Common use of Droits principaux Clause in Contracts

Droits principaux. Sous réserve du parfait respect des obligations prévues au présent contrat, en particulier des articles 13 et 25, l’auteur cède à l’éditeur le droit de reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme imprimée.

Droits principaux. Sous réserve du parfait respect des obligations prévues au présent contrat, en particulier des articles 13 et 2526, l’auteur cède à l’éditeur le droit de reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme imprimée.

Droits principaux. Sous réserve du parfait respect des obligations prévues au présent contrat, en particulier des articles 13 14 et 2523, l’auteur le traducteur cède à l’éditeur le droit de reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme imprimée.

Droits principaux. Sous réserve En contrepartie des conditions du parfait respect des obligations prévues au présent contratcontrat et de leur stricte application, en particulier des articles 13 et 25, l’auteur cède à l’éditeur le droit de reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme imprimée.