Définition de Informations

Informations il s’agit notamment de la raison sociale, de logo, de l’adresse, de téléphone, des moyens de paiements, des horaires (d’ouverture, horaires exceptionnelles), des photos, des actualités, etc... (liste non exhaustive) concernant le Client.
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Informations il s’agit notamment de la raison sociale, de logo, de l’adresse, du code postal, des moyens de paiements, des horaires, des photos... (Liste non exhaustive jointe en Annexe 2).
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Informations ce terme regroupe : i ) toutes les Demandes, informations, Données à caractère personnel, documents photos, messages et tout autre contenu que l’TIULISATEUR dépose ou télécharge, en son nom ou au nom de l’Assoscuiratli’o,Enii)xtotusrcoannteneuts, y compris notamment les documents (dont les Documents signés électroniquement) et les Données à caractère personnel, mis à disposition des UTILISATEURS habilités, dans l’Extrpaar lenseSotci,étés du Groupe Bpifrance « La Demande » ou « Les Demandes » : les demandes de produits et services effectuées par une personne soit en son nom soit au nom d’une personne moral définition des Associations) auprès des Sociétés du Groupe Bpifrance à partir de l’Ex « /¶([W»U: DQdéHsiWgne l’ExtraBnpiferantce E«n Ligne Partenaires réseaux d’accompag» nement « 2IIUH G¶DFFR»PeSstDuJn QsHervPicHe QdeWs Sociétés du Groupe Bpifrance pour accompagner les entreprises dans leur développement, prévoyant notamment des mises en relation avec des experts indépendants sur des thématiques spécifiques. .
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Examples of Informations in a sentence

  • Chaque Partie s'engage à ne pas utiliser les Informations Confidentielles dans un cadre autre que celui du Contrat, même pour son propre compte et s'engage à restituer, à première demande de l'autre Partie, tous documents ou autres supports contenant des Informations Confidentielles que celle-ci aurait été amenée à lui remettre dans cadre de l’exécution du Contrat, ainsi que toutes leurs reproductions.

  • Nous n'assumerons aucune responsabilité au titre du présent Contrat pour les actions entreprises à l'aide de Vos Informations d'identification utilisateur, y compris l'utilisation ou l'accès non autorisé résultant d'une utilisation abusive ou d'une appropriation illicite desdites Informations d'identification utilisateur.

  • Vous obligerez chaque Utilisateur autorisé à avoir un identifiant utilisateur et un mot de passe de connexion ("Informations d'identification utilisateur") qui lui sont propres.

  • Services : le composant « Informations stationnement » du pack de services affiche les places de stationnement disponibles les plus proches dans les espaces de stationnement commerciaux et les parkings (y compris les tarifs et horaires d'ouverture) signalés par les opérateurs et se trouvant à proximité de votre véhicule ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM.

  • Les Informations d'identification utilisateur sont strictement confidentielles et ne doivent être communiquées à aucune personne non autorisée.

  • Xxxxxxx peut mettre ces informations à la disposition du public, à condition que ces informations n’intègrent pas les Données du Client et/ou n’identifient pas les Informations Confidentielles du Client.

  • Toutefois, chaque Partie ne saurait être tenue à la confidentialité vis-à-vis des informations suivantes : 6les informations qui étaient régulièrement connues sans caractère confidentiel avant qu’elles ne soient communiquées comme étant des Informations Confidentielles.

  • Dans le cadre des CGA, les Parties pourront être amenées à échanger des Informations Confidentielles telles que définies ci-dessus.

  • La restitution des Informations Confidentielles peut être demandée à tout moment durant l’exécution des CGA et au plus tard jusqu’à trois (3) mois après l’expiration des CGA.

  • L’obligation de restitution des Informations Confidentielles ne s’étend pas aux copies des Informations Confidentielles reçues que la Partie Réceptrice conserve à titre de preuve du contenu et du déroulement des pourparlers.


More Definitions of Informations

Informations couvre de manière non limitative toutes les données industrielles, techniques, commerciales, financières, organisationnelles, juridiques, informatiques, stratégiques ou autres, qui lui auront été fournies directement ou indirectement par le GIE SEVEANE, dans le cadre du Contrat. L’Opticien SEVEANE s’engage à considérer les Informations comme strictement confidentielles et s’interdit de les fournir à un quelconque tiers, y compris à quelque entité que ce soit du groupe de l’Opticien SEVEANE, sans l’accord préalable et écrit du GIE SEVEANE. A cet effet, il ne communiquera lesdites Informations qu’au personnel du Magasin, participant nécessairement à la mise en œuvre du Contrat, lesquels seront eux- mêmes assujettis au respect du présent engagement de confidentialité. L’Opticien SEVEANE se porte fort du respect par ledit personnel de cet engagement de confidentialité. Le présent engagement de confidentialité à la charge de l’Opticien SEVEANE restera en vigueur pendant la durée du Contrat et une période de deux (2) ans après la cessation de celui-ci pour quelque cause que ce soit.
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Informations désigne le contenu fourni par FlixBus par le biais du service de Wi-Fi (ci-après dénommé le « Point d'accès sans fil »). « Utilisateur » désigne l’utilisateur du Point d'accès sans fil, c’est-à-dire vous. « Contrat » désigne le présent accord relatif au Point d'accès sans fil.
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Informations désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site.
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Informations désignent un ensemble d’éléments et/ou de données obtenu(es) via les e-services. L’ensemble des données ou éléments communiqué(e)s, dans le cadre de la fourniture d’un e-service est défini dans les Conditions Spécifiques applicables.
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Informations signifie toutes les informations et données notamment techniques, financières ou commerciales contenues dans tout document ou support d'information fournies par THALES avec la Proposition et/ou en relation avec l‟exécution du Contrat.
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Related to Informations

  • Informations confidentielles désigne les informations propriétaires communiquées par une partie à l'autre partie relatives à la partie qui les communique, le Contrat ou les Produits et Services, y compris, sans limitation, les technologies, méthodologies, plans de développement, archives de l'entreprise, appels d'offres (« requests for proposals, RFP »), demandes d'informations (« requests for information, RFI »), réponses aux appels d'offres et/ou aux demandes d'informations, soumissions, conditions de prix et discussions concernant les relations commerciales futures entre les parties. Les données numériques des Clients stockées ou traitées par ordinateur, informations individuellement identifiables, données à caractère personnel, archives et dossiers client, documents financiers et registres comptables, dossiers du personnel, dossiers et antécédents médicaux, plans de développement, conditions de prix, transcriptions de Logiciels sous forme lisible par une personne (p.ex., code source), modèles de données, outils de diagnostic et autres informations qui, par leur nature ou leur apparence, doivent raisonnablement être interprétées par la partie recevante comme confidentielles, avec ou sans la mention « Informations confidentielles » clairement stipulée. Les autres informations communiquées dans des documents et autres supports matériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation, et les informations communiquées oralement ou par d'autres moyens immatériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et faire l'objet d'un résumé sous forme matérielle en tant qu'informations confidentielles à remettre dans les 10 jours après divulgation pour être considérées comme « Informations confidentielles ». Ne sont pas incluses dans les « Informations confidentielles » les informations pouvant être recueillies par le destinataire qui (a) ont déjà été portées à la connaissance du destinataire préalablement à la divulgation ; (b) ont été élaborées indépendamment par le ou à l'intention du destinataire sans référence aux ou sans utilisation des Informations confidentielles de la partie qui les communique ; ou (c) qui, au moment de la divulgation, sont généralement disponibles au public ou mises par la suite à la disposition du public autrement que par infraction à une obligation en vertu du présent Contrat résultant d'un acte ou d'une omission commise par la partie recevante.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Parties Par "Partie(s)", il faut entendre l’Acquéreur et l’Accepteur.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Données Nous pouvons collecter, traiter, générer et/ou stocker des Données (y compris, lorsque cela est strictement nécessaire, des données de localisation) par ou via le(s) Services logiciel(s) pendant Votre utilisation. Vous accordez à Signify et/ou à ses sous- traitants : ▪ le droit d'utiliser ces Données pour exécuter le Service logiciel. ▪ un droit perpétuel, irrévocable, libre de redevance et mondial d'utilisation de ces données à quelque fin que ce soit, à condition que Signify veille à ce que cette utilisation exclue les Données personnelles des Clients. ▪ la permission d'autoriser l'accès aux Données et/ou à vos Informations comme l'exigent les applications non Signify, accès auquel Signify peut fixer des conditions supplémentaires. Nous déclinons toute responsabilité quant à la disponibilité, l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité ou l'actualité des Données autrement que comme spécifié dans les Documents de service.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Site Web On entend par Site web l’infrastructure développée selon les formats informatiques utilisables sur l'Internet, comprenant des données de différentes natures, et notamment des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées par les utilisateurs de l'Internet dans le cadre d'un accès libre ou payant.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Attention Substance non encore testée complètement.