Indicateurs Clauses Exemplaires

Indicateurs. Les indicateurs de réalisation relèvent du suivi du contrat de ville. Ils servent à mesurer la "production", ce que l'on fait. Les indicateurs de résultats mesurent les bénéfices permis par les programmes mis en oeuvre.
Indicateurs. Rémunération mensuelle moyenne • Part des gratifications annuelles dans la masse salariale (%) • Grille des rémunérations • Montant global des 10 rémunérations les plus élevées
Indicateurs. Nombre d’accidents de travail liés à l’existence de risques graves • Nombre d’accidents de travail liés à des chutes avec dénivellation • Nombre d’accidents de travail occasionnés par des machines • Nombre d’accidents de travail occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel • Nombre d’accidents de travail liés à un accident de circulation, manutention, stockage • Autre cas
Indicateurs. Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l’année N
Indicateurs. Nombre de salariés par catégorie ARTT au 31/12 • Nombre de salariés employés à temps partiel
Indicateurs. Nombre de personnes occupant des emplois à horaire alternant ou de nuit Partie 5 - Formation
Indicateurs. Nombre de salariés ayant bénéficié d’un congé formation rémunéré • Nombre de salariés ayant bénéficié d’un congé formation non rémunéré • Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé formation
Indicateurs. Taux de participation aux dernières élections par collège • Liste des accords signés Partie 7 - Les conditions de vie relevant de l’entreprise
Indicateurs. Montant des versements patronaux au titre de la maladie, de la vieillesse et de la prévoyance.
Indicateurs. 1. Nombre de nouveaux États parties à la Convention 2. Pourcentage d’États non parties qui prennent part aux réunions se tenant au titre de la Convention 3. Pourcentage d’États non parties qui soumettent à titre volontaire des rapports au titre de l’article 7