Common use of Exclusions générales Clause in Contracts

Exclusions générales. Sont exclus : • les Accidents corporels et leurs conséquences, antérieurs à la date d’effet du contrat, et/ou non encore consolidés, à la date de survenance de l’événement ; • Les suites éventuelles (contrôle, compléments de traitement, récidives) d’un Accident corporel ayant donné lieu à un rapatriement précédent ; • Les états résultant de l’usage de drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement, et de l’absorption d’alcool ; • Les conséquences de tentative de suicide ; • les conséquences : - des situations à risques infectieux en contexte épidémique ; - de l’exposition à des agents biologiques infectants ; - de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat ; - de l’exposition à des agents incapacitants; - de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents ; • de l’explosion d’engins et d’effets nucléaires ou radioactifs, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales du pays où le Bénéficiaire séjourne ou des autorités sanitaires nationales du pays de destination du rapatriement ou du transport sanitaire. • Les événements survenus lors de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires sont exclus, • l’organisation et la prise en charge de tous frais de recherche ; l’envoi de pièces détachées non disponibles en France métropolitaine chez les grossistes et concessionnaires de la marque installés en France métropolitaine ou bien en cas d’abandon de fabrication par le constructeur ; • les conséquences d’une panne mécanique affectant un véhicule dont le défaut d’entretien est manifeste ou qui est atteint d’une défaillance mécanique connue au moment du départ ; • les dommages causés intentionnellement par un Bénéficiaire et ceux résultant de sa participation à un crime, un délit ou une rixe, sauf cas de légitime défense ; • les conséquences d’une infraction volontaire de la réglementation des pays visités ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales ; • les conséquences de guerre civile ou étrangère, émeutes, grèves, pirateries, interdictions officielles, saisies ou contraintes par la force publique ; • les conséquences de tout événement climatique tel que tempête, ouragan, ou autre, empêchant Mondial Assistance de mettre en œuvre les prestations d’assistance prévues par la présente convention ; • les maladies psychologiques avérées/constituées avant la survenance de l’Accident corporel ; • les véhicules embourbés.

Exclusions générales. Sont exclus Le Contrat PASS ENTRETIEN NORAUTO ne prend pas en charge : • ▪ Les opérations d’entretien non effectuées dans le réseau des centres NORAUTO, ou effectuées hors France métropolitaine, ou hors Principauté de Monaco, ▪ Les frais de carburant, lavage, nettoyage, parking, additifs, ▪ Le nettoyage du filtre à particules et le liquide de régénération du filtre à particules nécessaire pour cette opération, au-delà d’une prise en charge accordée pendant la durée d’application du présent contrat, ▪ Les réparations, rééquilibrage ou fourniture de pneumatiques lorsque l’une des options Pneus n’a pas été souscrite, ▪ La prise en charge du contrôle technique, ▪ La prise en charge du remplacement du Kit de distribution lorsque l’option kit de distribution n’a pas été souscrite ou est demandée dans les Accidents corporels et leurs conséquences, antérieurs à la date d’effet 12 premiers mois d’application du contrat, ▪ Les opérations d’entretien non préconisées par le constructeur, ▪ Les défauts, remplacement de pièces ou réparation mentionnés dans le procès-verbal établi à la suite du contrôle technique du Véhicule, ▪ Les conséquences de l'excès de froid ou de chaleur, de l'immersion ou l'immobilisation prolongée du Véhicule, ▪ Les conséquences d’une cause externe, d’un événement climatique naturel, de faits constitutifs de vandalisme et dégradations volontaires sur le Véhicule, ▪ Les avaries ou interventions résultant : o d’un accident de circulation, du vol, de l’incendie, d’un court-circuit, de l’enlèvement ou de la confiscation du Véhicule, o du non-respect des Préconisations du Constructeur et périodicité d’entretien définies par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant non homologué par le constructeur ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat, o de la négligence de l’Adhérent ou de tout utilisateur autorisé du Véhicule, pendant la période de validité du présent contrat, ▪ Les frais résultant de l’utilisation anormale du Véhicule et/ou dans des conditions non encore consolidésconformes à celles prescrites par le constructeur (compétitions, surcharges, régimes moteurs excessifs…) et/ou de la transformation du Véhicule par modification des pièces visant à la date augmenter sa puissance ou non adaptées au Véhicule, ▪ Les conséquences d’une malfaçon, d’une omission, d’un défaut d’information ou de survenance de l’événement ; • Les suites éventuelles (contrôleconseil, compléments de traitementémanant du réparateur lors d’une opération d’entretien prise en charge sur le Véhicule, récidives) d’un Accident corporel ayant donné lieu à un rapatriement précédent ; • Les états résultant de l’usage de drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement, et de l’absorption d’alcool ; • ▪ Les conséquences de tentative l’installation sur le Véhicule d’une pièce de suicide ; • les conséquences : - des situations à risques infectieux en contexte épidémique ; - de l’exposition à des agents biologiques infectants ; - de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat ; - de l’exposition à des agents incapacitants; - de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents ; • de l’explosion d’engins rechange non conforme aux spécifications et d’effets nucléaires ou radioactifs, qui font l’objet d’une mise en quarantaine normes du constructeur ou de mesures préventives qualité moindre par rapport à la pièce d’origine, ▪ Les aggravations découlant du non-respect des indications transmises par les témoins d’alerte du Véhicule ou recommandations du carnet constructeur, ▪ Le remplacement ou la réparation de surveillances spécifiques garniture ou de recommandations d’équipements intérieurs, ▪ La peinture, les enjoliveurs, les jantes, tous les éléments de la part carrosserie, ▪ Les vitrages et joints d'étanchéité. Le présent contrat n’a pas pour effet de se substituer à la garantie légale des autorités sanitaires internationales ou vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil ni à la garantie de défaut de conformité prévue aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation. XXXXXXX reste seul responsable des autorités sanitaires locales interventions effectuées dans ses centres : NORAUTO est garant des pièces remplacées à cette occasion au titre de la garantie légale des vices cachés et de la garantie légale de conformité. Conformément à l’article L.217-4 du pays où le Bénéficiaire séjourne ou Code de la consommation, XXXXXXX s’engage à délivrer un produit conforme au contrat et répond des autorités sanitaires nationales du pays défauts de destination du rapatriement ou du transport sanitaire. • Les événements survenus conformité existant lors de la participation délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous la responsabilité de XXXXXXX. Conformément à l’article L.217-5 du Bénéficiaire en tant que concurrent à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires sont exclus, • l’organisation et la prise en charge de tous frais de recherche ; l’envoi de pièces détachées non disponibles en France métropolitaine chez les grossistes et concessionnaires Code de la marque installés consommation, le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : ▪ s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; ▪ s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Lorsqu’il agit en France métropolitaine ou bien garantie légale de conformité et sous réserve de la présentation d’une preuve d’achat, l’Adhérent Consommateur : ▪ Bénéficie, d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du produit pour agir ; ▪ Peut choisir entre la réparation et le remplacement du produit, en cas d’abandon de fabrication par le constructeur ; • les conséquences d’une panne mécanique affectant défaut de conformité avéré et sous réserve que ce choix n’entraîne pas un véhicule dont le défaut d’entretien coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est manifeste ou qui est atteint d’une défaillance mécanique connue au moment du départ ; • les dommages causés intentionnellement par un Bénéficiaire et ceux résultant alors tenu de sa participation à un crime, un délit ou une rixeprocéder, sauf cas impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. ▪ Est dispensé de légitime défense ; • rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit durant les conséquences d’une infraction volontaire vingt-quatre (24) mois à partir de la réglementation des pays visités ou de la pratique d’activités non autorisées par délivrance du produit, délai ramené à six (6) mois pour les autorités locales ; • les conséquences de guerre civile ou étrangère, émeutes, grèves, pirateries, interdictions officielles, saisies ou contraintes par la force publique ; • les conséquences de tout événement climatique tel que tempête, ouragan, ou autre, empêchant Mondial Assistance biens d’occasion. L’Adhérent peut décider de mettre en œuvre la garantie légale contre les prestations d’assistance défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues par aux articles 1641 et suivants du Code civil. Sous réserve de la présente convention ; • présentation d’une preuve d’achat, l’Adhérent dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour mettre en œuvre la garantie légale des vices cachés à l’encontre de XXXXXXX. Pour bénéficier de cette garantie légale des vices cachés, l’Adhérent doit apporter la preuve que le vice était non apparent, existait lors de l’achat et rend le produit impropre à l'usage auquel ce dernier le destinait, ou diminue tellement cet usage, que l’Adhérent ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les maladies psychologiques avérées/constituées avant avait connus. Dans ces conditions, il aura le choix de rendre la survenance chose et de l’Accident corporel ; • se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. Cependant, XXXXXXX n’est pas tenu des vices apparents et dont l’Adhérent a pu se convaincre lui-même. L’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle XXXXXXX peut être déchargé des vices apparents, étant rappelé que les véhicules embourbésgaranties légales de conformité et de vice caché s’appliquent indépendamment de la garantie commerciale.

Exclusions générales. Sont exclus : • o les Accidents corporels demandes non justifiées o les maladies chroniques et l’invalidité permanente, antérieurement avérées/constituées o les maladies relevant de l’hospitalisation à domicile o les affections bénignes ne justifiant pas une immobilisation au domicile o les maladies et accidents et leurs conséquences, antérieurs à la date d’effet du contratcontrat o les maladies chroniques psychiques o les maladies psychologiques antérieurement avérées/constituées (ou) en cours de traitement o les convalescences et les affections (maladie, accident) en cours de traitement non encore consolidées o les maladies préexistantes diagnostiquées et/ou non encore consolidéstraitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation dans xxx xxx mois précédant la demande d’assistance o les états de grossesse, sauf complication imprévisible, et dans tous les cas à partir de la date 36ème semaine d’aménorrhée (sauf pour les prestations de survenance BÉBÉ ASSISTANCE qui sont acquises pour les états de l’événement ; • Les suites éventuelles (contrôle, compléments de traitement, récidivesgrossesse) d’un Accident corporel ayant donné lieu à un rapatriement précédent ; • Les o les états résultant de l’usage de drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement, et de l’absorption d’alcool ; • Les o les conséquences de tentative de suicide ; • o les conséquences : - • des situations à risques infectieux en contexte épidémique ; - épidémique, • de l’exposition à des agents biologiques infectants ; - infectants, • de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat ; - combat, • de l’exposition à des agents incapacitants; - , • de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents ; • de l’explosion d’engins et d’effets nucléaires ou radioactifsrémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales du pays où le Bénéficiaire bénéficiaire séjourne ou des autorités sanitaires nationales du pays de destination du rapatriement ou du transport sanitaire. • Les sanitaire o les dommages provoqués intentionnellement par un bénéficiaire et ceux résultant de sa participation à un crime, à un délit ou une rixe, sauf cas de légitime défense o les événements survenus lors de la pratique de sports dangereux (raids, trekkings, escalades...) ou de la participation du Bénéficiaire bénéficiaire en tant que concurrent à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires sont excluspréparatoires, • ainsi que l’organisation et la prise en charge de tous frais de recherche ; l’envoi de pièces détachées non disponibles en France métropolitaine chez les grossistes o la plongée sous marine si le bénéficiaire ne pratique pas ce sport dans une structure adaptée et concessionnaires de reconnue par la marque installés en France métropolitaine ou bien CMAS (Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques) et si en cas d’abandon de fabrication par d’accident, le constructeur ; • les conséquences d’une panne mécanique affectant un véhicule dont le défaut d’entretien est manifeste ou qui est atteint d’une défaillance mécanique connue au moment du départ ; • les dommages causés intentionnellement bénéficiaire n’a pas été pris en charge par un Bénéficiaire et ceux résultant centre de sa participation à un crime, un délit ou une rixe, sauf cas de légitime défense ; • les conséquences d’une infraction volontaire de la réglementation des pays visités ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales ; • les conséquences de guerre civile ou étrangère, émeutes, grèves, pirateries, interdictions officielles, saisies ou contraintes par la force publique ; • les conséquences de tout événement climatique tel que tempête, ouragan, ou autre, empêchant Mondial Assistance de mettre traitement hyperbare (MONDIAL ASSISTANCE FRANCE n’intervient qu’après cette première prise en œuvre les prestations d’assistance prévues par la présente convention ; • les maladies psychologiques avérées/constituées avant la survenance de l’Accident corporel ; • les véhicules embourbéscharge pour organiser l’assistance médicale).

Exclusions générales. Sont exclus Le présent contrat ne garantit pas : • les Accidents corporels et leurs conséquences, antérieurs Le sinistre dont le fait générateur est antérieur à la date d’effet du contratcontrat ; • Les états pathologiques, et/physiologiques ou non encore consolidés, physiques antérieurs à la date de survenance prise d’effet du contrat, ainsi que les sinistres et leurs conséquences survenus avant ou après la période de l’événement validité du contrat. • Les états pathologiques susceptibles de présenter des risques en cas de déplacement ; • Les suites éventuelles maladies chroniques ayant provoqué des altérations neurologiques, respiratoires, circulatoires, sanguines, cardiaques ou rénales (contrôlele transport sanitaire étant garanti à l’occasion du premier traitement à l’exclusion du transport par avion sani- taire) ; • Les frais médicaux et chirurgicaux prescrits par un médecin au Maroc et ceux résultant d’une maladie contractée avant la prise d’effet du contrat ; • Les frais ordonnés après expiration des garanties ainsi que ceux engagés après le retour au Maroc ; • Les frais de vaccination ; • Les frais résultant de l’aggravation d’une maladie qui a déjà fait l’objet d’un refus de prise en charge formulé par M.A.I. ; • Les séquelles, compléments complications ou rechutes de traitementmaladies ou de lésions antérieures au sinistre en cause, récidives) d’un Accident corporel ayant donné lieu à un rapatriement précédent objet de la demande d’assistance ; • Les états résultant de l’usage de drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement, grossesses et de l’absorption d’alcool maternités (à moins d’une complication nette et imprévisible survenant avant le sixième mois), les lésions et maladies du néonatal (hypotrophie, prématurité, débilité et autres), les maladies congénitales ainsi que leurs conséquences ; • Les bilans de santé (check-up) ; • Les frais occasionnés par des affections et lésions pouvant être explorées et soignées sur place ; • Les frais médicaux et pharmaceutiques engagés au Maroc, qu’ils soient consécutifs ou non à un sinistre survenu à l’étran- ger ; • Le règlement de la dotation aux obsèques en cas de décès de l’assuré âgé de plus de 65 ans ; • Les frais médicaux inférieurs à TROIS CENT (300) Dirhams ; • Les frais de soins dentaires supérieurs à MILLE (1.000) Dirhams ; • Les frais de prothèse, d’optique, de soins esthétiques, d’appareils médicaux, de cures thermales, de rééducation ainsi que les séjours dans les établissements de repos ou de convalescence ; • Les états dépressifs, maladies mentales et conséquences de tentative de suicide traitements neuropsychiatriques ; • les conséquences : - La prise en charge du transport de bébés mort-nés ; • L’exhumation et le transport d’un corps déjà inhumé ; • La pratique par la personne bénéficiaire des situations à risques infectieux en contexte épidémique ; - de l’exposition sports motorisés, sports dangereux, et sa participation à des agents biologiques infectants ; - de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat ; - de l’exposition à des agents incapacitants; - de l’exposition à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents ; • de l’explosion d’engins et d’effets nucléaires ou radioactifs, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales du pays où le Bénéficiaire séjourne ou des autorités sanitaires nationales du pays de destination du rapatriement ou du transport sanitaire. • Les événements survenus lors de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à des compétitions sportivescompétitions, paris, épreuves, matchs, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires sont excluslorsque la personne bénéficiaire y participe en qualité de concurrent, d’organisateur ou de préposé de l’un d’eux ; • l’organisation L’ivresse et les conséquences d’état éthylique, les effets et les conséquences de l’usage des drogues, stupéfiants ou équi- valents non prescrits médicalement, ainsi que les conséquences de mutilation volontaire et de suicide ; • Les événements occasionnés par la prise en charge provocation ou la faute intentionnelle de tous la personne bénéficiaire et sa participation à des hostilités, émeutes, rixes, attentats, actes de terrorisme ou de sabotage, crime ou délit intentionnel, ainsi que la pratique de commerce ou acte illicite prohibé par la loi ; • Les frais de recherche consécutifs à un sinistre survenu en montagne, en mer et dans le désert ; l’envoi • Les sinistres résultant des catastrophes naturelles et leurs conséquences ; • Les sinistres et dommages résultant des effets directs ou indirects d’explosions, de pièces détachées non disponibles en France métropolitaine chez les grossistes et concessionnaires dégagements de chaleur, d’irradiation provenant de la marque installés en France métropolitaine transmutation de noyaux d’atomes ou bien en cas d’abandon de fabrication radioactivité ainsi que les effets de radiation provoqués par le constructeur l’accélération artificielle de particules ; • les conséquences d’une panne mécanique affectant un véhicule dont le défaut d’entretien est manifeste Les sinistres et dommages occasionnés par des faits de guerre civile, étrangère, des engins de guerre, des attentats individuels, des émeutes ou qui est atteint d’une défaillance mécanique connue au moment du départ mouvements populaires ; • les dommages causés intentionnellement par un Bénéficiaire et ceux résultant Les indemnités de sa participation à un crime, un délit ou une rixequelque nature que ce soit, sauf cas de légitime défense les prestations à caractère indemnitaire ; • les conséquences d’une infraction volontaire Les accidents du travail et maladies professionnelles, à l’exception des accidents de la réglementation des pays visités ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales ; • les conséquences de guerre civile ou étrangère, émeutes, grèves, pirateries, interdictions officielles, saisies ou contraintes par la force publique ; • les conséquences de tout événement climatique tel que tempête, ouragan, ou autre, empêchant Mondial Assistance de mettre en œuvre les prestations d’assistance prévues par la présente convention ; • les maladies psychologiques avérées/constituées avant la survenance de l’Accident corporel ; • les véhicules embourbéscirculation.