Budget. ANNEXE 4 –
Budget. [doit être établi par le Partenaire coopérant et inséré après approbation du PAM]
Budget. [Option : Annexe 5 : Membres du Comité de pilotage] Signature Pour le Pour Nom Nom Qualité Qualité Date Date Signature Signature 1 L’ajout de la définition de « contribution » permet de se conformer à l’article 28 c) de l’encadrement prévoyant l’attribution des droits de propriété intellectuelle résultant du projet aux différents partenaires de la collaboration, et ce d’une façon qui reflète les intérêts respectifs, l’importance de leur participation aux travaux et leurs contributions au projet.
Budget. 1 - Le budget prévisionnel fédéral se présente en deux parties : • Le budget d’exploitation ; • Le budget d’investissement. Chaque année, l’Assemblée générale de fin de saison vote en séance l’approbation de ces deux budgets prévisionnels. Ils sont ventilés en chapitres correspondant à des secteurs eux-mêmes détaillés par commission ou type d’activités. Les dépenses inscrites sont portées pour un montant maximum pouvant être engagé. L’ensemble des dépenses est établi en fonction des ressources prévisionnelles.
Budget. 4.1 Le directeur exécutif établit et soumet à l’approbation du Conseil le budget annuel de la Commission, y compris une provision pour les activités concertées proposées et une allocation permettant au Secrétariat de faire face aux imprévus, conformément au paragraphe 5(6) de l’ACE. Tous les engagements financiers sont pris conformément au budget et aux modifications qui y sont apportées. Le Conseil doit développer, définir et approuver le programme de travail de la Commission. Le Conseil peut solliciter l’aide et les compétences du Secrétariat en vue d’élaborer, de définir et d’approuver un programme de travail qui est conforme au budget annuel approuvé et aux priorités stratégiques énoncées à l’alinéa 4(1)h) et au paragraphe 10(2) de l’ACE.
Budget. A compter de l’année 2019, la contribution patronale versée au CSE au titre des œuvres sociales et culturelles est fixée à 2,9% de la masse salariale de l’entreprise. Pour l’année 2018, la contribution patronale versée au titre des œuvres sociales et culturelles gérés par les comités d’établissement de Paris Province et Nanterre reste inchangée, soit respectivement 2,8% de la masse salariale des salariés hors site de Nanterre et 3,4% de la masse salariale de l’établissement de Nanterre.
Budget. Au jour de la signature du contrat, le maître d'ouvrage dispose d'une enveloppe financière de : € HT, soit : étant entendu que le taux de TVA applicable est de: Cette enveloppe se décompose comme suit: ❖ TRAVAUX : , soit un prix moyen de: %. - Démolitions € HT € TTC - Bâtiment € HT € TTC - Décoration - Agencement € HT € TTC - Reprises sur existants € HT € TTC - Voirie et réseaux divers € HT € TTC ❖ HONORAIRES ARCHITECTE (voir décomposition à l'article P 6 ci-après) …………………………………………………………………… € HT € TTC ❖ AUTRES DEPENSES - Géomètre € HT € TTC - Constat d'huissier - expertise préalable € HT € TTC - Bureau(x) d'études indépendant(s) € HT € TTC - Diagnostics : amiante, plomb, etc… € HT € TTC - Etudes de sol € HT € TTC - Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé € HT € TTC - Bureau de contrôle € HT € TTC - Coordinateur des travaux indépendant € HT € TTC - Taxes de permis de construire € HT € TTC - Branchements EDF, GDF, P&T, E.U / E.V., etc. € HT € TTC - Assurances dommages-ouvrage et facultatives € HT € TTC - € HT € TTC - € HT € TTC - € HT € TTC - € HT € TTC
Budget. Au jour de la signature du contrat, le maître d'ouvrage dispose d'une enveloppe financière de : € TTC € HT, soit : étant entendu que le taux de TVA applicable est de: Cette enveloppe se décompose comme suit: , soit un prix moyen de: %. ❖ TRAVAUX : - Démolitions € HT 0,00 € TTC - Bâtiment € HT 0,00 € TTC - Décoration - Agencement € HT 0,00 € TTC - Reprises sur existants € HT 0,00 € TTC - Voirie et réseaux divers € HT 0,00 € TTC ❖ HONORAIRES ARCHITECTE (voir décomposition à l'article P 6 ci-après) …………………………………………………………………… 0,00 € HT 0,00 € TTC ❖ AUTRES DEPENSES
Budget. Au jour de la signature du contrat, le maître d'ouvrage dispose d'une enveloppe financière globale de : étant entendu que le taux de TVA applicable est de: , soit un prix moyen de: %. Cette enveloppe comprend ne comprend pas l'ensemble des dépenses annexes nécessaires à l'exécution des travaux, telles que : étude de sol, diagnostic préalable de l'existant éventuel, contrôle technique, coordonateur Sécurité et Protection de la Santé, assurance dommages-ouvrage, etc.
Budget. BUDGET LYSIERES² Septembre 2022 > septembre 2023 Fonctionnement Personnel Total Coordination générale Pilotage administratif Communication evaluation 17 050 42 000 59 050 Axe 1 Lyon 2 + Lyon 1 18 000 42 000 60 000 Axe 2 Lyon 2 Boutique des sciences 18 000 45 000 63 000