Common use of Emballage des produits Clause in Contracts

Emballage des produits. a) Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents lorsqu’ils sont la propriété du Fabricant, doivent être retournés par le Client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par le Fabricant. Si ces matériels sont la propriété du Client, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le Fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le Client devra être signalé au Fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier. b) A la demande du Client, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par le Fabricant.

Emballage des produits. a) Les a)Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents lorsqu’ils qui sont la propriété du Fabricant, doivent être retournés par le Client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par le Fabricant. Si ces matériels sont la propriété du Client, ce dernier doit les faire parvenir en bon étatétat et propre, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le Fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le Client devra être signalé au Fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier. b) A la demande du Client, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par le Fabricant.

Emballage des produits. a) Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents lorsqu’ils qui sont la propriété du Fabricant, doivent être retournés par le Client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par le Fabricant. Si ces matériels sont la propriété du Client, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le Fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le Client devra être signalé au Fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier. b) A la demande du Client, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par le Fabricant.

Emballage des produits. a) A. Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents lorsqu’ils qui sont la propriété du Fabricant, doivent être retournés par le Client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont seront facturés par le Fabricant. Si ces matériels sont la propriété du Client, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le Fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage l’emballage par le Client devra être signalé au Fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre l’encontre de ce dernier. b) B. A la demande du Client, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations l’objet d’opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par le Fabricant.