Demandes d’informations

  • Information Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du Contrat.

  • Publicité Aucune des parties n'est autorisée à utiliser le nom de l'autre partie dans le cadre d'activités promotionnelles sans le consentement écrit et préalable de l'autre partie, étant précisé que le Client accepte que SAP utilise le nom du Client dans les listes de clients ou ses conférences téléphoniques trimestrielles avec ses investisseurs, ou, à des périodes convenues mutuellement par les parties, dans le cadre d'activités promotionnelles de SAP (notamment les appels de références, les témoignages, les communiqués de presse, les visites de site, la participation à SAPPHIRE). Le Client accepte que SAP pourra partager des informations relatives au Client avec ses Sociétés Affiliées à des fins de marketing ou à d'autres fins commerciales, et le Client déclare avoir obtenu le consentement adéquat lui permettant de partager avec SAP les coordonnées professionnelles des employés du Client.