Common use of Exploitations secondaires Clause in Contracts

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera à l'Auteur un pourcentage de : ‑ …% (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : - ...% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions stipulations des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article l’article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera à l'Auteur l'Auteur-Réalisateur un pourcentage de : ‑ …- … % (…… pour cent…) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : - ...… % (…… pour cent…) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera à l'Auteur l’Auteur-Réalisateur un pourcentage de : ‑ ……% (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : - .........% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera à l'Auteur au Chorégraphe un pourcentage de : ‑ …… % (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : - ...‑ ……% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera à l'Auteur un pourcentage de : ‑ ……% (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : - ...……% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :