Common use of Exploitations secondaires Clause in Contracts

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera au Chorégraphe un pourcentage de : ‑ …… % (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : ‑ ……% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions stipulations des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article l’article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera au Chorégraphe à l'Auteur-Réalisateur un pourcentage de : ‑ …- … % (…… pour cent…) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : ‑ ……- … % (…… pour cent…) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera au Chorégraphe à l'Auteur un pourcentage de : ‑ …… % (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : ‑ ……- ...% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera au Chorégraphe à l'Auteur un pourcentage de : ‑ …… …% (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : ‑ - ……% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :

Exploitations secondaires. Sous réserve des dispositions des paragraphes ci-après, dans tous les cas où les exploitations secondaires visées à l'article 2‑II ci‑dessus donneront lieu à des recettes en faveur du Producteur, ce dernier versera au Chorégraphe à l’Auteur-Réalisateur un pourcentage de : ‑ …… …% (…… pour cent) sur les « RNPP-A » telles que définies à l’Annexe 1 du présent contrat ; Ou, à chaque fois que le prix public pourra être déterminable : ‑ ……- ......% (…… pour cent) sur le prix hors taxes payé par le public. Il est toutefois expressément entendu que :