Délivrance des diplômes Clauses Exemplaires

Délivrance des diplômes. Sur avis favorable du jury, l’Université Laval et l’université partenaire s’engagent à conférer à la personne visée par cette entente le grade de Ph. D. Le libellé du diplôme décerné fera mention de la collaboration de l’établissement partenaire ainsi que de la cotutelle. Selon les pratiques des établissements, d'autres indications que le grade, la discipline et la cotutelle pourront figurer sur le diplôme ou être fournies sur une attestation séparée.
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Délivrance des diplômes. Chacune des deux universités s’engage, sur le rapport d’une soutenance unique à délivrer le diplôme de docteur en Nom du diplôme pour AMU et le diplôme de docteur en Nom du diplôme pour Nom de l’Université partenaire.
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Délivrance des diplômes. Les diplômes sont délivrés par chaque Université : le IMI de TSM est délivré par l'Université Toulouse 1 Capitole (UT1) et le MBA est délivré par l'Université d'Assumption (AU). - A AU : Au plus tard en décembre après la soutenance réussie du mémoire, AU délivre à chaque étudiant un certificat de réussite stipulant la réussite au diplôme de MBA. Le diplôme officiel de MBA est délivré au plus tard 18 mois après la soutenance de thèse et la fin du stage - A UT1-TSM : Au plus tard en décembre après la soutenance réussie du mémoire, TSM délivre à chaque étudiant un certificat de réussite stipulant la réussite au Master IMI. Le diplôme officiel est délivré au plus tard 18 mois après la soutenance de thèse et la fin du stage
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Délivrance des diplômes. Les diplômes sont délivrés par chaque Université : le IMI de TSM est délivré par l’Université Toulouse 1 Capitole (UT1) et le MBA est délivré par l’Université d’Assumption (AU).
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Délivrance des diplômes. Les résultats aux examens sont communiqués à l’Université d’Angers pour l’édition du diplôme et des documents s’y rattachant (annexe descriptive au diplôme, attestation de réussite) selon le calendrier défini par la composante de rattachement. L’établissement partenaire ne figure pas sur le diplôme.
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Délivrance des diplômes. L’AFT encourage les professionnels du secteur Transport et de la Logistique à apporter leur concours technique à l’évaluation des candidats aux diplômes de l'enseignement technologique ou professionnel, notamment par contrôle en cours de formation et dans le cadre de la VAE. Les représentants de la profession et/ou les Conseillers de l’Enseignement Technologique (CET) sont invités à participer aux jurys d'examens.
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  • Indépendance des parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Autorité de contrôle L’autorité chargée du contrôle est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – ACPR – 00 xxx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx XXXXX 00.

  • Période d’essai Article 5

  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.

  • Durée de la convention La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de