Common use of Jeux Clause in Contracts

Jeux. Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 18 contracts

Samples: Contrat De Réservation, Règlement Intérieur, Règlement Intérieur

Jeux. Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion réunion/télévision ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 2 contracts

Samples: Location Agreement, Contrat De Location D’un Emplacement De Camping Caravaning

Jeux. Aucun jeu violent ou gênant (bruit) ne peut être organisé à proximité des installations. La , y compris dans la salle de réunion ne peut être utilisée pour les jeux mouvementésjeux. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 2 contracts

Samples: Campsite Regulation, Campsite Regulation

Jeux. Aucun jeu violent violent, ou gênant gênant, ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion restauration ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants doivent devront toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 2 contracts

Samples: Reservation Contract, Reservation Contract

Jeux. Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion d’accueil ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 1 contract

Samples: Règlement Intérieur De Camping

Jeux. Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion ne peut être utilisée pour utilisé pou r les jeux mouvementés. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Appears in 1 contract

Samples: Conditions D’admission Et De Séjour