Common use of Droits exclusifs Clause in Contracts

Droits exclusifs. À l’exception des licences expressément concédées au titre du présent Contrat, l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux : (a) Services, Eléments, Logiciels et Documentation, y compris l’ensemble des améliorations, mises à jour, modifications et corrections apportées au Logiciel et à la Documentation ou qui en sont dérivés, (b) logiciels, applications, inventions ou autres technologies développés en relation avec les Services et à (c) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tout ce qui précède, y compris tous les droits de propriété intellectuelle concédés au titre du présent Contrat (collectivement, la « Propriété intellectuelle d’insightsoftware »), demeurent la propriété d’insightsoftware ou de ses concédants et le Contrat ne concède au Client aucun droit sur la Propriété intellectuelle d’insightsoftware. insightsoftware se réserve l’ensemble des droits qui ne sont pas spécifiquement concédés au titre des présentes. Tous les droits, titres et intérêts relatifs aux informations et données propriétaires du Client, sous forme électronique ou sous toute forme ou support, qui sont détenus ou générés, téléchargés ou transmis par ou au nom du Client, ou d'un Utilisateur autorisé et entrés dans le Logiciel dans le cadre de l'utilisation du Logiciel conformément aux termes du présent Contrat (" Contenu du Client "), demeurent la propriété du Client et le Contrat n'accorde à insightsoftware aucun droit de propriété intellectuelle sur aucun des Contenus du Client. Nonobstant ce qui précède, le Client accorde à insightsoftware une licence limitée, non exclusive et mondiale sur le Contenu Client afin d'exécuter les obligations d'insightsoftware en vertu du présent Contrat.

Droits exclusifs. À l’exception des licences expressément concédées au titre du présent Contrat4.1 Chaque partie conserve tous les droits sur tous les matériels ou logiciels actuels et futurs ou sur les informations, l’ensemble des droits guides, informations techniques ou financières, noms, adresses et informations connexes sur les clients, contrats, pratiques, procédures, méthodologies et autres informations commerciales, y compris les rapports sur les logiciels, stratégies, plans, documents, dessins, machines, outils, modèles, communications de brevets, échantillons, matériels et appels d’offres relatifs aux Services susceptibles d’être communiqués entre les parties, que ce soit sous forme écrite, verbale, électronique ou autre, quels que soient leurs modes et leurs lieux d’acquisition (les « Droits de propriété intellectuelle relatifs aux ») détenus ou développés avant la date de début du présent Contrat ou acquis ou développés après la date du présent Contrat sans référence à la propriété intellectuelle de l’autre partie ni utilisation de celle-ci. Aucune licence n’est réputée concédée par l’une des parties concernant ses Droits de propriété intellectuelle, sauf indication expresse contraire dans le présent Contrat. 4.2 Le Client reconnaît que les Services ne comprennent pas le développement de propriété intellectuelle significative, unique pour le Client ou reposant sur des informations confidentielles du Client. En conséquence, le Client convient que Dell : (a) Services, Eléments, Logiciels est propriétaire et Documentation, y compris l’ensemble conserve tous les Droits de propriété intellectuelle afférents aux Services ou à des améliorations, mises à jour, modifications et corrections apportées au Logiciel et à la Documentation ou qui en sont dérivéscomposantes tangibles de ceux-ci, (b) logiciels, applications, inventions ou autres technologies développés en relation avec les Services et à (c) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tout ce qui précède, y compris conserve tous les droits de propriété intellectuelle concédés au titre du présent Contrat (collectivement, la « Propriété intellectuelle d’insightsoftware »), demeurent la propriété d’insightsoftware ou de ses concédants et le Contrat ne concède au Client aucun droit sur la Propriété intellectuelle d’insightsoftware. insightsoftware se réserve l’ensemble des droits qui ne sont pas spécifiquement concédés au titre des présentes. Tous les droits, titres de propriété et intérêts relatifs aux afférents à tous les Droits de propriété intellectuelle utilisés pour l’exécution des Services et qui reposent sur des secrets commerciaux ou des informations et données propriétaires du Client, sous forme électronique exclusives de Dell ou sont autrement détenus par Dell en propriété ou sous toute forme licence (collectivement appelés « Outils »), (c) est libre d’utiliser les idées, concepts et savoir-faire utilisés, développés ou supportcréés dans le cadre de l’exécution des Services (collectivement appelés « Technologie résiduelle »), qui constituent, collectivement, les Droits de propriété intellectuelle de Dell sur toute technologie susceptible d’être développée pour faciliter la fourniture des Services, (d) conserve tous les droits, titres de propriété et intérêts afférents à tous les processus susceptibles d’être répétés et formulaires, matrices ou résultats réutilisables qui sont détenus développés, créés ou générés, téléchargés ou transmis utilisés autrement par ou au nom du Client, ou d'un Utilisateur autorisé et entrés dans le Logiciel de Dell dans le cadre de l'utilisation du Logiciel conformément l’exécution des Services sans référence aux termes du présent Contrat (" Contenu du Client "), demeurent la propriété du Client et le Contrat n'accorde à insightsoftware aucun droit Droits de propriété intellectuelle sur aucun du Client ni utilisation de ceux-ci (ensemble, les « Composants génériques ») et (e) conserve la propriété de tout Outil, Technologie résiduelle ou Composant générique incorporé dans tout élément à livrer créé dans le cadre de l’exécution des Contenus du Client. Nonobstant ce qui précèdeServices. 4.3 Par les présentes, Dell concède au Client une licence exonérée de redevance, incessible et non exclusive d’utilisation de ces Outils, Technologies résiduelles et Composants génériques incorporés dans le cadre de l’utilisation des Services ou de composants tangibles de ceux-ci par le Client accorde à insightsoftware une licence limitée, non exclusive et mondiale sur le Contenu Client afin d'exécuter les obligations d'insightsoftware en vertu pendant la durée du présent Contrat. 4.4 Rien dans les présentes n’empêche l’une ou l’autre partie ou des Entités affiliées à Dell d’utiliser les techniques, idées et autres savoir-faire acquis pendant l’exécution du présent Contrat dans le cadre de son activité, si cette utilisation n’entraîne pas la communication d’informations confidentielles ou l’utilisation non autorisée de tout Droit de propriété intellectuelle de l’autre partie. Le Client reconnaît que les informations, logiciels et documentations créés par Dell dans le cadre de la fourniture des Services et qui se rapportent aux processus et procédures internes de Dell peuvent être utilisés par Dell et ses Entités affiliées pour faciliter la livraison de services à d’autres clients.

Droits exclusifs. À l’exception des licences expressément concédées au titre du présent Contrat4.1 Chaque partie conserve tous les droits sur tous les matériels ou logiciels actuels et futurs ou sur les informations, l’ensemble des droits guides, informations techniques ou financières, noms, adresses et informations connexes sur les clients, contrats, pratiques, procédures, méthodologies et autres informations commerciales, y compris les rapports sur les logiciels, stratégies, plans, documents, dessins, machines, outils, modèles, communications de brevets, échantillons, matériels et appels d’offres relatifs aux Services susceptibles d’être communiqués entre les parties, que ce soit sous forme écrite, verbale, électronique ou autre, quels que soient leurs modes et leurs lieux d’acquisition (les « Droits de propriété intellectuelle relatifs aux ») détenus ou développés avant la date de début du présent Contrat ou acquis ou développés après la date du présent Contrat sans référence à la propriété intellectuelle de l’autre partie ni utilisation de celle-ci. Aucune licence n’est réputée concédée par l’une des parties concernant ses Droits de propriété intellectuelle, sauf indication expresse contraire dans le présent Contrat. 4.2 Le Client reconnaît que les Services ne comprennent pas le développement de propriété intellectuelle significative, unique pour le Client ou reposant sur des informations confidentielles du Client. En conséquence, le Client convient que Dell : (a) Services, Eléments, Logiciels est propriétaire et Documentation, y compris l’ensemble conserve tous les Droits de propriété intellectuelle afférents aux Services ou à des améliorations, mises à jour, modifications et corrections apportées au Logiciel et à la Documentation ou qui en sont dérivéscomposantes tangibles de ceux-ci, (b) logiciels, applications, inventions ou autres technologies développés en relation avec les Services et à (c) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tout ce qui précède, y compris conserve tous les droits de propriété intellectuelle concédés au titre du présent Contrat (collectivement, la « Propriété intellectuelle d’insightsoftware »), demeurent la propriété d’insightsoftware ou de ses concédants et le Contrat ne concède au Client aucun droit sur la Propriété intellectuelle d’insightsoftware. insightsoftware se réserve l’ensemble des droits qui ne sont pas spécifiquement concédés au titre des présentes. Tous les droits, titres de propriété et intérêts relatifs aux afférents à tous les Droits de propriété intellectuelle utilisés pour l’exécution des Services et qui reposent sur des secrets commerciaux ou des informations et données propriétaires du Client, sous forme électronique exclusives de Dell ou sont autrement détenus par Dell en propriété ou sous toute forme licence (collectivement appelés « Outils »), (c) est libre d’utiliser les idées, concepts et savoir-faire utilisés, développés ou supportcréés dans le cadre de l’exécution des Services (collectivement appelés « Technologie résiduelle »), qui constituent, collectivement, les Droits de propriété intellectuelle de Dell sur toute technologie susceptible d’être développée pour faciliter la fourniture des Services, (d) conserve tous les droits, titres de propriété et intérêts afférents à tous les processus susceptibles d’être répétés et formulaires, matrices ou résultats réutilisables qui sont détenus développés, créés ou générés, téléchargés ou transmis utilisés autrement par ou au nom du Client, ou d'un Utilisateur autorisé et entrés dans le Logiciel de Dell dans le cadre de l'utilisation l’exécution des Services sans référence aux Droits de propriété intellectuelle du Logiciel conformément aux termes Client ni utilisation de ceux-ci (ensemble, les « Composants génériques ») et (e) conserve la propriété de tout Outil, Technologie résiduelle ou Composant générique incorporé dans tout élément à livrer créé dans le cadre de l’exécution des Services. 4.3 Par les présentes, Dell concède au Client une licence exonérée de redevance, incessible et non exclusive d’utilisation de ces Outils, Technologies résiduelles et Composants génériques incorporés dans le cadre de l’utilisation des Services ou de composants tangibles de ceux-ci par le Client pendant la durée du présent Contrat. Dell Services 4.4 Rien dans les présentes n’empêche l’une ou l’autre partie ou des Entités affiliées à Dell d’utiliser les techniques, idées et autres savoir-faire acquis pendant l’exécution du présent Contrat (" Contenu du Client ")dans le cadre de son activité, demeurent si cette utilisation n’entraîne pas la propriété du Client et le Contrat n'accorde à insightsoftware aucun droit communication d’informations confidentielles ou l’utilisation non autorisée de tout Droit de propriété intellectuelle sur aucun de l’autre partie. Le Client reconnaît que les informations, logiciels et documentations créés par Dell dans le cadre de la fourniture des Contenus du Client. Nonobstant ce Services et qui précède, le Client accorde se rapportent aux processus et procédures internes de Dell peuvent être utilisés par Dell et ses Entités affiliées pour faciliter la livraison de services à insightsoftware une licence limitée, non exclusive et mondiale sur le Contenu Client afin d'exécuter les obligations d'insightsoftware en vertu du présent Contratd’autres clients.