Coopération des parties Clauses Exemplaires

Coopération des parties. Le Client a l'obligation de coopérer avec le Fournisseur et de lui fournir par écrit toutes les informations et renseignements complets, précis et fiables concernant : ses besoins clairement exprimés, - les conditions d'exploitation et d'environnement de l'équipement, - la composition et les particularités des produits qu'il devra traiter avec l'équipement. La conformité au contrat s'appréciera en fonction de la satisfaction de ces obligations par le Client. Le Fournisseur ne pourra être tenu responsable des conséquences d'une omission ou d'une erreur dans les éléments fournis par le Client. Ces obligations impliquent également d’éventuelles phases d'étude, de réalisation et de développement de l'équipement, et s'appliquent également au mandataire ou représentant du Client. Le Fournisseur sera attentif aux demandes du Client, et les respectera dans la limite de la faisabilité, sous réserve qu’elles sont conformes au contrat et aux règles de l’art. Le Fournisseur devra informer le Client, dans la limite de ses connaissances techniques, des contraintes de la construction et des effets possibles qu'il peut connaître liés à l'usage de l'équipement.

Coopération des parties. Chaque PARTIE s’engage à désigner et maintenir un point de contact pour toutes les questions qui pourraient être soulevées, dans le cadre de l’exécution du Contrat, avec les stipulations du présent article “Traitement de données à caractère personnel” : Nom, prénom : Xxxxxxx Xxxxxxx (DPO externalisé) Fonction : Data Protection Officer E-mail de contact : xxxx@xxxxxxx.xxx selon le canal de contact utilisé habituellement est enregistré comme contact. Tout changement de ce contact, nom prénom adresse mail devra être immédiatement notifié à l’autre PARTIE par écrit.

Coopération des parties. La création d'un équipement, parce qu'elle est faite pour répon- dre à des besoins spécifiques du Client, professionnel compé- tent dans sa spécialité, est une tâche délicate qui ne peut être menée à son terme que grâce à une collaboration étroite des Parties. Cette collaboration n’a pas pour effet de créer une œuvre collec- tive, la propriété des résultats demeurant exclusivement au Four- nisseur. Cette collaboration a pour base la définition par le Client de ses besoins et de la finalité recherchée, et leur communication au Fournisseur qui agira avec toute la diligence nécessaire au titre de son obligation de conseil et d’information. À ce titre, le Client s’engage à lui fournir tous les informations et renseignements complets, précis et fiables, non seulement quant à ses besoins, ses conditions d'exploitation et d'environne- ment mais aussi quant aux particularités des produits et procé- dés qu'il devra traiter avec l'équipement. En particulier, il appar- tient au Client de procéder notamment aux études géologiques et climatiques des lieux et de communiquer tous renseignements nécessaires au Fournisseur. La satisfaction de ses besoins dépendra en grande partie des informations fournies par lui. Le Fournisseur ne pourra, en conséquence, être tenu responsa- ble d'une omission ou d'une erreur contenue dans les éléments fournis par le Client, et notamment des : ✓ difficultés d'accès ou d'implantation de l'installation ✓ autres équipements ou fournitures, existants ou à venir, pouvant avoir des répercussions sur l'exécution du contrat. Le fait, pour le Fournisseur de participer aux travaux prépara- toires avec le Client (participation aux relevés de terrains...) ne saurait en aucune manière engager sa responsabilité au terme des dispositions ci-dessus.

Coopération des parties. Le Client a l'obligation de coopérer avec le Fournisseur et de lui fournir par écrit toutes les