Common use of Exécution des travaux Clause in Contracts

Exécution des travaux. 4.1. Les travaux sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueur. 4.2. Le client fournira au Partenaire tant au cours de la négociation que pendant l’exécution du contrat, de sa propre initia tive, toutes les informations nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée par le client doit être proposée et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devis, le Partenaire doit en aviser le Client. Dans ce cas, et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, à sa charge et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant toute la durée des travaux. 4.7. Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que ce dernier soit agréé et dispose des compétences nécessaires. 4.8. Le client s’abstient, par son fait ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitants, de circuler dans la zone de travaux et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement et la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire ou ses sous-traitants. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières et les travaux de voirie non signalés, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitant.

Exécution des travaux. 4.1. Les travaux sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueur. 4.2. 3-1 Le client fournira au Partenaire tant au cours de la négociation que pendant l’exécution du contrat, de sa propre initia tive, toutes les informations nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée par le client doit être proposée et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devis, le Partenaire doit en aviser le Client. Dans ce cas, et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, à sa charge et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant toute la durée des travaux. 4.7. Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que agit en tant qu’entrepreneur et assume de ce dernier soit agréé fait toutes les charges occasionnées par les travaux sous-traités, notamment : recrutement de la main d’œuvre, versement des salaires et dispose des compétences nécessairescharges y af- férentes, établissement des plans d’exécution et notes de calcul, fourniture et mise en œuvre des matériaux et matériels, paiement des taxes, impôts, primes d’assurances ..., la présente énumération n’étant pas limitative. Les prestations et fournitures éventuelles à la charge de l’entrepreneur principal sont précisées aux conditions particulières. 4.8. 3-2 Le client s’abstient, par son fait ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitantstraitant doit respecter les règles de l’art, de circuler dans la zone de travaux les dispositions légales et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même réglementaires et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses prescriptions prévues aux conditions particulières. 3-3 Le sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement traitant accepte les augmentations et les diminutions résultant d’un changement de la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire masse des travaux ou ses de la nature des ouvrages prévus au contrat de sous-traitantstraitance. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et 3-4 Les travaux supplémentaires ou en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières diminution et les travaux de voirie non signalés, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement modificatifs sont évalués et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitant.réglés comme il est

Exécution des travaux. 4.1. 2.3.1 Les travaux sont exécutés les jours ouvrables par le personnel du Prestataire qui détermine la composition de l’équipe de travail, l’organisation des tâches et pendant les heures prévues qui assure l’encadrement, la direction et le contrôle des salariés. Quelle que soit la durée du contrat, ceux-ci demeurent donc en toute circonstance placés sous l’autorité hiérarchique du Prestataire qui doit être en mesure d’établir que chacun d’entre eux est lié à lui par un contrat de travail conforme à la législation sociale en vigueur. 4.22.3.2 Le Prestataire s’engage à respecter et à faire respecter par son personnel toutes les normes et procédures en vigueur chez le Client, notamment les normes de sécurité et les normes informatiques qui lui ont été communiquées, ainsi que les dispositions du règlement intérieur en vigueur sur son lieu d’intervention. Le client fournira au Partenaire tant au cours de Client s’engage à mettre à la négociation que pendant l’exécution disposition du contratPrestataire tous les documents, de sa propre initia tive, toutes les informations éléments d’information et moyens techniques nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée définis dans les conditions particulières. Le Prestataire s’engage à remplacer dans les meilleurs délais tout intervenant qui serait défaillant. Le Client s’engage à ne prendre aucune décision envers les collaborateurs du Prestataire sauf cas d’urgence rendu nécessaire par le client doit être proposée des problèmes d’hygiène et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4de sécurité. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour Pendant l’exécution des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devistravaux, le Partenaire doit en aviser le ClientClient demeure gardien de tous ses matériels et installations, y compris ceux mis à la disposition des collaborateurs du Prestataire. Dans ce cas, et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, Le Client prend à sa charge l’assurance de tous risques et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau tous dommages directs ou indirects pouvant affecter l’ensemble desdits matériels et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant installations et déclare qu’il est et sera, pendant toute la durée des travauxprésentes, couvert par toutes polices d’assurance conformes aux usages en la matière, notamment au regard de sa responsabilité civile à l’égard des tiers. 4.7. Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que ce dernier soit agréé et dispose des compétences nécessaires. 4.8. Le client s’abstient, par son fait ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitants, de circuler dans la zone de travaux et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement et la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire ou ses sous-traitants. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières et les travaux de voirie non signalés, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitant.

Exécution des travaux. 4.19-1 Le locataire prend en charge tous les frais nécessités par l’exécution du présent contrat et notamment : - emploi du personnel et ce quelque soit l’emplacement du travail et le lieu d’exécution du contrat, - paiement de la matière première utilisée dans la marchandise et la matière première, - paiement des salaires, - paiement des impôts et des cotisations sociales qui frappent les salaires, - paiement des taxes nécessaires pour le présent contrat, - paiement des cotisations d’assurance quelque soit leurs types sur la marchandise et sur les personnes. Les travaux sont exécutés Cette liste n’est pas exhaustive. 9-2 Le locataire doit respecter les jours ouvrables règles techniques relatives à son domaine d’activité et pendant les heures prévues normes techniques instaurées par la législation sociale en vigueur. 4.29-3 Le locataire doit informer le bailleur de toutes difficulté qu’il pourrait avoir dans le local loué suite à l’exécution de tout autre contrat ou engendrée par un autre artisan ou intervenant et ce avant le commencement des travaux qui lui incombent. En cas de non information préalable et écrite de le bailleur, par lettre recommandée avec accusé de réception, Le client fournira au Partenaire tant au cours locataire supportera seule la charge des réparations de tous les défauts pour assurer la bonne exécution de ce contrat du coté norme et délais. Cette information ne pourrait suspendre les délais d’exécution du présent contrat sauf acceptation écrite de la négociation que pendant l’exécution part du contrat, de sa propre initia tive, toutes les informations nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6propriétaire. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée par le client doit être proposée et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devis, le Partenaire doit en aviser le Client. Dans ce cas, et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, à sa charge et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant toute la durée des travaux. 4.7. Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que ce dernier soit agréé et dispose des compétences nécessaires. 4.8. Le client s’abstient, par son fait ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitants, de circuler dans la zone de travaux et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement et la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire ou ses sous-traitants. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières et les travaux de voirie non signalés, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitant.

Exécution des travaux. 4.13-1 Le sous-traitant agit en tant qu’entrepreneur et assume de ce fait toutes les charges occasionnées par les travaux sous-traités, notamment : recrutement de la main d’œuvre, versement des salaires et des charges y afférentes, établissement des plans d’exécution et notes de calcul, fourniture et mise en oeuvre des matériaux et matériels, paiement des taxes, impôts, primes d’assurances..., la présente énumération n’étant pas limitative. Les travaux prestations et fournitures éventuelles à la charge de l’entrepreneur principal sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueurprécisées aux conditions particulières. 4.2. 3-2 Le client fournira au Partenaire tant au cours sous-traitant doit respecter les règles de l’art, les dispositions légales et réglementaires et les prescriptions prévues aux conditions particulières. 3-3 Le sous-traitant accepte les augmentations et les diminutions résultant d’un changement de la négociation que pendant l’exécution masse des travaux ou de la nature des ouvrages prévus au devis descriptif dans les limites fixées aux conditions particulières du présent contrat, ou à défaut dans le marché conclu par l’entreprise principale avec le maître de sa propre initia tive, toutes l’ouvrage. En cas d’augmentation ou de diminution excédant les informations nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée par le client doit être proposée et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devislimites prévues, le Partenaire doit en aviser le Client. Dans présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties ; dans ce cas, la résiliation intervient par lettre recommandée avec demande d’avis de réception et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible en cas de diminution le sous-traitant a droit au remboursement des dépenses engagées pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, à sa charge et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant toute la durée l’exécution des travaux. 4.7. 3-4 Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que ce dernier soit agréé et dispose des compétences nécessaires. 4.8. Le client s’abstient, par son fait supplémentaires ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitants, de circuler dans la zone de travaux et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement et la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire ou ses sous-traitants. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières diminution et les travaux de voirie non signalésmodificatifs sont évalués et réglés comme il est dit aux conditions particulières, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitantvoie d’avenant au présent contrat.

Exécution des travaux. 4.1. Les travaux sont exécutés les jours ouvrables et pendant les heures prévues par la législation sociale en vigueur. 4.2. 3-1 Le client fournira au Partenaire tant au cours de la négociation que pendant l’exécution du contrat, de sa propre initia tive, toutes les informations nécessaires à la réalisation de l’installation et à l’accomplissement du service administratif décrit dans l’article 6. 4.3. Toute modification en cours d’exécution des travaux souhaitée par le client doit être proposée et acceptée par écrit par le Partenaire. 4.4. Si l’offre initiale du Partenaire doit être modifiée pour des raisons techniques qui rendent impossible ou plus onéreuse la réalisation du Devis, le Partenaire doit en aviser le Client. Dans ce cas, et si aucun accord n’est trouvé, il est loisible pour chacune des parties de mettre fin au contrat, sans pour autant bénéficier d’une quelconque indemnité. 4.5. L’aménagement des chemins d’accès est effectué par le Client, à sa charge et sous son entière responsabilité. 4.6. L’eau et l’électricité seront gratuitement mises à disposition du Partenaire par le Client durant toute la durée des travaux. 4.7. Les travaux peuvent être exécutés par un sous-traitant du Partenaire pour autant que agit en tant qu’entrepreneur et assume de ce dernier soit agréé fait toutes les charges occasionnées par les travaux sous-traités, notamment : recrutement de la main d’œuvre, versement des salaires et dispose des compétences nécessairescharges y afférentes, établissement des plans d’exécution et notes de calcul, fourniture et mise en œuvre des matériaux et matériels, paiement des taxes, impôts, primes d’assurances ..., la présente énumération n’étant pas limitative. Les prestations et fournitures éventuelles à la charge de l’entrepreneur principal sont précisées aux conditions particulières. 4.8. 3-2 Le client s’abstient, par son fait ou du fait de l’intervention de l’un de ses co-traitants, pendant la durée des travaux, de gêner le Partenaire ou ses sous-traitantstraitant doit respecter les règles de l’art, de circuler dans la zone de travaux les dispositions légales et en général, par tout comportement généralement quelconque, de créer un danger pour lui-même réglementaires et les personnes dont il répond, les tiers et, le Partenaire et/ou ses prescriptions prévues aux conditions particulières. 3-3 Le sous-traitants. Il se conformera aux instructions en ce qui concerne le fonctionnement traitant accepte les augmentations et les diminutions résultant d’un changement de la sécurité du chantier. A défaut, le client supportera seul les éventuels dommages qui en découleraient, sans recours contre le Partenaire masse des travaux ou ses de la nature des ouvrages prévu au contrat de sous-traitantstraitance. 4.9. Le Client est tenu de communiquer toute difficulté de livraison prévisible au Partenaire notamment directement lors de la visite du représentant de ce dernier, et 3-4 Les travaux supplémentaires ou en toute hypothèse, dans un délai de 5 jours ouvrables précédant la date prévue pour la livraison ou la pose de la réalisation du devis. Le Partenaire ne peut être tenu responsable des complications, retards et frais occasionnés par des situations telles que (mais non limitées à) l’absence du Client ou de son représentant lors de la livraison, les marchés obstruant le passage, les rues piétonnières diminution et les travaux de voirie non signalésmodificatifs sont évalués et réglés comme il est dit aux conditions particulières, une distance d’accès supérieur à 10 mètres entre le point de déchargement et l’immeuble du client. Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison ou de pose de la réalisation du devis pour cause d’absence du Client, celui-ci sera dans tous les cas tenu de supporter les frais raisonnablement exposés par le Partenaire ou son sous-traitantvoie d’avenant au présent contrat.