Reprises de produits. Une reprise, à savoir la reprise de marchandises et la constatation d'un avoir au profit du Client, ne peut être effectué que sur un accord exprès, préalable et écrit du Fournisseur, qui en donnera les conditions. Le fait pour le Fournisseur d'avoir consenti à une reprise pour tel produit, ne confère pas au Client le droit d'obtenir une reprise pour d'autres produits, même identiques. Dans le cas où le Fournisseur a consenti à la reprise, celui-ci devra notamment répondre aux conditions cumulatives suivantes : - la reprise n'est admise que pour les produits figurant au catalogue du Fournisseur en vigueur lors de la demande de reprise ; - le Client devra retourner le produit en port payé, à ses frais et risques au lieu indiqué par le Fournisseur ; - le produit devra être retourné en parfait état, protégé ou emballé dans son emballage d'origine ; - la reprise ne dispense pas le Client de son obligation de payer ; - la reprise donne lieu à l'établissement d'un avoir correspondant au prix des produits concernés, après vérification de l'état des produits, moins une retenue forfaitaire au titre du traitement administratif de la reprise. Dans le cas d'une fabrication d'un produit réalisé sur cahier des charges répondant aux spécifications techniques du Client, aucune reprise ne sera acceptée.
Reprises de produits. Une reprise, à savoir la reprise de marchandises et la constatation d'un avoir au profit du Client, ne peut être effectuée que sur un accord exprès, préalable et écrit du Fournisseur, qui donnera les conditions de cette reprise. Pour cela, le Client doit contacter le service commercial du Fournisseur afin d'obtenir son accord préalable et un numéro de reprise. Le fait pour le Fournisseur d'avoir consenti à une reprise pour un produit donné, ne confère pas au Client le droit d'obtenir une reprise pour d'autres produits, même identiques. Dans le cas où le Fournisseur a consenti à la reprise, celle-ci devra notamment répondre aux conditions cumulatives suivantes : and for which the Supplier does not have an alternative future use. Highly Customized Products are – by nature - not destined to be sold to other customers, except to the Purchaser who ordered it. In the event that the Purchaser cancels an order for Highly Customized Products for reasons which are not imputable to the Supplier, the Supplier shall be entitled to charge to the Purchaser, and Purchaser shall compensate to the Supplier, an amount equal to any and all costs and expenses incurred by the Supplier in performing the purchase order until receipt of the notice of cancellation (including for instance and where applicable studies, development and testing costs incurred for the development of the Highly Customized Product, as well as existing inventory of Highly Customized Products and any and all specific components that would have been specially purchased or manufactured by the Supplier to perform the purchase order). Upon request of the Purchaser, the Supplier will detail its costs and expenses which will in total in no case be higher than the agreed purchase price for the relevant order. The Purchaser is entitled to prove that the Supplier incurred a lower damage or no damage at all.
Reprises de produits. Une reprise, à savoir la reprise de marchandises et la constata- tion d’un avoir au profit du Client, ne peut être effectuée que sur un accord exprès, préalable et écrit du Fournisseur, qui en donnera les conditions. Le fait pour le Fournisseur d’avoir con- senti à une reprise pour tel produit, ne confère pas au Client le droit d’obtenir une reprise pour d’autres produits, même iden- tiques. Dans le cas où le Fournisseur a consenti à la reprise, celle-ci devra notamment répondre aux conditions cumulatives suivantes : ✓ la reprise n’est admise que pour les produits standards figu- rant au catalogue du Fournisseur en vigueur lors de la demande de reprise ✓ la demande de reprise doit être adressée au Fournisseur dans un délai de trente (30) jours (pour les pièces déta- chées) ou de soixante (60) jours (pour les pompes) à compter de la date de livraison ✓ le Client devra retourner le produit en port payé, à ses frais et risques au lieu indiqué par le Fournisseur ✓ le produit devra être retourné en parfait état, protégé ou emballé dans son emballage d’origine ✓ la reprise ne dispense pas le Client de son obligation de payer ✓ la reprise donne lieu à l’établissement d’un avoir correspon- dant au prix des produits concernés, après vérification de l’état des produits, moins une retenue forfaitaire au titre du traitement administratif de la reprise et une minoration éven- tuelle prenant en compte, au cas par cas, les frais spécifi- ques inhérents à la reprise et au stockage des produits. Dans le cas d’une fabrication d’un produit réalisé sur cahier des charges répondant aux spécifications techniques du Client, aucune reprise ne sera acceptée.
Reprises de produits. Le Fournisseur n’acceptera aucun retour de produit s'il ne comporte pas un numéro d'autorisation de retour de matériel (« RMA »). Sous 7 jours à compter de l’émission du RMA, les produits doivent être retournés emballés de manière à ne subir aucun dommage, accompagnés d’une description co mplète de la nature du défaut allégué. Le client retournera les produits sous sa seule responsabilité et en port payé, à ses frais et risques au lieu indiqué par le Fournisseur. Si le produit retourné n'est pas éligible à la procédure RMA, le produit est renvoyé au client à ses frais.