ETENDUE DE LA CESSION. 5.1. La cession est consentie pour tous pays.
5.2. La cession est consentie pour toute la durée légale des droits.
ETENDUE DE LA CESSION. La Cession porte en particulier sur : le droit de reproduction, le droit de représentation, et le droit d’adaptation. La Cession est consentie à titre exclusif à MONSIEUR POULET pour la représentation, la reproduction et l’adaptation totale ou partielle des Eléments Graphiques pour : la réalisation et la commercialisation du visuel « » sur 1000 pièces de tout équipement de la personne (ci-après les « Equipements ») notamment, mais non exclusivement des T-shirts ; l’utilisation d’images des Equipements sur le site internet de MONSIEUR POULET et sur tout élément de communication, aux seules fins de promouvoir la vente des Equipements ou la marque MONSIEUR POULET.
ETENDUE DE LA CESSION. La présente cession des droits du traducteur a pour objet de permettre à l’éditeur d’exploiter le droit de traduction dont il est titulaire sur l’ouvrage d’origine. L’éditeur s’engage à informer le traducteur de la teneur des droits dont il dispose sur l’œuvre d’origine, quant à leur consistance, leur durée et leur étendue géographique. La cession par le traducteur à l’éditeur de ses droits sur sa traduction telle qu’elle est ci-après définie ne sera valable qu’autant qu’elle n’excédera pas les droits de l’éditeur sur l’œuvre d’origine. Sous cette réserve, et sous réserve de l’acceptation par l’éditeur de la traduction selon les modalités de l’article I, l’étendue de la cession est la suivante :
A – Dans le temps :
Variante 1 ( Si les droits de l’éditeur sur l’oeuvre d’origine sont limités dans le temps) :
ETENDUE DE LA CESSION. ARTICLE 4 :
ETENDUE DE LA CESSION. A. Le Traducteur cède expressément à l'Éditeur, à titre exclusif et pour la durée du présent contrat, les droits suivants
ETENDUE DE LA CESSION. La présente autorisation est consentie pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’auteur, ses ayants-droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée. La présente autorisation n’a pas de caractère exclusif. L’auteur conserve toutes les autres possibilités de diffusion concomitante de son œuvre. La présente cession est consentie à titre gratuit.
ETENDUE DE LA CESSION. La présente cession concerne les droits patrimoniaux d’exploitation au sens des articles L. 122-7 du code de la propriété intellectuelle, étant entendus comme le droit de distribution, de reproduction et de représentation. En particulier, les droits cédés comprennent : • Les droits de distribution : le droit de diffuser les Créations dans le cadre de la formation continue, auprès de tous publics, par le biais de la Plateforme Numérique de Formation (xxx.x-xxxxxxxxx.xx), à distance ou en hybride (les Créations seront alors mises à disposition des apprenants par un tuteur de formation désigné par le Cessionnaire, via la plateforme xxx.x-xxxxxxxxx.xx). • Les droits de reproduction : le droit de fixer, numériser, reproduire des captures d’écran fixes ou animées reprenant des extraits des Créations, sans limitation de nombre, sur support papier, magnétique, optique, numérique, diapositive, film, microfilm, CD, DVD ou tout autre support informatique ou électronique d’édition connu ou inconnu, tant actuel que futur. • les droits de représentation : le droit de diffuser publiquement des photos ou des vidéos promotionnelles reprenant des extraits des Créations par tous moyens ainsi que sur tous réseaux de télécommunications, et notamment les réseaux intranet et Internet. Il est convenu entre les parties que le cessionnaire n’a aucune obligation d’exploiter les doits cédés par le présent contrat.
ETENDUE DE LA CESSION. 14.1 - L’auteur cède à l’éditeur, à titre exclusif, le droit d’imprimer, reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme de livre imprimé.
14.2 - L’auteur, considérant les obligations mises à la charge de l’éditeur par le présent contrat et notamment l’engagement qu’il souscrit de publier l’œuvre et xx xxx assurer une exploitation permanente et suivie conformément à l’Article 16, les risques financiers de la publication que l’éditeur assure seul, les avantages que comporte l’unité de gestion et les possibilités d’autres exploitations que la publication sous forme de livre assure à l’œuvre, cède également à l’éditeur, à titre exclusif et pour la durée du présent contrat, le droit d’adapter, de reproduire et de représenter, de publier et d’exploiter l’œuvre en tous pays et en toutes langues ainsi que suit :
ETENDUE DE LA CESSION. La présente cession concerne tous les droits patrimoniaux d’exploitation, étant entendus comme le droit de reproduction, permanente ou provisoire, le droit de représentation, de commercialisation, de distribution, d’usage ainsi que les droits d’adaptation, de modification, d’arrangement, de traduction en tous langages sur tout ou partie des Créations. L’exploitation des droits dans les conditions ci-dessus pourra s’effectuer sur tous supports, connus ou inconnus ainsi que par exploitation en ligne, par exemple sur le réseau Internet, notamment au travers d’une exploitation sur des portails ou des sites Web et des applications mobiles sur smartphones. En particulier, les droits cédés comprennent : Le droit de reproduction et d’utilisation des Créations, en totalité ou en partie, pour quelque usage que ce soit, en tous formats, par tous moyens, notamment internet, sur tous supports, notamment papier, imprimé, magnétique, électronique, numérique, informatique, audiovisuel, existants ou à venir, prévisibles ou imprévisibles, et pour toute exploitation ; Le droit de représentation publique et de diffusion des Créations, en totalité ou en partie, en tous formats, sur tous supports et par tous moyens, existants ou à venir, prévisibles ou imprévisibles, en particulier, sans que cette liste soit limitative, présentations powerpoint, réseaux informatiques, intranet, internet, téléphonie mobile et télédiffusion ; Le droit de traduire, arranger, modifier, intégrer, transformer, adapter et corriger les Créations, à l’initiative du Cessionnaire ou avec la collaboration d’une tierce personne ; Le droit d’associer les Créations avec tous éléments visuels, sonores, audiovisuels, multimédia et/ou textuels ; Le droit de réutiliser les Créations, en totalité ou en partie, afin de réaliser et exploiter notamment tous produits ou programmes au choix du Cessionnaire ; Le droit de commercialiser et d’exploiter les Créations à toutes fins ; Ainsi que le droit de transférer à des tiers l’usage ou la propriété de tout ou partie des droits présentement cédés, selon les conditions et modalités que le Cessionnaire jugera les plus appropriées. De manière générale, le Cessionnaire pourra exercer les droits cédés qu’il utilisera comme bon lui semble, directement ou indirectement, notamment en passant tout contrat ayant pour objet tout ou partie desdits droits, à titre onéreux ou gratuit, dans toutes les conditions qui lui conviendront et en vue de tout usage.
ETENDUE DE LA CESSION