Common use of Durée de l'utilisation Clause in Contracts

Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière théorique de huit (8) heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d’en informer le Loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières.

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Samples: www.chastagner.fr

Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières particulières, pendant une durée journalière théorique de huit (8) 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d’en locataire d'en informer le Loueur loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières. Au-delà de 8 heures d’utilisation et sauf accord différent fixé au Contrat, toute heure supplémentaire sera facturée à un montant correspondant à 10% du tarif journalier.

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Samples: www.loxam-power.fr

Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée d’une demi-journée théorique de 4 heures ou journalière théorique de huit (8) 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire locataire d’en informer le Loueur loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières.

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Samples: Contrat De Location De Materiel Ou Vehicule Sans Conducteur

Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière théorique de huit (8) 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d’en locataire d'en informer le Loueur loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières. Le loueur peut contrôler le respect de la durée d’utilisation par tous moyens à sa convenance en respectant néanmoins les dispositions de l’article 2.2.

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Samples: www.ccmb.fr